Suite à la demande de Célia, la Cour de ce siège, par un arrêt du 17 mars 2014, a ordonné son audition, laquelle a été entendue par un conseiller rapporteur de la formation collégiale, le 11 avril 2014

Le 20 décembre 1991 eut lieu l’audition des parties et des témoins. Les 3   avril et 19 juin 1992 continua l’audition des témoins.

l'audience collégiale du 16 septembre 2025 à laquelle les parties défenderesses n'ont pas comparu, l'affaire a été envoyée à l'audience d'un Juge chargé de l'instruire fixée au 2 décembre 2025 pour audition

Le jour venu, l'audience de plaidoiries eut lieu. Par un jugement du même jour, dont le texte fut déposé au greffe le 13   septembre 1994, le tribunal rejeta la demande du requérant.

THONG VANH, Juge Chargé d'instruire l'affaire Ce juge a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré du tribunal.

Le 9 février 1989, le juge admit l’audition du défendeur et nomma deux experts, dont un prêta serment le 25 mai 1989.

La [11] a procédé à l'instruction du dossier dans le cadre du tableau n°42 des maladies professionnelles, relatif aux 'atteintes auditives provoquées par les bruits lésionnels'.

[J] [M] a été entendu en sa plaidoirie pour soutenir les termes de la requête d'appel. Le préfet de l'Isére, représenté par son conseil, a demandé la confirmation de l'ordonnance déférée. M.

effet qu'à son début et devra analyser l'ensemble des dépenses réalisées à partir du patrimoine de Suzanne X... pour en vérifier la conformité à ses intérêts ; que ces investigations supposeront son audition

A défaut de conciliation, l’affaire a été plaidée, le tribunal statuant à juge unique conformément à l’accord des parties présentes et représentées.

  Par ordonnance du juge saisi de la requête, la date de l'audition des témoins fut fixée au 26 avril 1984.

été débattue en chambre du conseil du 12 novembre 2013, devant Mme Julie GAY, Président de chambre, magistrat chargé d'instruire le dossier qui, après rapport oral de l'affaire, a entendu seule les plaidoiries

L’audience de plaidoiries eut lieu le 27 septembre 1976.

Par ordonnance du 2 juillet 1984, le juge invita l'expert à fournir des éclaircissements et admit l'audition de témoins.

Ce   jour-là, les parties présentèrent leurs conclusions et le juge fixa la date de l’audience de plaidoiries au 23 juin 2000.

deux ans et obligations particulière de travailler et de réparer les dommages causés par l'infraction, dit n'y avoir lieu à aménagement ab initio de la peine ferme prononcée ; "aux motifs qu'il est plaidé

ENTENDU LE MINISTERE PUBLIC EN SES REQUISITIONS, ET ENFIN QU'IL A RENDU COMPTE DU TOUT A LA COUR D'APPEL DANS SON DELIBERE, ALORS, SELON LE MOYEN, QUE, D'UNE PART, LE RAPPORT A ETE PRESENTE AVANT L'AUDITION

Denise C... ... 76800 SAINT ETIENNE DU ROUVRAY non comparante COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 1245et 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée