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AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DCA_22PA03036_20240611
11 juin 2024
d'expertise établi par le docteur C, que Mme E n'a pas été informée du risque de plaie des voies biliaires extra hépatiques, se produisant lors de 0,5 % des interventions de cholécystectomie par coelioscopie
5ème Chambre
DTA_2104071_20241108
8 novembre 2024
Le 31 octobre 2018, Mme A, née en 1948, a subi une annexectomie bilatérale par coelioscopie au centre hospitalier de Chambéry. Elle est rentrée à son domicile le jour même.
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2411578_20251216
16 décembre 2025
D..., suite à des rectorragies et une constipation, a été hospitalisé le 23 septembre 2019 au centre hospitalier Victor Dupouy pour y réaliser une coloscopie de dépistage.
5ème chambre 2ème section
67fea4c37a459da3dcdeaa8d
10 avril 2025
qui mentionne : coloscopie totale avec préparation de qualité correcte.
1ère Chambre Cab3
660eeeeefbb79e8fd3d32579
4 avril 2024
lithiase vésiculaire symptomatique, a été hospitalisée le 11octobre 2019 à l’Hôpital [6] à [Localité 8] pour y subir une opération sous anesthésie de la vésicule biliaire (cholécystéctomie sous coelioscopie
Tribunal Administratif de Besançon
DTA_2201179_20220916
16 septembre 2022
Par une ordonnance n° 2200293 en date du 25 mars 2022, le juge des référés du tribunal administratif de Besançon a estimé qu'en procédant, le 8 juin 2012, à une résection rectale par voie coelioscopique
cr
61372650cd5801467742496b
16 décembre 2003
. : Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Attendu que Mylène A... a subi une appendicectomie sous coelioscopie à la clinique de la Ferme, effectuée par Pierre B..., chirurgien, assisté
Tribunal Administratif de Nîmes
DTA_2300568_20230919
19 septembre 2023
soutient que : - une première expertise judiciaire ordonnée le 2 juillet 2021 et conduite par un docteur gynécologue obstétricien révèle la négligence des opérations effectuées au regard de la coelioscopie
ECLI:FR:CCASS:2012:CR01861
14 mars 2012
qualification de viol ou tentative de viol ; qu'en effet le docteur A..., expert gynécologique, ayant examiné Mme Y... le 4 septembre 2009, soit environ un mois après les faits du 6 août 2009, sous coloscopie
Juge des référés
DCA_24BX02871_20250320
20 mars 2025
posées, sa demande ne porte pas sur une contre-expertise mais sur une nouvelle expertise ; - il aurait dû être suspecté une infection nosocomiale au vu du tableau clinique suite à l'intervention par coloscopie
2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00738_20240613
13 juin 2024
A la suite de plusieurs crises de coliques hépatiques d'origine lithiasique, Mme D, alors âgée de 46 ans, a subi une cholécystectomie sous coelioscopie le 5 décembre 2012 au centre hospitalier de Libourne
1ere Chambre sect.Civile
6538b42c7ffc2c8318ee01b9
24 octobre 2023
Il résulte des pièces médicales versées à la procédure que le 5 août 2014, Mme [G] a subi une salpingectomie droite sous coelioscopie en raison d'une grossesse extra-utérine.
2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00286_20241220
20 décembre 2024
E a été opéré le 26 mars 2018 par le docteur C au centre hospitalier d'Aubagne pour une cholécystectomie en ambulatoire par coelioscopie.
19eme contentieux médical
69de8fd1cdc6046d473cd5a4
13 avril 2026
. - L'établissement du diagnostic de la plaie de l'artère iliaque a été tardif ainsi que son traitement : la conversion de la voie coelioscopique en laparotomie aurait dû survenir plus tôt alors que la
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2506360_20251211
11 décembre 2025
avère qu’elle a développe un abcès à staphylococcus aureus méti-S, ayant nécessité une mise à plat chirurgicale réalisée le 5 mars suivant ; elle a finalement été opérée par cholécystectomie sous coelioscopie
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2503746_20260212
12 février 2026
Elle soutient que : - à la suite de son accouchement, une coelioscopie réalisée le 9 juin 2019 révèle une plaie vésicale qui fait alors l’objet de suture, d’un lavage abdominal intensif et de la pose
DTA_2301002_20250627
27 juin 2025
Le 7 janvier 2021, Mme C a subi une intervention chirurgicale au sein du centre hospitalier de Nevers en vue de réaliser une salpingectomie bilatérale par coelioscopie ainsi qu'une thermodestruction endométriale
7ème chambre
DTA_2006073_20240116
16 janvier 2024
D'une part, il résulte du rapport d'expertise que, s'agissant de la prise en charge par le centre hospitalier d'Aubagne à compter du 26 mars 2018, la cholécystectomie coelioscopique proposée au requérant
6ème chambre
DTA_2304528_20260108
8 janvier 2026
Le 21 novembre 2014, une coelioscopie exploratrice a été réalisée, puis un curage lombo-aortique par voie rétro-péritonéale. Un Porth-a-Cath (PAC) a été implanté en fin d’intervention.
DTA_2204627_20241112
12 novembre 2024
Mme A C a subi une intervention chirurgicale le 12 juillet 2021 au CHU de Bordeaux, consistant en un gastrique by-pass avec anse alimentaire pré-colique selon la technique de Lönroth, par voie coelioscopique
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