Codes de loi français

Article R122-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 97 > 49

description des solutions de substitution raisonnables qui ont été examinées par le maître d'ouvrage, en fonction du projet proposé et de ses caractéristiques spécifiques, et une indication des principales raisons du choix effectué, notamment une comparaison

Article Annexe Ib

Les comparaisons et les classements sont justes en fonction des critères choisis. C1.25 Mettre en relation des informations, des relevés et des constats. Les rapprochements sont pertinents.

Article Annexe

Suites arithmétiques et géométriques Comparaison de suites. Dans le cadre de résolution de problèmes. comparer deux suites géométriques, une suite géométrique et une suite arithmétique.

Article Annexe

Sécurité et santé au travail La mesure des risques encourus par les salariés implique une surveillance des événements, des accidents et maladies professionnels, ainsi que le calcul de certains paramètres significatifs autorisant les comparaisons entre

Article Annexe I (suite)

. - Réunir la documentation utile à l'achat et présenter une comparaison (caractéristiques, coût, conditions...). - Rédiger les recommandations nécessaires à l'usage des utilisateurs (modes opératoires, consignes de sécurité...). - Évaluer les coûts d'utilisation

Article Annexe I

- Présenter le bilan d'une action - Identifier les écarts entre le travail réalisé et le travail prescrit - Participer à l'évaluation de la satisfaction du public - Proposer des solutions d'amélioration - qualité de l'analyse, recul critique - comparaison

Article Annexe 1

- L'inventaire et la clôture des comptes La présentation normalisée des documents de synthèse facilite la communication des résultats et les comparaisons entre les entreprises. - Le bilan et le compte de résultat 4.

LEGIARTI000039331435

Obstétrique, maïeutique, démarche clinique, diagnostic anténatal et médecine fœtale Ces UE représentent 14 à 16 ECTS (ECTS : European Crédits Transfer System, système de crédits européens facilitant la lisibilité et la comparaison des cursus de formation

Article Annexe Ia

PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES n° 4: Activité : GESTION DES APPROVISIONNEMENTS Tâches : Participation à l'élaboration d'un cahier des charges (qualité et prix des produits) et à la comparaison des offres Détermination des besoins en matériels

Article 11 A

Il pourra toutefois s'avérer utile, à titre de comparaison, de confier chaque année un nombre limité d'analyses à un laboratoire agréé.

Article Annexe

Engraissement Transport Abattage Découpe Transformation Conditionnement Transport Distribution 2e exigence : comparaison

Article Annexe I

Exemple de schéma de vie : Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 9 du 11/01/2008 texte numéro 12 2e exigence : comparaison entre le produit courant et le produit certifié Un tableau comparatif entre le produit certifié et le produit courant de

Article Annexe

Comparaison des nombres relatifs ; inégalités.

LEGIARTI000026841088

Caractéristique Autre Naissance des animaux Phase lactée Sevrage Elevage Finition 1re transformation abattage 2e transformation désossage 3e transformation hachage/tranchage Conditionnement et étiquetage 2e exigence : comparaison

LEGIARTI000024744027

Ses concepts généraux sont définis de manière identique dans différentes comptabilités, de manière à pouvoir opérer les comparaisons pertinentes entre les unités de gestion.

LEGIARTI000024751067

Ses concepts généraux sont définis de manière identique dans différentes comptabilités, de manière à pouvoir opérer les comparaisons pertinentes entre les unités de gestion.

Article Annexe IIc

comprenant : - l'ensemble des documents remis pour réaliser le travail demandé ; - les documents produits par le candidat ; - éventuellement, une fiche d'analyse du travail effectué par le candidat, complétée par l'équipe pédagogique en termes de comparaison

LEGIARTI000027993579

système universitaire français dans le contexte national, au niveau européen (par des opérations exemplaires du processus de Bologne et de la stratégie de croissance Europe 2010 qui fait suite à la stratégie de Lisbonne) et à l'échelle mondiale (en comparaison

LEGIARTI000024288567

Un élément de référence ( élément de contrôle ) représente toute substance ou mélange de substances utilisé(e) en vue de fournir une base de comparaison avec l'élément d'essai. 3.3.

Article ANNEXE

.) ; - permettre des comparaisons internationales ; - expliciter les jugements de valeur. 3.2. Analyse des connaissances disponibles L'analyse des problèmes de santé retenus doit s'appuyer sur les meilleures connaissances disponibles.