Laboratoire national de dépistage du dopage (LNDD). Personnel chargé de fonctions d'assistance technique, personnel de laboratoire. Directions régionales et départementales, directions départementales.

Article L545-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 05 > 44

Code de la sécurité intérieure

les catégories et les normes techniques des autres équipements sont fixées par arrêté du haut-commissaire de la République en Polynésie française. " ; 5° Abrogé ; 6° Au quatrième alinéa de l'article L. 521-1, après les mots : " aux épreuves de dépistage

Article Annexe III

—

Maintien 2 2 2 3 3 2 0/1 Un dépistage systématique de la consommation de toxiques et l'évaluation médicale d'une consommation excessive d'alcool et de la toxicomanie sont réalisés lors des VMP.

Article 45

—

sangliers sauvages : a) Tous les sangliers sauvages trouvés morts et un échantillonnage des sangliers sauvages mis à mort par arme de tir dans la zone d'observation font l'objet de prélèvements, accompagnés d'une fiche de commémoratifs, destinés au dépistage

Article D162-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 25 > 74

Code de la sécurité sociale

cardio-vasculaires ; e) La prise en charge de la douleur ; f) Les soins palliatifs ; 3° Celles visant à la promotion de comportements favorables à la santé, ainsi que les prises en charge s'inscrivant dans un objectif d'amélioration de : a) La prévention, du dépistage

Article R243-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 24

Code de la route

235-9 est ainsi rédigé : “ L'officier ou l'agent de police judiciaire adresse l'échantillon salivaire prélevé et, le cas échéant, l'échantillon sanguin prélevé, ou les deux échantillons sanguins prélevés, accompagnés des résultats des épreuves de dépistage

Article Annexe 2

—

Prévention 302 consultation aux voyageurs 303 prévention/dépistage des cancers de l'adulte 304 dépistage du diabète gestationnel 305 dépistage et conseils devant une infection sexuellement transmissible 306 dépistage et prévention ostéoporose 307 dépistage

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

ou l'orientation vers les structures spécialisées de dépistage, notamment les centres gratuits d'information, de dépistage et de diagnostic des infections sexuellement transmissibles (CeGIDD) et les centres de planification ou d'éducation familiale (

Article R160-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 90 > 27

Code de la sécurité sociale

Pour les frais relatifs aux actes du médecin ou de la sage-femme donnant lieu à la pose, au changement ou au retrait d'un contraceptif ; e) Pour les frais liés aux consultations de prévention en matière de santé sexuelle ; f) Pour les frais liés au dépistage

Article Annexe A

—

maladies cardiovasculaires, de l'athérome et des troubles circulatoires, des pathologies environnementales et iatrogènes, du vieillissement, des syndromes malformatifs et des maladies génétiques ; - Principes de cancérogenèse ; classification et dépistage

Article 6-1

—

L'examen médical comporte un dépistage de l'usage des produits illicites.

Article 3

—

réintroduits après abattage total, assainissement et désinfection ; -en cas de demande du directeur départemental des services vétérinaires, l'euthanasie d'un animal ou d'une catégorie d'animaux ; -les prélèvements nécessaires au diagnostic ou au dépistage

Article R203-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 10 > 44

Code rural (nouveau)

interventions mentionnées à l'article L. 203-1, dont les tarifs de rémunération sont fixés par voie de convention ou, à défaut, par l'autorité administrative, dans les conditions prévues à l'article L. 203-4, sont les visites et les actes effectués pour le dépistage

Article L4622-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 38

Code du travail

leur âge ; 4° Participent au suivi et contribuent à la traçabilité des expositions professionnelles et à la veille sanitaire ; 5° Participent à des actions de promotion de la santé sur le lieu de travail, dont des campagnes de vaccination et de dépistage

Article R244-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 24

Code de la route

Article R5121-85

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 76 > 19

Code de la santé publique

autorisé à dispenser des médicaments aux malades qui y sont traités, en application des dispositions de l'article L. 1223-1, ou dans un centre de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie ou dans un centre gratuit d'information, de dépistage

Article L1411-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 81 > 19

Code de la santé publique

A des fins de suivi statistique et épidémiologique de la santé de la population, les médecins qui réalisent les consultations médicales de prévention et les examens de dépistage prévus aux articles L. 1411-6 et L. 1411-6-2 transmettent au ministre chargé

Article Annexe II - IV. Maquette 18

—

. - parcours de santé, de soins, fonctionnement des réseaux (recours 1er, 2e et 3e niveaux) et rôle de tout type de professionnel dans le repérage, le dépistage, le diagnostic et la prise en charge médicale et/ou scolaire ; 7e module : " Dépistage : outils

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 78 > 34

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals

La recherche d'anticorps irréguliers se déroule toujours en deux temps : le dépistage et l'identification.

Article Annexe I

—

Prévention et dépistage des troubles visuels. -information et conseil visant à la prévention ; 3.2. Information et conseils en matière d'hygiène et d'observance en contactologie.

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