Codes de loi français

Article 1

L'union nationale des industries de machines pour chaussures, tannerie et maroquinerie (24.09.20) ; 23. Le syndicat de la machine-outil, de l'assemblage et de la productique associée (23.01 et 23.02) ; 24.

Article Annexe

Les règles d'hygiène, de sécurité et de protection de la santé au travail nécessitent le port d'éléments de protection individuelle (EPI) adaptés : lunettes, chaussures de sécurité, masque antipoussières, bouchons auditifs, casque antibruit...

Article Annexe VII

zone ou chirurgien-dentiste ne répondant plus aux critères d'éligibilité au contrat définis à l'article 1.2 du contrat), la caisse du ressort du cabinet principal du professionnel l'en informe par lettre recommandée avec accusé de réception lui détaillant

Article R171-36

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 59 > 70

. - Pour justifier de l'exception prévue au I, le maître d'ouvrage joint à l'attestation prévue à l'article R. 171-35 une note détaillant le calcul comparatif du coût hors taxes des travaux nécessaires à l'installation du système et du coût total hors

Article Annexe

Il utilise des équipements de protection individuelle tels qu'un vêtement de travail, des chaussures de sécurité, des lunettes, un masque et des gants.

Article 1

Groupe XI : accessoires du vêtement Classes : Dentelles et broderie main ; Maroquinerie et articles de voyage ; Ganterie ; Chaussures. Groupe XII : coiffure et esthétique Classes : Coiffure dames ; Coiffure messieurs ; Esthétique.

Article Annexe 2

d'urgence 5 sacs poubelle 1 drap à usage unique pour brancard Equipements de protection individuelle (par membre d'équipage) 1 vêtement de signalisation visuelle Optionnel 1 paire de gants de sécurité pour débris Optionnel 1 paire de chaussures

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

d'écriture, documentation, consultations d'experts spécialisés, volonté de monter un atelier d'écriture, recherche de coauteurs, etc.) et les partenaires envisagés à terme ; 5° Lorsque le projet de série est tiré d'une œuvre préexistante, une note détaillant

Article LO111-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 35 > 48

définitifs : a) Des organismes concourant au financement des régimes obligatoires de base, à l'amortissement de leur dette et à la mise en réserve de recettes à leur profit ; b) Des organismes financés par des régimes obligatoires de base, en détaillant

Article Annexe à l'article A931-11-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 54

ETAT T 2 ENCOURS TRIMESTRIEL DES PLACEMENTS Les institutions et les unions établissent trimestriellement, selon le modèle fixé ci-après, un état détaillant l'encours en fin de trimestre de l'ensemble de leurs placements.

Article 10

. - le schéma logistique le plus représentatif de l'acheminement du véhicule de référence depuis son site de fabrication jusqu'à son site de distribution en France, détaillant : - la distance parcourue, dans ce schéma, par le mode maritime ; - les distances

Article Annexe 4

Le rapport d'audit doit respecter la structure prévue à l'annexe 3 de l'arrêté du 30 mars 2017 reprise ci-après en détaillant les attendus.

Article Annexe I

L'organisme de formation tient à jour le document fourni lors de la demande de certification, détaillant les moyens humains dont l'organisme est doté pour organiser et réaliser chacune des formations envisagées (pièce du dossier de demande de certification

Article 228-8.03

recevoir ces consignes qui doivent porter sur les points suivants, sans que cette liste ne soit nécessairement exhaustive : 2.2.1 fonctionnement et utilisation des radeaux de sauvetage gonflables du navire, y compris les précautions à prendre avec les chaussures

LEGIARTI000039235209

-les détaillants, le cas échéant représentés par des organisations professionnelles ; FDJ organise, au minimum une fois par an, des réunions avec l'ensemble des parties prenantes, autour des enjeux suivants : -la prévention du jeu excessif ; Les coûts

Article 140.27

Les directives de l'agence européenne pour la sécurité maritime (AESM) détaillant les bonnes pratiques pour établir l'inventaire des matières dangereuses présentes à bord d'un navire puis en assurer le suivi, dans leur version actualisée. c .

Article L132-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 28 > 86

Si une possibilité de rachat lui est ouverte, l'affilié reçoit, lorsqu'il demande la liquidation de ses droits, une information détaillant les options soumises à son choix, dont le contenu est fixé par arrêté du ministre chargé de l'économie.

Article 1

qu'il est défini par l'arrêté du 8 janvier 2001 relatif à l'exploitation des établissements d'enseignement, à titre onéreux, de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière, d'un pantalon ou d'une combinaison et de bottes ou de chaussures

Article ANNEXE III

Les chaussures à pointes sont interdites. - se préparent physiquement avant la convocation aux épreuves ;

Article Annexe I

Prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration sous la rubrique n° 2360 "Ateliers de fabrication de chaussures, maroquinerie ou travail des cuirs et des peaux". 1.