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6 055 résultats pour « injections d'insuline »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00997

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

la commercialisation d'hélicoptères civils et militaires, est titulaire du brevet français n° 96 07156, déposé le 10 juin 1996, intitulé "train d'atterrissage à patins pour hélicoptère" ; que cette invention

Source officielle

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CC

soc

6137234acd58014677407df0

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

dernier sans qu'il soit nécessaire d'attendre que la situation économique de la société soit irrémédiablement compromise ; qu'en l'espèce, la société démontrait que l'agressivité de la salariée, ses insultes

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01306

Cassation

19 juin 2018

19 juin 2018

EE... et dénoncé comme constitutif de actes de violence et d'insulte reprochés au professeur M.

Source officielle
CC

cr

é d'assassinat commis en coactionc/Michel Z

61372573cd5801467741dd9e

Cassation

22 août 1995

22 août 1995

. ; "que Mustapha Z... auteur d'une atteinte anormale à la dignité d'une employée dans un magasin, puis d'insultes adressées à celle-ci puis au vigile, est revenu au contact des vigiles un quart d'heure

Source officielle
CC

cr

6137260ccd58014677422901

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

contesté devant la Cour avoir pris son véhicule, alors qu'il était, selon ses propres termes, "sous pression", après qu'Abdelhalim X... soit passé devant son établissement et qu'ils aient échangé des insultes

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CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12827

Admin. suprême

26 mai 2020

26 mai 2020

En outre, cette affection, qui est généralement déclenchée par une infection, peut se développer rapidement, en quelques heures. Le requérant avait déjà fait des comas diabétiques par le passé.

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR02785

Cassation

7 janvier 2020

7 janvier 2020

T..., conducteur d'un véhicule, a accéléré vivement, après que des gendarmes eurent manifesté leur intention de le contrôler. M.

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CC

cr

6137269ccd58014677427028

Cassation

16 mars 2005

16 mars 2005

médicale, que le prévenu l'ayant appris lui avait téléphoné à trois reprises le 21 septembre 2001 en hurlant, la traitant de "prostituée, salope, traînée", sa collègue de travail ayant entendu les insultes

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CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008099123

Admin. suprême

15 mai 2002

15 mai 2002

du 23 mars 1999 modifiant le titre Ier du tarif interministériel des prestations sanitaires et relatif aux seringues et aux stylos injecteurs en tant qu'il limite la prise en charge des seringues à insuline

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407dee

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

dernier sans qu'il soit nécessaire d'attendre que la situation économique de la société soit irrémédiablement compromise ; qu'en l'espèce, la société démontrait que l'agressivité de la salariée, ses insultes

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CC

cr

613726a8cd5801467742776f

Cassation

6 septembre 2006

6 septembre 2006

. ; qu'il résulte en effet de l'enquête diligentée que les actes de la prévenue à son égard ont consisté en insultes (expression "andouille", qualification de "nul" donnée à son travail), en modifications

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CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-7350

Admin. suprême

27 juillet 2010

27 juillet 2010

The expressions at issue did not, therefore, insult the applicant. This judgment was upheld on appeal.

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CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2013:0314JUD002611810

Admin. suprême

14 mars 2013

14 mars 2013

According to the Government’s explanations, the offence of insulting the head of State, unlike that of criminal defamation and the ordinary offence of proffering insults, is aimed more at protecting the

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CAA

3ème chambre

DCA_24TL01077_20251209

Admin. Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

insulines d’action rapide telles que l’insuline aspart ou l’insuline glulisine, toutes deux disponibles en Tunisie ainsi que cela ressort de la fiche Medical Country of Origin Information (Medcoi) produite

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CC

cr

613725cdcd580146774209da

Cassation

14 octobre 1998

14 octobre 1998

réprobation unanime de la foule, que si, dans l'impossibilité d'avoir une explication, la victime avait résisté à son interpellation et avait pris la foule à témoin, il n'y avait pas eu de sa part d'insultes

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CC

soc

6137234acd58014677407def

Cassation

14 avril 1999

14 avril 1999

dernier sans qu'il soit nécessaire d'attendre que la situation économique de la société soit irrémédiablement compromise ; qu'en l'espèce, la société démontrait que l'agressivité de la salariée, ses insultes

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03300

Cassation

8 janvier 2019

8 janvier 2019

Les insultes à caractère raciste : "Qui vous êtes, vous ne vous êtes pas présentez, qui nous dit que vous êtes de la gendarmerie de Mana, dégagez ; colonialiste, esclavagiste, sales blancs, rentrez chez

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TA

2ème Chambre

DTA_2318332_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

glargine, et la substance active du Novorapid, l’insuline asparte, ne peuvent être substituées par de l’insuline humaine, seule insuline disponible au Cameroun.

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TA

3ème chambre

DTA_2308634_20240209

Administratif

9 février 2024

9 février 2024

Il ressort encore des pièces du dossier que le jeune homme a dû être conduit au service d'urgences médicales le 3 juin 2021 suite à un malaise lié à un dysfonctionnement de la pompe à insuline.

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CC

cr

613725f2cd58014677421bdf

Cassation

21 février 2001

21 février 2001

passagère (Françoise A...) a eu le coup dit " du lapin " ; les deux conducteurs sont arrivés au péage de la barque, Jean-Louis Y... a proposé un constat d'assurance, le conducteur de la Renault 5 l'a insulté

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