[J] s'est engagé à livrer des journaux et d'autres produits aux clients de son cocontractant moyennant rémunération.

Ce journal étant un quotidien, elle aurait pu, si elle n'avait pas été mise à pied à compter du 23 mai 2008, utilement rédiger une annonce et demander sa parution pour la veille de l'ouverture de ce festival

"La Liberté du Morbihan" est un quotidien régional, que c'est donc à tort que la cour d'appel a appliqué à la solution du litige les dispositions conventionnelles se rapportant à la presse quotidienne

Selon l'article L. 3131-1 du code du travail, tout salarié bénéficie d'un repos quotidien d'une durée minimale de onze heures consécutives. 12.

Dans le journal 'le quotidien du pharmacien', il est fait état d'une rémunération de 68700 euros par an pour un chiffre d'affaire supérieur à 2 500 000 euros.

départementale, "le rédacteur en chef est responsable sous l'autorité de la direction, de la conception et de la réalisation du journal" ; qu'en relevant que M.

Louis X..., directeur de la publication dudit quotidien, MM.

A la fin de chaque année suivant l'entrée en vigueur du présent contrat, sera effectué un bilan des recettes réalisées par chaque associé en prenant pour base le livre journal des recettes quotidiennes

de sachets ou de comprimés, il convient de retenir qu'elle était dosée, selon les indications fournies par le distributeur, à 180 mg et excédait largement les 100 mg généralement admis comme dose quotidienne

Cette décision a également réduit les mesures de publicité de la sanction en supprimant l'obligation de publication de la sanction dans deux journaux de presse quotidienne.

de 30 000 francs, étant précisé que la recette journalière était calculée à partir de la moyenne quotidienne obtenue sur un mois de chiffre d'affaires" et qui énonce que cette modalité étant demeurée

    Le parcours professionnel du requérant Le requérant est un journaliste qui travaillait depuis 1998 pour le journal Zaman , un quotidien considéré comme l’organe principal de publication du

Un avis annonçant la cessation de la garantie et précisant qu'elle cessera à l'expiration d'un délai de trois jours suivant la publication dudit avis est publié à la diligence du garant dans deux journaux

abstenu de prévenir de ses changements d'adresse successifs, des instruction données en vain à celui-ci par la SCP pour exécuter la restitution ordonnée le 12 août 1991 par l'Administration fiscale, du journal

abstenu de prévenir de ses changements d'adresse successifs, des instruction données en vain à celui-ci par la SCP pour exécuter la restitution ordonnée le 12 août 1991 par l'Administration fiscale, du journal

diffamations contre les particuliers, sur le fondement des articles 29 et 32, alinéa 2, 33, alinéa 2, de la loi du 29 juillet 1881, dénonçant divers propos, selon eux diffamatoires, parus dans les quotidiens

italien Corriere Della Serra, en tant qu'ils ont été « publiés » sur le territoire national dans ce quotidien ; "1°) alors que, dans ses conclusions d'appel, M.

Avertissement, prévient-il, cet ordinateur a été volé. " Laurent B..., Usinor, Pechiney et plusieurs écoles de commerce ont déjà fait appel aux services d'OXYGEN " ; Qu'au mois de février 1990, le journal

motif économique du licenciement résultant de la perte, au mois d'octobre 2010, du plus gros client de l'entreprise, à savoir la société ORANGE CARAIBES, lequel a mis fin à sa commande de production du journal

Au cours de sa carrière, il travailla pour plusieurs journaux et chaînes de télévision.