Par la suite, le poste de contrôle de Koru aussi a lancé des obus. Les tirs ont été faits sur ordre de F.D., les obus ont été tirés par İ.U.

département envers lui est engagée ; Considérant, toutefois, que les désordres sont dû en partie au fait que les orifices par lesquels les eaux usées sont rejetées n'étaient pas pourvus d'un dispositif d'obturation

appartements affectés par ces phénomènes sur 652 ; que ces phénomènes ne sont d'ailleurs pas dus à la seule existence de "ponts thermiques" imputables au procédé de construction retenu, mais aussi à l'obturation

N'A JUSTIFIE D'AUCUNE AUTORISATION PERMETTANT UNE MODIFICATION DE L'ETAT DES LIEUX ANTERIEUR ; QUE LA COUR D'APPEL A RELEVE, DE SON COTE, QUE DAME Z..., QUI SOUTIENT QUE L'OBTURATION DU SOUPIRAIL "

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir débouté les consorts X...de leurs demandes tendant à voir ordonner, sous astreinte, l'obturation des trois ouvertures pratiquées en façade Nord-Est

souverainement retenu la réalité du préjudice causé par la création de nouvelles vues droites et le caractère négligeable d'une perte d'ensoleillement, la cour d'appel, qui n'était ni saisie d'une demande d'obturation

ouvrages visés à l'article L. 1331-4 du code de la santé publique, depuis le bas des colonnes descendantes des constructions jusqu'à la partie publique du branchement, et les travaux de suppression ou d'obturation

veille de l’intervention soit en rapport avec une infection de l’arbre biliaire », précisant que la veille de l’intervention, [P] [C] s’était plaint d’une fièvre « possiblement en rapport avec une obturation

COUR DES COMPTES - Quatrième Chambre - Arrêt d'appel - 01/12/2016 - Gestion de fait des deniers de l'Office briançonnais du tourisme et du climatisme (OBTC) (Haute-Alpes) - Appel d'un jugement de la chambre

[B] [C] et Mme [D] [K] à faire réaliser les travaux d'obturation du regard non apparent qui se trouve dans le mur mitoyen qui déverse les descentes d'eaux pluviales voisines dans l'arrière-cuisine de M

Au soutien de sa demande en obturation de la porte créée par les époux [V] sur la façade côté nord-est de leur bâtiment situé sur la parcelle C [Cadastre 7], il fait valoir que l'accord verbal de Mme [

S... à obturer, par un aménagement fixe et occulte, les deux fenêtres de sa maison ayant créé des vues sur le fonds [...] et [...], et en ce qu'il condamne MM. C... et Z...

Commissaire du gouvernement ; Considérant que l'opération de consolidation du sol par injections d'un produit liquide au cours de laquelle un collecteur d'eaux vannes appartenant à la VILLE DE TOULOUSE a été obturé

TRANSLUCIDES PAR DES PLAQUES EN FIBRO-CIMENT SUR LA TOITURE D'UN ATELIER, A FAIT UNE CHUTE MORTELLE PAR L'ORIFICE LAISSE PAR LA DEPOSE D'UNE PLAQUE, ALORS QUE, TERMINANT SA JOURNEE DE TRAVAIL, IL AVAIT A OBTURER

sécurité sociale, estimer qu'une certaine indétermination subsistait sur les conditions de l'accident, dès lors que l'employeur avait été condamné des chefs d'homicide involontaire et pour avoir omis d'obturer

des travaux de construction, sans violer les dispositions de l'article L. 480-13 du code de l'urbanisme ; Mais attendu qu'ayant retenu que la suspension des travaux était ordonnée en raison de l'obturation

A ETE CONDAMNE, PAR UNE DECISION DEFINITIVE, A SUPPRIMER L'OBTURATION D'UN CANIVEAU D'ECOULEMENT DES EAUX PLUVIALES VERS LE FOND INFERIEUR APPARTENANT AUX EPOUX Y..., A ETABLIR DES CANALISATIONS D'ECOULEMENT

Maria Dolores X..., née Z..., sans intervention de l'autre copropriétaire et/ou constitution d'un syndicat de copropriété, est effectivement irrecevable, tout comme la demande reconventionnelle d'obturation