maxillaires, congénitales ou acquises, réelles ou supposées ; l'édentation est un phénomène pathologique, que le fait pour un prothésiste de prendre lui-même des empreintes et de procéder à la pose d'une prothèse

, pour s'être livrés à la pose de prothèses dentaires sans être titulaires de diplôme, certificat ou titre exigés par la loi pour l'exercice de la profession de chirurgien-dentiste ; "aux motifs que "dès

, pour s'être livré habituellement à la pose de prothèses dentaires, sans être titulaire de diplôme, certificat, ou titre exigés par la loi pour l'exercice de la profession de chirurgien-dentiste et, en

Estimant, d'une part, que la prise en charge de leur père au sein du CHU d'Angers à l'occasion de cette opération chirurgicale avait été défaillante et, d'autre part, que les prothèses dentaires de ce

X... avait eu pour motif la mauvaise qualité de ses travaux de prothèse dentaire, provoquée par son refus de s'adapter aux nouvelles techniques, la cour d'appel, qui s'est référée aux lettres de protestation

au motif que les soins n'avaient été réalisés que le 21 janvier 1983, soit dix mois après son autorisation, alors que, selon l'article 16 du règlement intérieur des caisses primaires, la feuille de prothèse

le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme X... a formé un recours à l'encontre de la décision de la Caisse primaire d'assurance maladie lui refusant la prise en charge d'une prothèse

conformément à la loi ; Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu, selon les énonciations du juge du fond, que, victime du vol dans sa boîte aux lettres d'une enveloppe contenant quatre prothèses

POUR LA POSE DE PROTHESES DENTAIRES ; QUE, L'APPAREIL PLACE A LA MACHOIRE SUPERIEURE N'AYANT PAS TENU, CETTE CLIENTE, APRES AVOIR OBTENU DU JUGE DES REFERES LA DESIGNATION D'UN EXPERT, A ASSIGNE EN

la condamnation de Mme Laurence Y... à lui payer la somme de 1 500 euros ; AUX MOTIFS QUE « le principe de la responsabilité du chirurgien dentiste en tant que garant de l'absence de vice de la prothèse

Y..., chirurgien-dentiste, et à sa condamnation à l'indemniser des préjudices ayant résulté pour elle du choix opéré par ce dernier de réaliser un bridge et de la défectuosité de cette prothèse dentaire

Il se plaint que, durant sa détention, les autorités aient rejeté sa demande de gratuité d’une prothèse dentaire.

Considérant que Mme Y..., également de nationalité syrienne, entrée en France en 1979, a obtenu un certificat d'études supérieures d'anthropologie en 1981 et un certificat d'études supérieures de prothèse

et activités diverses : 1° les soins dispensés aux personnes par les membres des professions médicales et paramédicales ainsi que les travaux d'analyses de biologie médicale et les fournitures de prothèses

et de l'autonomie des personnes handicapées de la Haute-Vienne a, sur son recours administratif préalable, confirmé la décision du 21 mars 2019 lui refusant sa demande de formation d'auxiliaire de prothèse

A tend à l'annulation par le tribunal administratif de l'avis de sommes à payer émis pour avoir recouvrement de frais de pose de prothèses dentaires au centre hospitalier de Lille.

de l'intéressée comme directement entraînés par l'accident de service, alors que Mme A avait demandé le bénéfice du remboursement des frais médicaux entraînés par la fissure de ses prothèses dentaires

pas été engagées dans l'intérêt de l'exploitation ; - le service n'était pas davantage fondé à remettre en cause la déduction fiscale de ses dépenses professionnelles se rapportant à l'achat de prothèses