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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re chambre civile
6926d43277bf00d0f5ed885d
25 novembre 2025
, Président de chambre, et par Aurore VUILLEMOT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** Exposé du litige : M.
Chambre sociale
69fd7390cdc6046d4702c612
7 mai 2026
Exposé des prétentions et moyens des parties Dans le dossier 25/00579, par des conclusions remises au greffe le 17 juillet 2025, Mme [C] [X] demande à la cour : - de la dire et juger recevable et bien
6a0d49b2cdc6046d4745aca3
19 mai 2026
, Président de chambre, et par Aurore VUILLEMOT, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Pôle 6 - Chambre 9
6a0feb4acdc6046d47881615
21 mai 2026
Dans ses dernières conclusions remises au greffe par voie électronique le 2 novembre 2023, la société [1] demande à la cour de : - infirmer le jugement et, statuant à nouveau, - débouter Mme [B] de
Pôle 1 - Chambre 2
6a225d9bcdc6046d4738515f
4 juin 2026
Par dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 3 février 2026, au visa des articles 31, 32, 122, 145, 325, 331 et suivants du code de procédure civile, la société [M]
Chambre 4-7
69df2b1ecdc6046d47490742
10 avril 2026
Vu les conclusions de la société [5] [Localité 1] remises au greffe et notifiées le 19 juillet 2023 ; Vu les conclusions de M.
2 e chambre civile
6929dec8b3dd52896a8173c6
27 novembre 2025
Prétentions de Mme [G] [T] : Par conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 3 septembre 2025, Mme [G] [T] demande à la cour de : - infirmer l'ordonnance rendue par le juge
2e chambre sociale
69047c2182c7820b7f253f6c
30 octobre 2025
Selon ses dernières conclusions, remises au greffe le 26 mars 2025, la SAS Groupe Sauramps demande à la cour d'infirmer le jugement en toutes ses dispositions, et statuant à nouveau débouter M.
CHAMBRE SOCIALE A
69f2e9facdc6046d470d06eb
29 avril 2026
Selon déclaration électronique de son avocat remise au greffe de la cour le 17 octobre 2022, M.
Pôle 4 - Chambre 3
69e1ceeccdc6046d4789869b
16 avril 2026
PRÉTENTIONS DES PARTIES Vu les dernières écritures remises au greffe le 22 février 2024 par lesquelles M. [N] [B] demande à la cour de : Déclarer M.
69047c3282c7820b7f2540b9
' Selon ses dernières conclusions, remises au greffe le 12 février 2025, M.
Pôle 5 - Chambre 8
69e85b16cdc6046d4719229f
21 avril 2026
Il a remis au greffe et notifié par voie électronique ses premières conclusions le 16 septembre 2025.
3e chambre civile
69fd7a3ecdc6046d4703cd7e
Vu les conclusions de la SAS [H] [A] [R] remises au greffe le 2 mai 2022 ; Vu les conclusions de Madame [V] [U] épouse [F] remises au greffe le 9 janvier 2026 ; MOTIFS DE L'ARRÊT : Au préalable
Pôle 6 - Chambre 8
6a1923b0cdc6046d47535899
28 mai 2026
Dans ses dernières conclusions remises au greffe et notifiées par voie électronique le 22 avril 2025, l'appelant demande à la cour de bien vouloir infirmer le jugement en ce qu'il l'a débouté de ses demandes
69fd7386cdc6046d4702c222
Par des conclusions remises au greffe le 22 juillet 2025, M. [N] [F] demande à la cour de : JUGER recevable et bien fondé l'appel.
6a0e9d29cdc6046d4766006c
20 mai 2026
Selon ses dernières conclusions, remises au greffe le 12 décembre 2025, Mme [Y] demande à la Cour d'infirmer l'ordonnance en toutes ses dispositions, et statuant à nouveau : Annuler l'avis médical rendu
Chambre commerciale 3-1
69fc1da9cdc6046d47e05c90
6 mai 2026
Par dernières conclusions n° 2 remises au greffe et notifiées par RPVA le 1er août 2024, elles demandent à la cour de réformer le jugement en ses dispositions visées dans leur déclaration d'appel et, statuant
Chambre civile 1
6a189d8ccdc6046d4748a089
Aux termes de ses dernières conclusions notifiées et remises au greffe par voie électronique le 29 septembre 2025, la SAS DISTRIBUTION DE MENUISERIE ([D]), demande au tribunal de : Vu les dispositions
1ère Chambre civile
69df26a3cdc6046d474860a6
14 avril 2026
PRETENTIONS DES PARTIES Par conclusions remises au greffe le 21 janvier 2026, M.
69047c1382c7820b7f253e42
Selon ses dernières conclusions, remises au greffe le 12 juillet 2023, Mme [W] demande à la cour de réformer le jugement en toutes ses dispositions, et statuant à nouveau: A titre principal : Juger
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