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23 742 résultats pour « robe d'avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère ch. - Sect.4

67feb21a7a459da3dcded67a

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Elle explique encore que la robe est toujours en possession du pressing, et qu'elle ne possède pas de photographie de ladite robe depuis qu'elle lui a laissée.

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

692ac7c7afcd9ba2a7397de1

Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

substituant Maître Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 225475 INTIMEE : Madame [C] [P] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1994:0407DEC001813891

Admin. suprême

7 avril 1994

7 avril 1994

       Devant la Commission, il est représenté par Me Michele Gentiloni Silverj, avocat au barreau de Rome.

Source officielle
CC

soc

61372223cd580146773fa8c5

Cassation

28 juin 1994

28 juin 1994

Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Blohorn-Brenneur, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de

Source officielle
CA

6ème Chambre

635236cb8c924eadffcc47f5

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

[X] [S] né le 20 Février 1961 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2192 INTIMES : M

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6627fd1942439575e2f7e296

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

au barreau de PARIS, vestiaire : #G0242 DÉFENDERESSE Société SCI ROBE S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd911f0

Appel

27 février 2014

27 février 2014

Marcel Robert Z..., Mme Marie Rose A... veuve B..., M. Sergio C...

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0b4d12cdc6046d471849fb

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc89bd3db21cbdd906c7

Appel

22 mai 2013

22 mai 2013

José Gabriel X...à son domicile lorsqu'il a posé son véhicule sur cric et démonté la roue pour trouver les causes d'un bruit anormal au niveau de la roue arrière droite.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001480189

Admin. suprême

1 septembre 1993

1 septembre 1993

        Il est représenté devant la Commission par Me Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti.

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e7d5

Cassation

11 octobre 1966

11 octobre 1966

L'ARRET ATTAQUE QUE X..., PRETRE RENDU A L'ETAT LAIC PAR UN DECRET DU SAINT-OFFICE, EST ENTRE EN RELATIONS AVEC LES EPOUX Y... ; QU'IL LEUR A FAIT ADRESSER UNE LETTRE CIRCULAIRE SIGNEE SOEUR MARIE-ROSE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc55bd3db21cbdd8fcbe

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

né le 24 Novembre 1963 à ROME (ITALIE) ... 20090 AJACCIO assisté de Me Sébastien PITOUN, avocat au barreau de PARIS Madame Anna X... épouse Y...

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2414655_20250625

Administratif

25 juin 2025

25 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

67ff39d1303a1b38839f7d93

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

Rolex Date just acier et or rose, achetée chez Rolex environ 15.000 euros, Rolex submariner (...) achetée 9.500 euros mais la valeur actuelle est d'environ 13-14 k' (...) Rolex Daytona (...)

Source officielle
TJ

CONTENTIEUX -10.000

68f93d2fde0ebe408dab2702

T. Judiciaire

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Elle rappelle qu’en prévision de son mariage prévu en septembre 2024, elle a commandé, en octobre 2023, une robe de mariée blanche d’un montant de 2 800 euros, et une robe de cocktail rouge d’un montant

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69eb3fbbcdc6046d475cef44

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire N° ROLE

Source officielle
TJ

Chambre 1 cab 01 A

6704242e8d5cd4a875909232

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 1 cab 01 A N° RG 24/03141 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZIQ2 Notifiée le : Expédition à : Maître François ROBBE de la SCP AXIOJURIS LEXIENS

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69facfc6cdc6046d47bf59d5

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

à la requête de : DEMANDEURS Madame [N] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [H] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Chloé ARON substituant Me Henri-Joseph CARDONA, avocat

Source officielle
TJ

Chambre civile 1

6a189e03cdc6046d4748a93b

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

DUFFIN de la SELAS LTG & ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant ET : La SCI AR BREIZH dont le siège social est sis 1 B impasse Rabelais - 22000 SAINT-BRIEUC, prise en la personne de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

68dce590137fb746f70f660f

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

postulant par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K 148, et ayant pour avocat plaidants Me Diane MULLENEX et Me Mélina WOLMAN du cabinet

Source officielle

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