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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère ch. - Sect.4
67feb21a7a459da3dcded67a
1 avril 2025
Elle explique encore que la robe est toujours en possession du pressing, et qu'elle ne possède pas de photographie de ladite robe depuis qu'elle lui a laissée.
Chambre Prud'homale
692ac7c7afcd9ba2a7397de1
27 novembre 2025
substituant Maître Inès RUBINEL de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 225475 INTIMEE : Madame [C] [P] [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Maître
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0407DEC001813891
7 avril 1994
       Devant la Commission, il est représenté par Me Michele Gentiloni Silverj, avocat au barreau de Rome.
soc
61372223cd580146773fa8c5
28 juin 1994
Le Foyer de Costil, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Blohorn-Brenneur, les observations de la SCP Tiffreau et Thouin-Palat, avocat de
6ème Chambre
635236cb8c924eadffcc47f5
20 octobre 2022
[X] [S] né le 20 Février 1961 à [Localité 9] [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2192 INTIMES : M
PCP JTJ proxi fond
6627fd1942439575e2f7e296
5 avril 2024
au barreau de PARIS, vestiaire : #G0242 DÉFENDERESSE Société SCI ROBE S.
Cour d'Appel
6253ccbdbd3db21cbdd911f0
27 février 2014
Marcel Robert Z..., Mme Marie Rose A... veuve B..., M. Sergio C...
PROCEDURE COLLECTIVE
6a0b4d12cdc6046d471849fb
13 mai 2026
LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire de Béziers N° ROLE
6253cc89bd3db21cbdd906c7
22 mai 2013
José Gabriel X...à son domicile lorsqu'il a posé son véhicule sur cric et démonté la roue pour trouver les causes d'un bruit anormal au niveau de la roue arrière droite.
ECLI:CE:ECHR:1993:0901DEC001480189
1 septembre 1993
        Il est représenté devant la Commission par Me Giovanni Vespaziani, avocat à Rieti.
cr
6079a8b09ba5988459c4e7d5
11 octobre 1966
L'ARRET ATTAQUE QUE X..., PRETRE RENDU A L'ETAT LAIC PAR UN DECRET DU SAINT-OFFICE, EST ENTRE EN RELATIONS AVEC LES EPOUX Y... ; QU'IL LEUR A FAIT ADRESSER UNE LETTRE CIRCULAIRE SIGNEE SOEUR MARIE-ROSE
6253cc55bd3db21cbdd8fcbe
10 octobre 2012
né le 24 Novembre 1963 à ROME (ITALIE) ... 20090 AJACCIO assisté de Me Sébastien PITOUN, avocat au barreau de PARIS Madame Anna X... épouse Y...
9ème chambre
DTA_2414655_20250625
25 juin 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.
1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d93
15 avril 2025
Rolex Date just acier et or rose, achetée chez Rolex environ 15.000 euros, Rolex submariner (...) achetée 9.500 euros mais la valeur actuelle est d'environ 13-14 k' (...) Rolex Daytona (...)
CONTENTIEUX -10.000
68f93d2fde0ebe408dab2702
25 juillet 2025
Elle rappelle qu’en prévision de son mariage prévu en septembre 2024, elle a commandé, en octobre 2023, une robe de mariée blanche d’un montant de 2 800 euros, et une robe de cocktail rouge d’un montant
69eb3fbbcdc6046d475cef44
22 avril 2026
ASSISTES LORS DE DEBATS PAR : Me Laurianne ROIG, GREFFIER MINISTERE PUBLIC REPRESENTE LORS DES DEBATS PAR : Mme Marie-Isabelle BAUDOUIN, magistrat à titre temporaire près le tribunal judiciaire N° ROLE
Chambre 1 cab 01 A
6704242e8d5cd4a875909232
3 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 1 cab 01 A N° RG 24/03141 - N° Portalis DB2H-W-B7I-ZIQ2 Notifiée le : Expédition à : Maître François ROBBE de la SCP AXIOJURIS LEXIENS
Pôle 1 - Chambre 5
69facfc6cdc6046d47bf59d5
5 mai 2026
à la requête de : DEMANDEURS Madame [N] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Monsieur [H] [C] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Chloé ARON substituant Me Henri-Joseph CARDONA, avocat
Chambre civile 1
6a189e03cdc6046d4748a93b
19 mai 2026
DUFFIN de la SELAS LTG & ASSOCIÉS, avocats au barreau de RENNES, avocats plaidant ET : La SCI AR BREIZH dont le siège social est sis 1 B impasse Rabelais - 22000 SAINT-BRIEUC, prise en la personne de
Pôle 5 - Chambre 1
68dce590137fb746f70f660f
2 juillet 2025
postulant par Me Véronique DE LA TAILLE de la SELARL RECAMIER AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : K 148, et ayant pour avocat plaidants Me Diane MULLENEX et Me Mélina WOLMAN du cabinet
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