qualité de coauteur ; Mais considérant que l'enregistrement de l'accord précité, qui n'est pas attributif de droits, ne saurait pas plus suffire à présumer qu'il aurait effectivement contribué au scénario

Madame X X et Monsieur X du Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies (CGEIET), en 2014 ; 2) le rapport et ses annexes, relatif à la mission sur les différents scénarios

document final de l'étude d'X intitulée-« Etude complémentaire pour la restauration de la continuité écologique du Barangeon et de ses affluents -Diagnostic (phase 1) et proposition et comparaison des scénarios

administrative, d'enjoindre à l'Etat, sous astreinte, d'une part, de lui communiquer, dans un délai d'une semaine, l'analyse des offres des candidats, s'agissant des prix globaux correspondant aux deux scénarios

De même, les scénarios envisagés y sont décrits et analysés.

d’analyse du lot n°6 et que l’acheteur a estimé que les candidats n’avaient pas compris les scénarios de ce lot ; * il n’a pas été laissé un délai suffisant aux candidats pour remettre leurs offres,

Eu égard à ce scénario tendanciel significativement positif en matière de réduction des concentrations d’oxydes d’azote, le scénario correspondant à l’application du PPA3 représente un gain limité puisqu

5°/ que rien ne s'oppose à ce que l'interprétation artistique consiste en un jeu d'improvisation, plus ou moins libre, guidé par une équipe de tournage, suivant un schéma narratif et une trame scénaristique

, c'est-à-dire en l'espèce au crime de meurtre sur la personne de Caillaux ; qu'il résulte des propres énonciations de l'arrêt attaqué, qui a d'ailleurs écarté la préméditation, que l'objectif du "scénario

avoir subi en raison de ce que le personnage dépeint sous le nom de Mme Y... dans le film "La vie est un long fleuve tranquille" était inspiré par sa personne même, Mme Z... a assigné les coauteurs du scénario

discuté les devis présentés par les parties, et préciser la durée des travaux préconisés : 1) un raccordement en domaine privé sur les installations privées en dévoiement de l’ancien branchement 2) un scénario

fabrication, la distribution et l'utilisation de tout article, produit ou service basés sur ou mis au point ou créés d'après une partie ou l'ensemble des films La Cage aux folles ou leur titre, ou leur scénario

l'audience publique du 8 octobre 2008 : Par jugement du 20 février 2008, le tribunal de grande instance de Paris a, notamment : - dit que Mme Catherine A... est le co-auteur avec Mme Sylvie Y... d'un scénario

gros-œuvre " qui interagit avec le lot " charpentes métalliques " dont la société Vilquin est titulaire et que la présence du SDIS 33 à l'expertise est nécessaire au regard du délai de validation du scénario

Le critère 2, " prix ", noté sur 40 points, a été examiné au regard du scénario de commande.

définitif étant calculé au moment de la demande de paiement ; - il est entaché d’une erreur d’appréciation s’agissant de la conformité de l’audit énergétique produit, lequel ne contient qu’un seul scénario

Garcin dans sa section comprise entre la rue Servient et la rue de la Part-Dieu, destiné à végétaliser les abords du parvis de la mairie et à favoriser les mobilités douces, la suppression de tout (scénario

A, représentant la société Scénarchie, en réponse à ce moyen d'ordre public, M.