.., Mme Y..., Mme Z..., les époux A..., les époux B..., les époux C..., les époux D..., Mme F..., les époux G..., les époux H..., les époux I..., Mme J..., les époux K..., les époux L..., la SCI San Bucco

Alain X...d'une lasure de type " Protector " utilisée sur les bois dégradés ainsi que sur les zones bûchées (le bûchage consiste à supprimer les zones atteintes avec un outil adapté) : c'est vainement

Vous avez désorganisé l'ensemble du travail, nous avons retrouvé de nombreux documents non traités (commandes retrouvées dans un tas de publicité, bons de commande, demandes d'offre de prix...).

Conclusion sur la durée excessive du traitement : En règle générale, un traitement complexe bien mené, ne dépasse pas 3 ans ½.

Y..., DEMEURANT AU MANOIR DE SAINT-BUC AU MINIHIC-SUR-RANCE, ILLE-ET-VILAINE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 3 JUIN 1981 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE RENNES

C... n'a pas arrêté le traitement par Kardégic, - les soins dentaires et détartrage ont été effectués sans couverture antibiotique sauf les premiers soins de février 2009, - dans les suites des soins de

établi que les conditions de délai et de coût de pose d’une gouttière auraient été dirimantes pour lui ; les informations délivrées par l’AP-HP quant aux circonstances du bris de dent et à son traitement

B E, né le 17 février 2012, s'est rendu, accompagné de ses parents, A et Mme E, en consultation au sein du centre hospitalier régional universitaire de Nancy pour une prise en charge bucco-dentaire, sur

Ainsi, même dans l'hypothèse où les 35 184 électeurs inscrits dans les communes de Vélizy-Villacoublay, Viroflay, Jouy-en-Josas et Buc auraient tous voté en faveur de la liste " France Démocratie Directe

des sorcières et d'autres idioties dans la même situation que nos juges " éclairés " du 20e siècle par rapport aux chambres à gaz ", ils devaient y croire sans cela ils aboutissaient eux-mêmes sur le bûcher

Alain DESALBRES, Président de chambre, Assesseur : Mme Gwenola VELMANS, Conseillère, Assesseur : Mme Valentine BUCK, Conseillère, GREFFIER : Madame Françoise BERNARD, lors des débats, et Madame

ni à des peines ou traitements inhumains ou dégradants.

] [L] né le 25 Mars 1989 à [Localité 2] (GUINEE) de nationalité Guinéenne Actuellement retenu au centre de rétention de [Localité 3] dûment avisé, comparant en personne assisté de Me Théodora BUCUR

A cette date, le bien était situé en zone NR du PLU de La Teste du Buch, soit dans la zone naturelle de protection des espaces remarquables.

secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, le Syndicat de la filière bois, la société Transest Bois, la société RJP Bois, la société Presco, la société Mangin Frères, la société Lopez Bois, la société Bois Bûche

Le premier requérant réside à Denizli, le deuxième et le troisième requérants sont actuellement détenus à la prison de Buca (Turquie).

de la décision du recteur de l’académie de Versailles du 7 avril 2026 l’affectant à titre provisoire, à compter du 7 avril 2026 et jusqu’au 31 août 2026, à l’école élémentaire public Louis Clément à Buc

    L’enquête pénale concernant les mauvais traitements subis par le requérant 1.