Y... pour 8 vols et de Mme D... pour 6 vols, tous ces vols ont été commis avec la circonstance aggravante de la réunion laquelle suppose la pluralité d'auteurs agissant de concert caractérisant une délinquance

Abel, - CERAN-JERUSALEMY Léon, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAPEETE, chambre correctionnelle, en date du 16 mars 1995, qui a condamné Abel A..., pour complicité de vol aggravé

chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 2002, qui a condamné la première, pour travail dissimulé, exercice de la profession d'agent immobilier sans carte professionnelle, violences aggravées, vol

Stéphan et Frédéric Y... ont été victimes d'une tentative de vol avec arme dans les locaux de leur atelier de bijouterie, à [...], que les agresseurs, pour faciliter leur fuite, se sont emparés de la moto

imminent est de nature à justifier la commission de l'infraction; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Patricia X... épouse Y..., gérante d'une société exploitant un fonds de commerce de bijouterie

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 13 mars 1991, qui, pour vols aggravés et tentatives, en état de récidive légale en ce qui concerne le second et

est obligé à restitution ; qu'en l'espèce il résulte des constatations de l'arrêt que les bijoux confiés au représentant ont été volés à la suite d'une grave négligence commise par ce dernier et qu'en

les factures d'achat, s'agissant pour la plupart, de bijoux de famille, la matérialité du vol est attestée par sa fille qui l'accompagnait au cours de son séjour ; Qu'en raison de la négligence de

larcin au vol plus important de bijoux, commis entre le 4 août 1979 et le 30 juillet 1980 et, d’autre part, à un emprisonnement de trois mois pour vente et usage en groupe de stupéfiants.

Diffusion un local de 100 mètres carrés et un kiosque de 15 mètres carrés en vue de l'exploitation d'un fonds de commerce de bijouterie ; que, des loyers étant restés impayés, elle a engagé une action

Y... avait donné son fonds de commerce en location-gérance à la société Bijoux François Y..., dont il était le gérant et qu'une partie des bijoux qui composaient le stock était devenue, le jour même de

civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BORDEAUX, en date du 13 avril 1999, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non dénommée des chefs de vol

et des biens précieux, un préjudice d’un montant total de 334.468 euros étant déclaré, la disparition de nombreux bijoux et montres de valeur étant déplorée.

Mohamed, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 17 décembre 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-SAVOIE sous l'accusation de vol

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 février 1990, qui a confirmé l'ordonnance d'un juge d'instruction qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol

Christine, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 24 juin 1998, qui, pour vol, l'a condamnée à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts

L’ensemble des bijoux exposés dans les vitrines ont été volés et les meubles détruits.

obtenus à l'aide d'un vol perpétré en faisant usage de clefs volées au préjudice de M.