Niollet, président-assesseur, - M. Pagès, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 21 juin 2022. Le rapporteur, J-C. ALe président, T.

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 15 janvier 2024, Mme C, représentée par Me Christelle Niclet, demande à la cour d'annuler ce jugement et de faire droit à ses demandes de première

Ses actionnaires sont répartis entre deux familles : la branche [R] et la branche NIVET.

B, représenté par Me Niclet, demande à la juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution

Niollet, - les conclusions de Mme Naudin, rapporteure publique, - et les observations de Me Scheffler pour M. C et pour Mme D. Considérant ce qui suit : 1.

DE NIVELER LE SOL ET DE NETTOYER LES LIEUX AVAIT TRAIT AUX TRAVAUX NECESSAIRES AVANT L'EDIFICATION DU HANGAR ET NE SAURAIT MANIFESTEMENT ETRE INTERPRETEE COMME UNE INTERDICTION D'ENTREPOSER DU FOURRAGE

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Jacques X..., demeurant actuellement quartier du Lac à Saint-Pee-sur-Nivelle

tenue de procéder à une recherche qui ne lui était pas demandée, a légalement justifié sa décision en retenant que le devis et le bon de commande ne prévoyaient que l'exécution d'un dallage sur un nivellement

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 juillet 2023, la société anonyme (SA) France Neige, représentée par Me Nivet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite

décision implicite de rejet née le 23 août 2022 du silence gardé par le maire d'Urrugne sur leur demande tendant au retrait de la déclaration préalable du 5 mai 2022 délivrée à la société Clos de la Nivelle

L’affaire fut introduite à l’audience du 2 avril 1996 du tribunal de première instance de Nivelles et renvoyée au rôle afin de permettre aux parties de conclure.

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 FEVRIER 2008 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Françoise SIMONNOT, Président, Mme Rosine NIVELLE

Localité 3] ( GUINÉE) de nationalité Guinéenne retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Guillem NIVET

Nivet, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Nivet, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l’article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Nivet, conseiller, pour statuer sur le litige. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Nivet, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Nivet, conseiller, pour statuer en application des dispositions de l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

2007B1) RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 21 JUIN 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Mme Rosine NIVELLE

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 06 SEPTEMBRE 2007 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Madame Monique BOIVIN, Président, Mme Rosine NIVELLE