Codes de loi français

Article Annexe A

Conception du couvoir Le couvoir doit être divisé en zones fonctionnelles entre lesquelles la circulation doit respecter le principe de la marche en avant pour les personnes, les œufs, le matériel et les déchets.

Article ANNEXE III

SAPA.OPS.215 - Circulation dans la zone côté piste Seuls les participants, les organisateurs et les personnes dûment autorisées par le directeur des vols ont accès à la zone côté piste.

LEGIARTI000027835635

Sous-section 1 : Règles prévenant la circulation indue d'informations privilégiées, Art. 320-2, Sct. Sous-section 2 : Liste de surveillance, Art. 320-3, Art. 320-4, Sct. Sous-section 3 : Liste d'interdiction, Art. 320-5, Art. 320-6, Sct.

LEGIARTI000025517999

déconcentrées 333 " " 4 695 376 3 995 376 Idem ÉCOLOGIE, DÉVELOPPEMENT " " 187 825 837 187 825 837 Infrastructures et services de transports 203 " " 152 848 196 152 848 196 Ministre de l'écologie, Sécurité et circulation

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

On entend par " route " une voie destinée à la circulation des véhicules à moteur, à l'exception des pistes cyclables, des voies vertes et des voies destinées aux engins d'exploitation et d'entretien des parcelles.

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

mise en œuvre de ces équipements que sur autorisation préalable du responsable opérationnel du site ; e) La vérification, avant le départ, du chargement, du calage, du sanglage éventuellement, et de l'arrimage du point de vue de la sécurité de la circulation

Article 2

Les distances moyennes pondérées sont calculées sur la base des statistiques de trafic établies par Eurocontrol à partir des données fournies par les organismes de contrôle de la circulation aérienne compétents.

Article Annexe 2

communautaire après le 1er janvier 2045 NRT s'applique aux bateaux pourvus de ponts étanches à l'eau sur une distance minimale de 0,50 m et inférieure à 0,60 m du fond des bateaux ayant obtenu un certificat communautaire ou une autre licence de circulation

Article Annexe Ia

Les cartes et les conditions de circulation sur l'aérodrome. Liaison radiophonique si nécessaire. Le personnel d'assistance éventuellement nécessaire. Les habilitations associées. C3.5. Un aéronef. La documentation technique de l'aéronef.

Article Annexe I (suite)

Une attitude respectueuse des autres usagers de la route, en circulation et à l'arrêt.

LEGIARTI000021946862

000 Protection des droits et libertés 730 486 730 486 Ecologie, développement et aménagement durables 3 600 000 000 3 600 000 000 113 309 411 113 309 411 Infrastructures et services de transports 81 579 528 81 579 528 Sécurité et circulation

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 37 > 25

Article 6 Les polices municipales des communes membres de l'établissement public de coopération intercommunale assurent la surveillance de la circulation et du stationnement des véhicules sur les voies publiques et parcs de stationnement dont la liste

Article Annexe Ia

. - Le paramétrage facilite la gestion du flux de la circulation. .

Article 4

Le décret n° 79-868 du 4 octobre 1979 relatif à la fixation de la date de début des vendanges des vignes produisant des vins à appellation d'origine contrôlée ; 43° Le décret n° 80-590 du 10 juillet 1980 relatif à la sélection, la production, la circulation

Article Annexe I (suite)

d'utilisation) Repérer les critères de choix des supports - Le marchandisage : l'espace de vente Identifier les aménagements possibles à l'extérieur et à l'intérieur de l'espace de vente (enseigne, façade, vitrine, surfaces d'exposition, surfaces de circulation

Article Annexe I

cultures maraîchères, des rivages, des berges des cours d'eau ; 200 mètres des lieux de baignade déclarés et des plages, à l'exception des piscines privées ; 500 mètres en amont des zones conchylicoles, sauf dérogation liée à la topographie et à la circulation

Article Annexe

Les membres du réseau feront circuler régulièrement entre eux des informations sur leurs actions de manière à faire de ce mode de fonctionnement une réalité.

LEGIARTI000025511718

884 Moyens mutualisés des administrations déconcentrées 4 695 376 3 995 376 Ecologie, développement et aménagement durables 187 825 837 187 825 837 Infrastructures et services de transports 152 848 196 152 848 196 Sécurité et circulation

Article Annexe

Type : lorsque cela est pertinent, le type de chambre est décrit en utilisant la norme NF P98-050-1 d'avril 2006 relative aux ouvrages souterrains de télécommunications pour les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules.

Article Annexe Ib

temps et dans l'espace en prévention des contaminations croisées (Sciences appliquées) La justification de la réglementation concernant la marche en avant dans le temps / dans l'espace (à partir d'exemples de risques de biocontaminations lors des circulations