. - au titre de la justification de l'existence légale ; Pour répondre à ces exigences, les entreprises étrangères doivent produire les documents équivalents délivrés par les services et autorités compétentes du pays où elles exercent. 3.1.1.

Article Annexe 3

—

PAYS SECTEUR NUMÉRO DÉFINITION IR décidée CODE fonction Afghanistan. XXX 000 Responsable de la plate-forme régionale justice rattaché à l'équipe de coordination UNAMA/afghane basée à Kaboul. 14 715 Afrique du Sud.

Article 1

—

Les atterrissages ou décollages d'un aéronef ne sont pas pris en compte pour le calcul de l'indicateur chapitre 2 dès lors que l'exploitant a pu démontrer que cet aéronef est utilisé avec les limites opérationnelles qui ont permis, dans d'autres pays,

Article Annexe II - II. Maquette 25

—

-enseignements présentiels ; Connaissances à acquérir : -principes de la prévention du risque infectieux (vaccinations, calendrier vaccinal, prophylaxie, voyage en pays tropical) ; 3.3.

Article 1

—

3 ans Conservatoire national des arts et métiers (CNAM) II Chargé d'affaires, de projets industriels et développement à l'international 250p 5 ans Fondation La Mache II Responsable en logistique et transports 311p 5 ans Université de Pau et des Pays

LEGIARTI000024225226

—

Lien causal entre l'aire géographique De par sa situation géographique, le haut Jura, pays de montagne, conserve une vocation agricole naturelle : une vocation herbagère utilisée pour la production d'un fromage fin et raffiné. 7.

Article annexe

—

583,89 Basse-Normandie 11 029 13 790 458 1 250,38 13 596,99 11 029 3 435 349,78 2 077 308,11 5 512 657,88 Haute-Normandie 14 236 20 358 177 1 430,05 15 345,69 14 236 3 877 166,60 2 681 345,38 6 558 511,98 Pays

LEGIARTI000022505608

—

Gazélec de Péronne ; - Energies et services de Seyssel ; - ESDB - régie de Villard Bonnot ; - Régie municipale gaz et électricité de Bonneville ; - Régie municipale gaz et électricité de Sallanches ; - Régie du syndicat électrique intercommunal du pays

LEGIARTI000020955767

—

Pas-de-Calais Nord-Ouest IV Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle recherche, 59045 Lille Cedex. 9 178 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 7 545 Pays

Article Annexe

—

Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 11 443,75 Pays de la Loire. Ouest II.

LEGIARTI000023501793

—

Pas-de-Calais Nord-Ouest IV Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle recherche, 59045 Lille Cedex. 5 069 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 12 500 Pays

Article 32

—

Peuvent également justifier de leur capacité à former à la conduite des bateaux de plaisance à moteur les demandeurs qui possèdent un titre permettant l'exercice de la profession acquis dans un pays tiers et admis en équivalence dans un autre Etat membre

LEGIARTI000041412317

—

Vilnius, Riga, Tallinn Irlande Dublin Norvège, Islande Oslo, Reykjavik Royaume-Uni ― 1re circonscription Edimbourg et Glasgow Royaume-Uni ― 2e circonscription Londres Suède Stockholm Benelux 6 Belgique Bruxelles Luxembourg Luxembourg Pays-Bas

Article Annexe

—

Pas-de-Calais Nord-Ouest IV Centre hospitalier universitaire, faculté de médecine, pôle recherche, 59045 Lille Cedex. 10 711 Centre Ouest I Hôpital Bretonneau, centre hospitalier universitaire de Tours, 2, boulevard Tonnelé, 37044 Tours Cedex 1. 2 250 Pays

LEGIARTI000027725547

—

cadre des principes fondamentaux Connaître la politique éducative de la France, les principales étapes de l'histoire de l'école, ses enjeux et ses défis, les principes fondamentaux du système éducatif et de son organisation en comparaison avec d'autres pays

Article D98-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 30 > 98

Code des postes et des communications électroniques

code de procédure pénale ; Ces moyens sont mis en place et mis en œuvre dans les conditions suivantes : – ils sont mis en place sur le territoire national ; – ils sont mis en œuvre sur le territoire national et ne peuvent pas l'être à partir d'un pays

Article L612-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 68

Code monétaire et financier

. - Dans le secteur de la banque, des services de paiement et des services d'investissement : 1° Les établissements de crédit ; 2° Les personnes suivantes : a) Les entreprises d'investissement et les succursales d'entreprise de pays tiers mentionnées

Article 41-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 24 > 46

Code de procédure pénale

lui-même et par les parties, et dont une copie leur est remise ; si l'auteur des faits s'est engagé à verser des dommages et intérêts à la victime, celle-ci peut, au vu de ce procès-verbal, en demander le recouvrement suivant la procédure d'injonction de payer

Article Annexe II

—

- La place et le rôle des régions en France et dans un autre pays européen.

Article Annexe 3

—

Composition du numéro de l'agrément de type : e-NN-NNN e = Union européenne NN = numéro du pays d'agrément de type 01 = Allemagne 02 = France 03 = Italie 04 = Pays-Bas 05 = Suède 06 = Belgique 07 = Hongrie 08 = République tchèque 09 = Espagne 11 = Royaume-Uni

Page 135 · 2 948 résultats

← Précédent Suivant →