CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

12 302 résultats pour « Anne Laure VERY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Montpellier

ORTA_2303274_20230609

Administratif

9 juin 2023

9 juin 2023

Et, il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de mettre à la charge de la société Laurie, une somme à verser à la commune de Le Barcarès en application des dispositions de l'article L. 761

Source officielle

Page 14 sur 616

← PrécédentSuivant →
CA

Chambre civile section B

6a1fbc96cdc6046d47e98631

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 2] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Anne-Laure

Source officielle
TJ

2ème Ch. Cabinet 1

697b6428cdc6046d471cafc9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

du conseil le 12 novembre 2025 dans l’affaire opposant : Madame [V] [X] [T] épouse [H] née le [Date naissance 7] 1988 à [Localité 20] [Adresse 6] [Localité 12] DEMANDERESSE représentée par Maître Anne-laure

Source officielle
CA

Chambre Civile

64acf3f503c09105db6c058c

Appel

10 juillet 2023

10 juillet 2023

Après délibéré au cours duquel Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre et Madame Laure- Aimée GRUA, Magistrat honoraire, ont rendu compte à la collégialité des débats à la Cour composée de: Madame

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea32

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

de sa mère qui a déposé des conclusions sur incident en ce sens le premier septembre 2010 Laurie est une adolescente de 16 ans dont il apparait inconséquent et irréaliste d'ignorer les dires.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

67f8a8aaa5ae27812390df29

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Muriel PAGE, Conseillère Madame Aurore

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

68fb978211af6ba0065f3d8f

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La Cour composée comme suit a délibéré : Madame Anne-Laure MEANO, Présidente de Chambre Madame Laura TARDY, Conseillère Madame Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère ARRÊT : - Par défaut - par

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdd419841791aaa1155971e

Appel

25 septembre 2018

25 septembre 2018

a débouté la société KLB Group de sa demande de dommages et intérêts pour rupture abusive de la période de préavis et de : - condamner Madame Anne-Laure X... à verser la somme de 25.370 € à la société

Source officielle
CA

2ème Chambre

67ff3d2d6d3290e00e0e7956

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

COUR D'APPEL DE GRENOBLE Cabinet de Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente, chargée de la mise en état 2ème Chambre Civile N° RG 24/02234 - N° Portalis DBVM-V-B7I-MJJ6

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6fbd3db21cbdd93599

Appel

5 octobre 2016

5 octobre 2016

Pascal X... et Laure Y... se sont mariés le 7 juillet 2012. Un enfant est issu de cette union : Louise, Marianne, Élisabeth née le 22 avril 2013.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

653b5990502b828318c4e53f

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

François LEPLAT, Président de chambre Mme Anne-Laure MEANO, Présidente de chambre Mme Aurore DOCQUINCOURT, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Anne-Laure

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a741cdc6046d476f1329

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

La présente décision a été signée par Madame MEIGNEN Patricia, Président, ainsi que par Maître PENCHINAT-ISIDORE Laure-Anne, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5ec

Appel

7 septembre 2011

7 septembre 2011

C/ Marie Laure Michelle Y...

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

69d80f7fcdc6046d47b0bdb1

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.

Source officielle
CA

16e chambre

627df98b0d41e0057d43e7d0

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EXPRO, JCP de NANTERRE N° RG : 19/03246 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 12.05.2022 à : Me Anne-Laure DUMEAU, avocat au barreau de VERSAILLES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69f43848cdc6046d472d4747

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

APPELANTE : S.A.S. [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Anne-Laure DENIZE de la SELEURL Anne-Laure Denize, substituée par Me Pauline CUNHA, avocates au barreau de PARIS.

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe4b032d83cfd3ea5c5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Greffier lors des débats et du prononcé : Laurie-Anne DUCASSE, Greffière.

Source officielle
CA

3ème Chambre

6690c7500d808eb34e4555d2

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

quatre APPELANTE : Madame [Y] [E] divorcée [S] [Adresse 3] Représentée par Me Hervé HAXAIRE, avocat au barreau de METZ INTIMÉS : Monsieur [D] [P] [Adresse 2] Représenté par Me Laure-anne

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

660c4d1c1ff97dabd6b8606c

T. Judiciaire

2 avril 2024

2 avril 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Laure FLORENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Tanguy LETU Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 23

Source officielle
TJ

3.1 chb sociale du TASS

69e000abcdc6046d47607354

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRENOBLE POLE SOCIAL JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 N° RG 24/01489 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MFV5 COMPOSITION DU TRIBUNAL : lors des débats et du délibéré Président : Madame Anne-Laure

Source officielle