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287 résultats pour « Aurélien BARRE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6968d790cdc6046d4762deaa

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

PARIS, toque : B0348 INTIMEE S.A.S. [5], prise en la personne de son représentant légal N° RCS d'Evry : [N° SIREN/SIRET 2] [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 4] Représentée par Me Aurélien

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00331_20240215

Admin. Appel

15 février 2024

15 février 2024

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Lotfi Benkanoun, représentant M. C et la société en nom collectif D C et Compagnie.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9164f

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

représentants légaux ayant son siège 7 Esplanade Henri de France-75015 PARIS Représentée par Maître Aline JACQUET-DUVAL, avocat du barreau de PARIS, toque : E2080 substitué sur l'audience par Maître Aurélia

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Chiara BERSANI 1997 Davide ACERBI 1953 Raffaele AGATI 1959 Giulio AIELLO 1956 Rita ALBERTINI 1956 Enzo ALFANO 1953 Paolo Antonio ALFINI 1961 Francesco ALOISE 1955 Dino ANDRIANI 1960 Manuela ANGELI 1957 Aurelia

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02449_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Par une convention du 23 octobre 1981, approuvée par un arrêté du préfet du Var du 18 novembre 1982, l’Etat a concédé à la SCI Baie de Saint-Tropez et à l’association syndicale libre de E...

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0119JUD001213808

Admin. suprême

19 janvier 2016

19 janvier 2016

In the case of Aurelian Oprea v. Romania, The European Court of Human Rights (Fourth Section), sitting as a Chamber composed of:   András Sajó, President,   Vincent A.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67932fd59097fd849ae8ab18

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

septembre 2021 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de TULLE APPELANT : Monsieur [G] [F] né le 26 Juin 1971 à [Localité 27] (94) [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Aurélien

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-219729

Admin. suprême

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Par les arrêts n os 7132/2007 et 22049/2008, la Cour de cassation estima qu’il fallait réévaluer la retraite sur la base des coefficients prévues par les décrets ministériels susmentionnés.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA02448_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

dans son ensemble en régie, précise que les tarifs des services portuaires pour l’année 2022 ont été complètement revus pour uniformiser les tarifs des trois anciennes concessions portuaires, sur la base

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

626b8158d1fb03057d9a4fd3

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

II s'agissait d'une locataire basée à [Localité 9] et d'une autre à [Localité 7]. Nous déplorons que vous ne preniez pas le temps de prévenir les locataires.

Source officielle
CA

2ème Chambre

680b18c398bcafcb3a63df8b

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRET N° 225 DU 24 AVRIL 2025 N° RG 24/00087 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DUVT Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

67f8af4ab5ff6e72c961249e

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

[T] [S], ès qualités de liquidateur judiciaire de la société [18] [Adresse 21] [Localité 10] représentée par Me Aurélien BARRIE de la SELARL POLDER AVOCATS, avocat au barreau de Lyon S.E.L.A.R.L

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA02684_20221124

Admin. Appel

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Aurélien Gloux-Saliou, rapporteur public, - et les observations de Me Solenn Leprince, représentant la commune de Rouen. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0317DEC002024406

Admin. suprême

17 mars 2016

17 mars 2016

La Cour rappelle aussi que, dans certaines circonstances, il peut être indiqué de rayer une requête du rôle en vertu de l’article 37 § 1 c) sur la base d’une déclaration unilatérale du gouvernement défendeur

Source officielle
CA

2ème Chambre

696a833ccdc6046d478ecfd2

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° [Immatriculation 2] JANVIER 2026 N° RG 23/01200 - N° Portalis DBV7-V-B7H-DUJ7 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01956

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

on a chahuté sinon ce n'est pas possible" ; que le récit cohérent de Maëva X... concorde avec les éléments de contexte qu'elle a fournis, comme l'absence momentanée de sa mère lors de la naissance d'Aurélia

Source officielle
CC

cr

6137268ccd5801467742673f

Cassation

20 septembre 2006

20 septembre 2006

cassation, pris de la violation des articles 222-22, 222-23, 222-24, 222-29, 222-30 et 227-23 du code pénal, 53, 56, 60, 62, 171, 593 et 802 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-242689

Admin. suprême

10 mars 2025

10 mars 2025

532 BARONE Giovanna ITA 1972 533 BARONE Paolo ITA 1960 534 BARONI Nadia ITA 1958 535 BARONI Loretta ITA 1973 536 BARONIO Giuseppe ITA 1959 537 BARONIO Cinzia ITA 1967 538 BAROZZI Chiara ITA 1976 539 BARRA

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC000428104

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

52707/12 31/01/2012 Ciro FUMO 09/03/1949 Cucinella Luigi Aldo Naples 26/11/2018 14/01/2019   52722/12 24/07/2012 (22 requérants) Antonella ANTONELLI 16/08/1954 Maria Teresa BONANNO 21/04/1955 Aurelia

Source officielle
CA

2ème Chambre

69fad7d3cdc6046d47c0b710

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

COUR D'APPEL DE BASSE-TERRE 2ème CHAMBRE CIVILE ARRÊT N° 212 DU 30 AVRIL 2026 N° RG 24/01081 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DX3R Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire de

Source officielle

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Journal officiel
Créations

BARRE, Aurélien, Jean

SIREN 992556381Greffe du Tribunal de Commerce d'Aubenas

23/10/2025

Voir →

Radiations

BARREAU, Aurélien Jimmy Noel Noham

SIREN 750364630Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

24/12/2021

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Créations

BARREAU, Aurélien Jimmy Noel Noham

SIREN 750364630GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

07/11/2021

Voir →

Créations

BARRE, Aurélien, Alain, Albert, Alfred

SIREN 891241218GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIEY

30/11/2020

Voir →

Ventes et cessions

BARRE DORINE, BARRE, BOURVIC, Dorine, Aurélien, Jacques

SIREN 882908304GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Achat de fonds de commerce suivant acte SSP en date du 03/05/2019 enregistré au SPFE de Vannes 1 le 07/05/2019 dossier 2019 00031099 référence 5604P01 2019 A 01730. Adresse du domicile de l'acquéreur : Tréminut à Roudouallec. Les oppositions seront reçues dans les 10 jours de la présente publication.

24/04/2020

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