CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème chambre 3ème section
662a9fd1c8a1343b8cd6251d
25 avril 2024
Claudia CHRISTOPHE, Greffière lors de l’audience, et de Pierre-Louis MICHALAK, Greffier lors de la mise à disposition, DÉBATS A l’audience du 07 Mars 2024 tenue en audience publique devant Madame Béatrice
17e Chambre
6036d07737c6b46ec6b9953f
1 septembre 2015
FOND DU 01 SEPTEMBRE 2015 N°2015/ GB/FP-D Rôle N° 14/07676 [Z] [O] C/ [O] [C] épouse [K] Grosse délivrée le : à : Me Béatrice
civ3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301076
2 octobre 2013
octobre 2010, à la société Marionnaud Lafayette (la société Marionnaud) ; qu'à cette date, il est apparu que la société Sephora, exploitant la même activité de parfumerie, cosmétiques et produits de beauté
CASELAW;CLIN;ENG
ECLI:CEDH:002-3151
28 septembre 2006
Greek Cypriot civilian demonstrator committed during a collision with Turkish Cypriot counter-demonstrators and police: admissible   In August 1996, the Cyprus Motorcycle Federation held a demonstration
Rétentions
65af675db6c6260008b53030
22 janvier 2024
Monsieur le premier président, plus spécialement pour les attributions dévolues par les articles L 741-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, assisté de Béatrice
Cour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a506
2 novembre 2006
prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Pieter Verhaeghtestrat 8-8520 KUURNE (BELGIQUE) Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour Assistée de Maître DE GAUDRIC Béatrice
soc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00997
19 mai 2010
De même, la Société PUIG PRESTIGE BEAUTE échoue dans la démonstration qui lui incombe de la réalité de la suppression du poste de Madame X....
Chambre sociale
68fb978311af6ba0065f3fc2
23 octobre 2025
---==oO§Oo==--- LA COUR ---==oO§Oo==--- FAITS ET PROCÉDURE : Mme [V] [T] exploitait un fonds de commerce d'institut de beauté, de bien-être et de centre minceur situé au [Adresse 3] sous l'enseigne
6253cdd9bd3db21cbdd94b48
18 novembre 2020
non assisté, non représenté SAS ARCHETYPE BECT venant aux droits de la SA BUREAU D'ETUDES ET DE CONSEIL TECHNIQUES (BECT) prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité
1re chambre 1re section
6358ce09c40aa805a7864de3
25 octobre 2022
Par acte d'huissier de justice du 25 février 2019, Mme [O] a fait assigner devant le tribunal de grande instance de Nanterre son beau-frère, M.
2ème Chambre
67ff3d2d6d3290e00e0e7952
15 avril 2025
immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 352 358 865, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 7] représentés par Me Béatrice
2ème Chambre Cab1
67f0264e02fc178212f7f3ce
4 avril 2025
disposition au greffe le 28 mars 2025 puis prorogé au 04 Avril 2025 PRONONCE en audience publique par mise à disposition le 04 Avril 2025 Par Madame Anne-Claire HOURTANE, Juge Assistée de Madame Béatrice
CHAMBRE SOCIALE B
69ef1ba8cdc6046d47aff93e
24 avril 2026
DELACHAUX de la SELARL OCTOPUS AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Julien JONNIER, avocat au barreau de PARIS DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 19 Février 2026 Présidée par Béatrice
6520f5e8bb275d83183a3b7d
6 octobre 2023
ZOTTA, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 28 Juin 2023 Présidée par Béatrice REGNIER, Présidente magistrat rapporteur, (sans opposition des parties dûment avisées
63c256840bfda47c90075fa8
13 janvier 2023
Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Raphaël DE PRAT de la SELARL INCEPTO AVOCATS CONTENTIEUX, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 03 Novembre 2022 Présidée par Béatrice
6794815f0175ed452fca5998
24 janvier 2025
née le 20 Février 1964 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 5] représentée par Me Marion MINARD, avocat au barreau de LYON DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 06 Décembre 2024 Présidée par Béatrice
8e Section - MESD
DTA_2316432_20230718
18 juillet 2023
sur elle, et avoir vécu neuf mois seule à Moroni sans rencontrer le moindre problème avant de quitter les Comores, puis quatre ans au Maroc, sans être en contact avec sa mère ou son beau-père.
6253cc53bd3db21cbdd8fc60
22 juin 2012
Abdon Y..., oncle, beau-frère et grand-oncle des demanderesses et de Mme Laurence A..., dit que les provisions déjà versées à titre amiable ou judiciaire seront déduites des condamnations prononcées par
DTA_2319811_20230830
30 août 2023
Son beau-père ayant appris que ses amies étaient homosexuelles il aurait accusé à tort l'intéressée d'entretenir avec elles des relations homosexuelles.
Service des référés
662bf150e266e89ef1189fcc
26 avril 2024
352J-W-B7H-C3QFY N°: 8-CB Assignation du : 02 janvier 2024 RESPONSABILITE MÉDICALE[1] [1] 2 Copies exécutoires délivrées le: + 1 expert ORDONNANCE DE REFERE rendue le 26 avril 2024 par Béatrice
Page 14 sur 69