CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

949 résultats pour « Beaudoin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613721c5cd580146773f7190

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Lazare X..., demeurant Bézaudin à Sainte-Marie (Martinique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.

Source officielle

Page 14 sur 48

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

613721c5cd580146773f7191

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Marcel X..., demeurant Bézaudin à Sainte-Marie (Martinique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613723fdcd58014677410d16

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que pour l'établissement du nombre de salariés à prendre en compte pour l'élection des délégués de son personnel de son établissement de Beaurains

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2212903_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Mme B fait valoir qu'elle bénéficie en France d'une prise en charge spécifique avec un travail en équipe de différents pôles, dont est doté l'hôpital Beaujon, ayant donné lieu à huit consultations médicales

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501663_20250623

Administratif

23 juin 2025

23 juin 2025

Cristille, magistrat désigné, a été entendu au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 23 juin 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481641

Admin. suprême

1 avril 2009

1 avril 2009

fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Célice, Blancpain, Soltner, avocat de la SOCIETE DES AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE et de la SCP Baraduc, Duhamel, avocat de la société Beaudin

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301450

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

. se sont pourvus en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département du Loiret du 3 septembre 2012, portant transfert de propriété au profit de la communauté de communes du Beaunois

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301451

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

... s'est pourvue en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département du Loiret du 3 septembre 2012, portant transfert de propriété au profit de la communauté de communes du Beaunois

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301452

Cassation

3 décembre 2013

3 décembre 2013

X... s'est pourvu en cassation contre l'ordonnance du juge de l'expropriation du département du Loiret du 3 septembre 2012, portant transfert de propriété au profit de la communauté de communes du Beaunois

Source officielle
CC

soc

61372427cd58014677412f4c

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Boulogne-Billancourt, 66 / de la section FO Renault, dont le siège est 74, rue des Bons Raisins, 92500 Rueil-Malmaison, 67 / du Syndicat FO de la métallurgie parisienne, dont le siège est 9, rue Beaudoin

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21NT03530_20221115

Admin. Appel

15 novembre 2022

15 novembre 2022

C, - les conclusions de Mme D, - et les observations de Me Beaudoin, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ2

613721c6cd580146773f727e

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Elise, Marie-Laure X..., épouse Y..., demeurant Bézaudin

Source officielle
CC

civ3

613721afcd580146773f613d

Cassation

28 janvier 1992

28 janvier 1992

Edouard Y..., 2°/ Mme Marthe X..., épouse Y..., demeurant ensemble à Beaurains (Pas-de-Calais), Mercatel, ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 10 novembre 1988 par le juge de l'expropriation

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f654a

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Guy, Guillaume X..., demeurant quartier Bezaudin à Sainte-Marie (Martinique), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ2

613721b4cd580146773f6553

Cassation

26 novembre 1992

26 novembre 1992

Sainte-Marie (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 26 octobre 1992 par le tribunal d'instance de Fort de France, en matière électorale, au profit de Mme Augustine, Ginette X..., demeurant Bezaudin

Source officielle
CA

Avis

CADA:20181615

Appel

6 septembre 2018

6 septembre 2018

son dossier médical personnel détenu par l'hôpital Hôtel-Dieu (Paris) ; 2) dans le cadre de sa demande de reconnaissance de maladie professionnelle du 12 mai 2015, les documents détenus par l'hôpital Beaujon

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2102126_20230731

Administratif

31 juillet 2023

31 juillet 2023

lequel le préfet du Nord l'a mis en demeure de remettre à leur état d'origine en prairies permanentes herbacées les parcelles cadastrées ZH0046, ZH0047, ZH0048 et ZH0049, sises sur la commune de Beaudignies

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO01087

Cassation

9 décembre 2014

9 décembre 2014

baux des 1er juin 1988 et 14 novembre 1997 ; que ce décompte de loyers n'est contesté par Guy X... que de manière inopérante, dès lors que l'intimé fait valoir que des loyers dus par la SCI Heulin-Beaudouin

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

69d98e04cdc6046d47d34c04

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

la mise en état de: -déclarer la demande avant dire droit de Mme [...] et de la [...] tendant à voir le tribunal judiciaire ordonner à la Mairie d’[...] et au bureau d’études acoustiques DBI (Daniel Beaujon

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2504636_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 16 mai 2025, Mme B, représentée par Me Beaudouin, demande au juge des référés : 1°) d'enjoindre au préfet du Nord de lui délivrer un duplicata

Source officielle