CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
697b9d92cdc6046d4725cb5e
6 janvier 2026
Mme [C] [F] veuve [L] et la société Smile et Beauty Dental sollicitent l’homologation du protocole d’accord transactionnel conclu le 14 novembre 2025 entre M. et Mme [L], M.
Tribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303139_20240117
17 janvier 2024
Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans le délai prescrit, la SARLU Yasmina beauty doit être réputée s'être désistée de la présente requête.
CHAMBRE DU CONSEIL
69a6ad90cdc6046d475780ce
10 juillet 2025
[Adresse 1] Exploitation d'un salon de beauté, soins de beauté.
Pôle 5 - Chambre 9
600fea30829ad185c3f28ac3
21 janvier 2021
Services, à Me [F], Commissaire à l'exécution du plan de la société CPS, devenue Lalique Beauty Services, - Débouter la société Lalique Beauty Services, sans justifier d'un éventuel préjudice, de solliciter
Procédures collectives
69dd37cecdc6046d471efca8
14 avril 2025
EXPOSE DES FAITS Par jugement en date du 17 février 2025 une procédure de redressement judiciaire a été ouverte du chef de : SAS [Y] BEAUTY [Adresse 1] Me [T] [D] a été nommé mandataire judiciaire.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-231304
1 février 2024
In 2011 the Ministry of Economic Development (“the Ministry”) launched the beauty contest.
Chambre 1-5
65b0b7998d0ccf000877e374
23 janvier 2024
ayant son siège social à [Localité 4], [Adresse 1] identifiée sous le numéro 913595864, - Ordonner l'intervention forcée de la société Swiss beauty la société SA RUGGELL à lui verser la somme de 5 000
Trib. de Commerce
69e34855cdc6046d47ab1c54
14 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F334 Demandeur (s) : Selarl FIDES [Adresse 1] Défendeur (s) : LA BEAUTE D'HERA SARL [Adresse
civ3
61372203cd580146773f97ec
1 décembre 1993
novembre 1978, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), précédemment dénommé Caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel, a consenti à la société Institut de beauté
4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:476346.20241220
20 décembre 2024
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Beauroy.
CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a3a4a1cdc6046d47193e31
3 juillet 2025
Composition du tribunal lors de l'audience du 03 juillet 2025 Président: Madame Nathalie FERRIÉ Juges : Madame Nicole PARENTI Madame Orianne MEZARD Greffier : Madame Faustine GUIDICELLI CLEVER BEAUTY
cr
6137263dcd58014677424073
10 janvier 2006
, s'éveillait à la vie sexuelle et avait avec son beau-père une attitude équivoque laissant à penser des rapports amoureux établissant que des relations sexuelles ont eu lieu entre la victime et la personne
soc
61372141cd580146773f249e
20 mars 1990
Z..., qui a été employé dans le restaurant exploité par ses beaux-parents, les époux X..., fait grief à l'arrêt attaqué (Colmar, 29 janvier 1987) de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'un arriéré
civ1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100318
20 mai 2020
O... par l'immixtion arbitraire de son beau-frère dans sa vie privée au moyen de « messages malveillants », ne constitue pas une atteinte à la vie privée au sens de l'article 9 du code civil dès lors que
civ2
ECLI:FR:CCASS:2025:C200131
6 février 2025
[G] [T], domicilié [Adresse 3], agissant en qualité d'actionnaire majoritaire de la société Trimax, 3°/ la société Du Beau Voir, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° D 23-17.644
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2012638_20221020
20 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 décembre 2020, la SAS Nails et Beauty, représentée par Me Bolaky demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 18 novembre 2020
ADLC
ADLC:26-DCC-22
27 janvier 2026
relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Saint Léonard et Bear Xertigny par les sociétés Galata et ITM Entreprises
ADLC:25-DCC-242
22 octobre 2025
relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Diebling et Bear Puttelange par les sociétés NG Holding et ITM Entreprises
ADLC:26-DCC-27
28 janvier 2026
relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Pontarlier et Bear St Hippolyte par les sociétés Orbit et ITM Entreprises
60794dff9ba5988459c48d28
12 avril 2005
X... a été condamné à rembourser à son beau-père, M. Y... une somme au titre d'une dette de traiteur payée par lui pour les époux X..., Mme X... a adressé à l'avocat de M.
Page 14 sur 189
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.