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3 780 résultats pour « Beaury »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

697b9d92cdc6046d4725cb5e

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

Mme [C] [F] veuve [L] et la société Smile et Beauty Dental sollicitent l’homologation du protocole d’accord transactionnel conclu le 14 novembre 2025 entre M. et Mme [L], M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

ORTA_2303139_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans le délai prescrit, la SARLU Yasmina beauty doit être réputée s'être désistée de la présente requête.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a6ad90cdc6046d475780ce

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[Adresse 1] Exploitation d'un salon de beauté, soins de beauté.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

600fea30829ad185c3f28ac3

Appel

21 janvier 2021

21 janvier 2021

Services, à Me [F], Commissaire à l'exécution du plan de la société CPS, devenue Lalique Beauty Services, - Débouter la société Lalique Beauty Services, sans justifier d'un éventuel préjudice, de solliciter

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69dd37cecdc6046d471efca8

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

EXPOSE DES FAITS Par jugement en date du 17 février 2025 une procédure de redressement judiciaire a été ouverte du chef de : SAS [Y] BEAUTY [Adresse 1] Me [T] [D] a été nommé mandataire judiciaire.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-231304

Admin. suprême

1 février 2024

1 février 2024

In 2011 the Ministry of Economic Development (“the Ministry”) launched the beauty contest.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

65b0b7998d0ccf000877e374

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

ayant son siège social à [Localité 4], [Adresse 1] identifiée sous le numéro 913595864, - Ordonner l'intervention forcée de la société Swiss beauty la société SA RUGGELL à lui verser la somme de 5 000

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e34855cdc6046d47ab1c54

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 14/04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026F334 Demandeur (s) : Selarl FIDES [Adresse 1] Défendeur (s) : LA BEAUTE D'HERA SARL [Adresse

Source officielle
CC

civ3

61372203cd580146773f97ec

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

novembre 1978, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (CEPME), précédemment dénommé Caisse centrale de crédit hôtelier, commercial et industriel, a consenti à la société Institut de beauté

Source officielle
CE

4ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:476346.20241220

Admin. suprême

20 décembre 2024

20 décembre 2024

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société Clinique vétérinaire des Beauroy.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)

69a3a4a1cdc6046d47193e31

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Composition du tribunal lors de l'audience du 03 juillet 2025 Président: Madame Nathalie FERRIÉ Juges : Madame Nicole PARENTI Madame Orianne MEZARD Greffier : Madame Faustine GUIDICELLI CLEVER BEAUTY

Source officielle
CC

cr

6137263dcd58014677424073

Cassation

10 janvier 2006

10 janvier 2006

, s'éveillait à la vie sexuelle et avait avec son beau-père une attitude équivoque laissant à penser des rapports amoureux établissant que des relations sexuelles ont eu lieu entre la victime et la personne

Source officielle
CC

soc

61372141cd580146773f249e

Cassation

20 mars 1990

20 mars 1990

Z..., qui a été employé dans le restaurant exploité par ses beaux-parents, les époux X..., fait grief à l'arrêt attaqué (Colmar, 29 janvier 1987) de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'un arriéré

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100318

Cassation

20 mai 2020

20 mai 2020

O... par l'immixtion arbitraire de son beau-frère dans sa vie privée au moyen de « messages malveillants », ne constitue pas une atteinte à la vie privée au sens de l'article 9 du code civil dès lors que

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200131

Cassation

6 février 2025

6 février 2025

[G] [T], domicilié [Adresse 3], agissant en qualité d'actionnaire majoritaire de la société Trimax, 3°/ la société Du Beau Voir, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° D 23-17.644

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2012638_20221020

Administratif

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 9 décembre 2020, la SAS Nails et Beauty, représentée par Me Bolaky demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 18 novembre 2020

Source officielle
?

ADLC

ADLC:26-DCC-22

droit de la concurrence

27 janvier 2026

27 janvier 2026

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Saint Léonard et Bear Xertigny par les sociétés Galata et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:25-DCC-242

droit de la concurrence

22 octobre 2025

22 octobre 2025

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Diebling et Bear Puttelange par les sociétés NG Holding et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:26-DCC-27

droit de la concurrence

28 janvier 2026

28 janvier 2026

relative à la création de deux entreprises communes de plein exercice dénommées Bear Pontarlier et Bear St Hippolyte par les sociétés Orbit et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

civ1

60794dff9ba5988459c48d28

Cassation

12 avril 2005

12 avril 2005

X... a été condamné à rembourser à son beau-père, M. Y... une somme au titre d'une dette de traiteur payée par lui pour les époux X..., Mme X... a adressé à l'avocat de M.

Source officielle

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