CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000052268784
25 juin 2025
Un Accord relatif à la mise en place l’activité partielle de longue durée rebond (APLD-R) au sein de la société BENETEAU SA
Pôle 5 - Chambre 1
6358cdc0c40aa805a7864c8f
18 octobre 2022
EXPRO, JCP de [Localité 1] le 15 Octobre 2020 Appelants : Monsieur [J] [I], représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS
Pôle 5 - Chambre 11
69cf596bcdc6046d47f348f3
2 avril 2026
KALI & CO agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU
civ2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201591
14 décembre 2017
anonyme, dont le siège est [...] , contre l'ordonnance rendue le 9 mai 2016 par le premier président de la cour d'appel de Paris, dans le litige l'opposant à la société Grappotte Bénétreau
ECLI:FR:CCASS:2017:C201592
collectif, dont le siège est [...] , contre l'ordonnance rendue le 9 mai 2016 par le premier président de la cour d'appel de Paris, dans le litige l'opposant à la société Grappotte Bénétreau
ECLI:FR:CCASS:2017:C201593
Cour d'Appel
6253cdb7bd3db21cbdd943f9
6 avril 2018
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Monsieur G..., O... L...
cr
613725c0cd580146774203f5
29 février 2000
différents commerces précités sont établis sur un même site géographique isolé du tissu urbain de Gassin et d'un pôle d'activité concurrent (centre commercial Géant), que l'ensemble des bâtiments est desservi
3ème chambre
DTA_2101082_20221201
1 décembre 2022
Fabien D, Pierre Beneteau, Thomas Blossier et Olivier Dezellus, ayant pour représentant unique désigné M.
6253cc11bd3db21cbdd8f079
25 janvier 2012
Devant la Cour, la société NANNI INDUSTRIES fait valoir qu'elle a vendu le moteur nu et son tableau de bord à la société Béneteau et qu'elle n'est en aucune façon intervenue sur le choix et l'installation
Pôle 5 - Chambre 3
671740736a24f8a713323bfd
2 octobre 2024
[Adresse 3] agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU
6253cd30bd3db21cbdd92881
15 octobre 2015
.-93220 GAGNY Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Représentée par Me Montasser CHARNI, avocat au
6253cd9bbd3db21cbdd93db8
10 novembre 2017
Représenté par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Madame Annie Nicole Danielle X...née Y... née le 04 Octobre
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:440753.20220315
15 mars 2022
Il résulte de l'instruction que Maître Bénoteau, avocat de la société Pharmacie Reveillon, de Mme C et de M.
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:0325JUD002544494
25 mars 1999
A partir de 1976, la société Bleu Marine entra en relation avec la société anonyme Chantiers Beneteau dont l’objet est la construction de bateaux.
civ3
613722c9cd58014677401719
4 décembre 1996
retenue du 25 novembre 1982 au lieu du 25 novembre 1983 ne modifie en rien le fait que le terrain est situé sur la commune de Marcoussis, secteur du département de l'Essonne particulièrement bien desservi
ECLI:FR:CCASS:2018:C300801
6 septembre 2018
vendre deux lots dont les fenêtres étaient obstruées par des constructions mitoyennes, la SCI, qui avait été substituée à la société PVH Promoval, a assigné la société Transition, la MAF et la société Delcroix
6137261fcd580146774231d3
7 janvier 2004
A... le soir le 14 avril 1998 témoigne de son désarroi et de sa volonté de ne pas voir porter ces faits sur la place publique, n'avait pas non plus motif ni intérêt à accuser à tort Didier X... de faits
ECLI:FR:CCASS:2020:C310211
14 mai 2020
anonyme, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° Y 19-17.416 contre l'arrêt rendu le 14 mars 2019 par la cour d'appel de Rennes (4e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Beneteau
6253cd75bd3db21cbdd936d3
18 novembre 2016
Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocats associés, avocat au barreau de PARIS, toque : K0111 Madame Adelaïde Z...
Page 14 sur 811