Il soutient que : - son année de master 2023-2024 n'a pas été validée et il a déjà exercé deux recours administratifs auprès du président du jury et du président de l'université Claude Bernard Lyon

), adjoint administratif, demeurant... 23 000 Saint Fiel (Creuse),- et Gérard Y..., de nationalité française, né le 23 septembre 1966 à Guéret (Creuse), charpentier, demeurant ... 23 000 GUERET Vu la

à Me Bernard de la somme de 500 euros.

société l'Art de Construire relatifs à l'aménagement des locaux de la société pour un montant de 59. 798, 88 € ; que selon la déclaration de cessation des paiements déposée le 23 novembre 2005 par Bernard

Si Bernard Y... a été affecté dans plusieurs lieux différents, il n'a jamais formalisé de désaccord.

la suspension de l'exécution de la décision n° 20-DCC-072 du 26 mai 2020 de l'Autorité de la concurrence relative à la prise de contrôle exclusif de la société Vindémia Group par la société Groupe Bernard

B A, représenté par Me Bernard de la SARL Bernard Avocat, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre

Le président du tribunal a désigné Mme Bernard, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Le président du tribunal a désigné Mme Bernard, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Le président du tribunal a désigné Mme Bernard, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Bernard A..., demeurant ...

de la décision attaquée est de nature à lui causer un préjudice suffisamment grave la plaçant dans une situation de stress particulièrement aigu et immédiat ; Les moyens invoqués sont de nature à créer

B A, représenté par Me Bernard, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de

Le président du tribunal a désigné Mme Bernard, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

Vu la procédure suivante : L'Union des commerçants d'Uriage, la SARL Boulangerie Pâtisserie Bernard Locquet, la SARL l'Optique des Thermes, la SCI SEEM, la SARL GSJ, la SARL Epicerie CA, la SARL SO.BO.DU

Bernard Y..., demeurant Puy d'Ardannes à Challais (Vienne), négociant en fourrages, en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2eme section), au

Bernard DELALLEAU, Mme Antonia PALAZZO LACANFORA, Mme Valérie PRUDHOMME et M. Benjamin NORMAND Greffier d'audience, présent au prononcé : Me Fabrice BERNARD, greffier.

Bernard X..., demeurant à Jasseines (10330) Aube ; M.