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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
6079434e9ba5988459c41e91
29 avril 1976
29 avril 1976
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR, SUR LA RECLAMATION DE CARLES, CANDIDAT A CES FONCTIONS, ANNULE L'ELECTION, LE 9 OCTOBRE 1975, DE BERTHEZENE EN QUALITE DE PRESIDENT
Source officielleChambre 1-4
665aba2397d59200081070c5
11 janvier 2024
11 janvier 2024
[U] [L] Représenté par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au barreau de GRASSE SA SWISS LIFE ASSURANCES Représentée par Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS, avocat au
Source officielle2ème Chambre Cab1
668838e4342d338c20d30f87
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Compagnie d’assurance GROUPAMA (la SCP TERTIAN-BAGNOLI & ASSOCIÉS) DÉBATS : A l'audience Publique du 17 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielle2ème Chambre Cab1
6610406dc9ea95b316fe15b3
5 avril 2024
5 avril 2024
DES MOTARDS (la SELARL ABEILLE & ASSOCIES) ; CPAM 13 () DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Février 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Stéphanie BERTHELOT
Source officielleCour d'Appel
6253ca71bd3db21cbdd8b0a6
30 janvier 2008
30 janvier 2008
Considérant que c'est donc cette société qui se trouve redevable des sommes sus-mentionnées et non les sociétés CLINIQUE DU CHATEAU DE VINCENNES et CLINIQUE MARCELIN BERTHELOT.
Source officielleJuge des référés
ECLI:FR:CEORD:2023:475982.20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
d'ordure ménagères et de tri sélectif et les véhicules bénéficiant d'autorisations particulières délivrées par la mairie de Lille) dans le cadre de la desserte des voies suivantes : rue Chanzy, rue Berthollet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00666
7 juillet 2009
7 juillet 2009
selon l'arrêt attaqué (Rouen,10 octobre 2007), que par acte sous seing privé du 12 novembre 2002, intitulé "traité d'apport mobilier", Mme X... a consenti à l'association Communauté chrétienne des Béthélites
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10388
9 décembre 2020
9 décembre 2020
Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Anduze matériaux, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société de Saint-Rapt et Bertholet
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
DTA_2201405_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
territoriale de Guyane portant changement d'affectation et nomination au sein du lycée Léopold Elfort de Mana à compter du 23 août 2022 ; 2°) d'ordonner sa réintégration à son poste au collège Paule Berthelot
Source officielleChambre 3
DTA_2303613_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions de la société Berthelot et associés présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleChambre 3
DTA_2303614_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions de la société Berthelot et associés présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleChambre 3
DTA_2303615_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Article 2 : Les conclusions de la société Berthelot et associés présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleCour d'Appel
6253c91abd3db21cbdd873eb
18 novembre 2004
18 novembre 2004
PEUPLE FRANCAIS LE DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUATRE, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Marc X... né le 10 Avril 1956 à BELFORT (90) 135 rue Berthelot
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1964:89
17 décembre 1964
17 décembre 1964
Bertholet. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Arrondissementsrechtbank Maastricht - Nederlandene. # Sag 31-64. # Betriebskrankenkasse der Heseper Torfwerk GmbH mod Egberdina Koster (født van Dijk).
Source officielle2ème chambre
DTA_2303602_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée (SELARL) Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot
Source officielle2ème chambre
DTA_2303603_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot, liquidateurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2303604_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot, liquidateurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2303605_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot, liquidateurs
Source officielle2ème chambre
DTA_2303606_20250610
10 juin 2025
10 juin 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2024, la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Berthelot et Associés, prise en la personne de Mes Bérénice Duboc et Geoffroy Berthelot, liquidateurs
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200164
3 février 2022
3 février 2022
[D] [G], ayant droit de [J] [T] et [B] [G], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Tooandré et de la Selarl Berthelot, prise en la personne de M.
Source officiellePage 14 sur 225
BERTHELET
01/04/2026
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