CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

474 résultats pour « Bocherel »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6826cdc6046d477d5165

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Réputé contradictoire en premier ressort Prononcé par mise à disposition au greffe le 21 Mai 2026 et signé par Véronique LE BERRE, le Juge des contentieux de la protection (JCP), assistée de Jérémy BOCHELEN

Source officielle

Page 14 sur 24

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 6 - Chambre 3

616361c4c983b818eb76d226

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

RENÉ JULIEN [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Chantal MEININGER BOTHOREL, avocate au barreau de PARIS, toque : R 169 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

ORCA_20BX03267_20221123

Admin. Appel

23 novembre 2022

23 novembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 29 septembre 2020, l'EHPAD Résidence La Valoine, représenté par la SCP Dauriac, Pauliat, Defaye, Boucherle, Magne, demande à la cour : 1°)

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C301112

Cassation

13 octobre 2016

13 octobre 2016

Y... ou de la société Boucherez ; QUE l'expert a relevé une autre non-conformité au devis n° 20050233 à savoir un défaut de réalisation d'alimentation en eau chaude et froide pour le radiateur et la

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6033812ddbef2c34dd1b8edb

Appel

31 mai 2017

31 mai 2017

Monsieur [O] [I] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 1] (Suisse) né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 2] (13) Représenté par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

6034d9116b510d03f8810ad0

Appel

13 septembre 2016

13 septembre 2016

APPELANTS Monsieur [I] [B] [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] né le [Date naissance 1] 1944 à [Localité 1] Représenté par Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_21NT02510_20221014

Admin. Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 septembre 2021 et le 20 juin 2022, la SAS Colas France, venant aux droits de la société Colas Centre-Ouest, représentée par Me Bochereau

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9125a

Appel

13 mars 2014

13 mars 2014

représenté par Me Anne DEBERNARD-DAURIAC de la SELARL LEXAVOUE, avocat au barreau de LIMOGES, Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES APPELANT d'un jugement rendu le 04 octobre 2012 par le

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6163e7c3a3681400d0dcd8b7

Appel

24 mars 2010

24 mars 2010

Madame [X] [I] [H] veuve [O] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE-DUPICHOT-ZIRAH-BOTHOREL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92604

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

BOUCHERLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903cd

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

A demande relative aux murs, haies et fossés mitoyens Grosse délivrée SCP DAURIAC PAULIAT DEFAYE BOUCHERLE MAGNE, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ---==oOo==--- ARRÊT

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2100368_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

C D, représenté par Me Boucherle, demande au tribunal : 1°) d'annuler la saisie administrative à tiers détenteur (SATD) émise à son encontre le 4 janvier 2021 et portant sur une créance de 2 305,20 euros

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced0

Appel

6 janvier 2009

6 janvier 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier, lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced1

Appel

6 janvier 2009

6 janvier 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier, lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb24bd3db21cbdd8ced2

Appel

6 janvier 2009

6 janvier 2009

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur BOTHOREL, président Madame ANDRE, conseiller Madame LECAPLAIN-MOREL, conseiller Greffier, lors des

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0dbd3db21cbdd9224e

Appel

9 avril 2015

9 avril 2015

BOUCHERLE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc10bd3db21cbdd8f048

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

.-87290 RANCON représentée par la SCP DEBERNARD DAURIAC, avoués à la Cour assistée de Me Laurent BOUCHERLE, avocat au barreau de LIMOGES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 11

Source officielle
TJ

Service des référés

65b2b580fd6229a4e58a5a77

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

SOGEA BRETAGNE BTP [Adresse 22] [Adresse 22] [Localité 24] représentées par Maître James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocats au barreau de PARIS - #J0149 La S.A

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

65a8d541e12c85000874afe0

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

QUATRENFANTS [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Thomas LEBARBIER collaborateur de Me James DUPICHOT de la SELARL PEISSE DUPICHOT LAGARDE BOTHOREL et Associés, avocat au barreau de PARIS,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163b5371669d540ac7bab5f

Appel

10 juin 2010

10 juin 2010

représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoué à la Cour assistée de Maître Charlotte FELIZOT, avocat au barreau de PARIS, toque J 149, plaidant pour la SELARL PEISSE-DUPICHOT-ZIRAH-BOTHOREL

Source officielle