selon les énonciations de l'arrêt attaqué, (Paris, 16 février 1994) que la société "Grès et Poteries de Saint-Jean", propriétaires de bâtiments d'exploitation et d'un fonds de commerce de produits céramiques

JUGEMENT DU MARDI 28 OCTOBRE 2025 -- 2 ème Chambre - N° RG : 2025P01176 URSSAF AQUITAINE C/ SASU DECO CERAMIQUE 33 DEMANDERESSE URSSAF AQUITAINE, sise, [Adresse 1] Représentée par Madame, [D], [B]

, exploitation thermique, de la Fédération FO matériaux céramique thermique, de la Fédération FO céramique, carrières, matériaux activités annexes et de MM.

fait que conforter les charges précédemment réunies à l'encontre d'Alexandre X... et démontre que celui-ci n'a pas dit la vérité, que des investigations doivent donc être encore accomplies afin de cerner

psychiatre ayant procédé à l'audition des enfants, demandait à la cour d'appel de s'interroger sur les outils pédagogiques utilisés par Alex B..., contes, jeux de rôle, parties de cache-cache, afin de cerner

En l'espèce, la déclaration d'appel de la société Guadeloupe Céramiques est libellée dans les termes suivants : 'Objet/portée de l'appel : la SAS Guadeloupe Céramiques demande à la cour d'infirmer en toutes

Desaché, Gatineau, avocat de la S.A BOULENGER CERAMIQUE, - les conclusions de M. X....

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches, tel qu'il figure au mémoire en demande et est reproduit en annexe au présent arrêt : Attendu que le Cabinet Cerene

Le numéro 4 correspond à une extension réalisée par la société Guadeloupe Céramiques.

A B a été recruté par la Cité de la céramique, devenue Cité de la céramique - Sèvres et Limoges, établissement public relevant du ministère de la culture, en 1993, comme élève, nommé technicien d'art en

En l'espèce, la déclaration d'appel de la société Guadeloupe Céramiques est libellée dans les termes suivants : 'Objet/portée de l'appel : la SAS Guadeloupe Céramiques demande à la cour d'infirmer en toutes

n° 249989, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 2 septembre et 30 décembre 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la SOCIETE SAINT-GOBAIN CERAMIQUES

dont l'autorisation de construire était délivrée après le 1er janvier 1980 ; qu'il résulte des pièces du dossier soumis aux juges du fond que les téléskis du Collet, du Grand Pré, des Crêtes et de Jérusalem

d'art et les fabrications d'articles de céramiques à usage domestique ou ornemental référencées 26.2.

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 21 mars 2011), qu'en novembre 2002, les époux X... ont confié à la société Euro Céramique

Par lettre en date du 26 mars 2010, l'association Ceraf - Médiation a notifié à Mme [X] son licenciement pour faute grave.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société Lambert Céramiques, société anonyme, dont le siège est ... (8ème),

Dès lors, la déclaration d'appel de l'association Ceraf-Solidarités est privée d'effet dévolutif.