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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cde2bd3db21cbdd94d53
10 juin 2021
10 juin 2021
DE CLÔTURE du : 04 Mars 2021 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du JEUDI 08 AVRIL 2021, à 14 heures, devant Madame Carole
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6163abeb379f4722fa1c52fb
11 février 2010
11 février 2010
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise FROMENT, président Mme Anne CARON DEGLISE, conseiller Mme Marie-Ange LEPRINCE, conseiller Greffier
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62c7cad0cb8dca058e3e7dfe
5 juillet 2022
5 juillet 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 MAI 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Carole
Source officielleCh. civile et commerciale
631c2b4fbd7923fcb00afb5d
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Le président du tribunal de commerce a commis la société Carole Duparc et Olivier Flament. La SCP Carole Duparc & Olivier Flament a accompli sa mission selon procès-verbal du 12 juillet 2021.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6360c57e3c369c7f74996e38
28 octobre 2022
28 octobre 2022
LEHMANN, Conseillère, Faisant Fonction de Présidente Mme Agnès MARCADE, Conseillère Mme Isabelle DOUILLET, Présidente de chambre, désignée pour compléter la Cour Greffière lors des débats : Mme Carole
Source officielleChambre sociale
642fb64fcece1704f5747645
6 avril 2023
6 avril 2023
traduite par une baisse de sa prime de management.
Source officielleCour d'Appel
6253cddcbd3db21cbdd94bf6
12 novembre 2020
12 novembre 2020
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CAILLARD, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel D'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8aba4
21 février 2008
21 février 2008
Ils ont eu deux enfants : Sabine, née le 05 janvier 1998 et Carole, née le 18 avril 2001.
Source officielleChambre 1-7
6789fc4911ec33b4fa0f17c0
16 janvier 2025
16 janvier 2025
DAUX-HARAND, Président Rapporteur, et Madame Carole MENDOZA, Conseiller-Rapporteur, chargées du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Carole DAUX-HARAND
Source officielleLoyers commerciaux
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1 avril 2026
1 avril 2026
Le sous-sol, accessible par un escalier carrelé, se compose de la façon suivante : - D’un sol carrelé ou cimenté avec un placard ; - Des vestiaires avec un sol carrelé et des murs carrelés ou peints ;
Source officielleChambre commerciale
63d0d60c81a7b805de12b62a
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Elle fait valoir pour l'essentiel que : - La société [K] Automobiles et la société [K] Carrosserie, dont [L] [K] était le gérant, ont toujours eu des relations étroites et croisées, créées toutes deux
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C100386
1 juillet 2020
1 juillet 2020
Sur le rapport de Mme Canas, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin et Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69fc6017cdc6046d47e8342c
13 avril 2026
13 avril 2026
PARTIE ELLE-MEME Composition du Tribunal lors du débat et du délibéré : Président: M François POTIER Juges : Mme Catherine FANDIN Mme Nathalie PELLETIER LAATEB Greffier présent lors des débats : Mme Carole
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c0172da17169e9ac3e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [A] [V] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] S.C.P.
Source officielle2ème chambre 2ème section
66fee0c2172da17169e9aca8
3 octobre 2024
3 octobre 2024
“Carol DOMENGE, François Régis PUJOL, Denis THURET, Corinne ALPINI, Franco BUCCERI, [A] [E] & Vincent SAUVAGE” [Adresse 4] [Localité 1] Décision du 03 Octobre 2024 2ème chambre civile N° RG 16/14322
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01655
4 décembre 2019
4 décembre 2019
Sornay, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210177
5 mars 2020
5 mars 2020
Talabardon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f26
14 janvier 2014
14 janvier 2014
Le département pièces de carrosserie n'est investi que par le seul site d'Ingrandes sur Vienne qui ne comporte pas d'autres activités à la date de la rupture du contrat de travail.
Source officielleChambre Commerciale
66235accaec0e60008fe99b9
18 avril 2024
18 avril 2024
Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, et Madame Fanny CHENOT, Conseiller, ont rendu compte à la collégialité des débats
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100212
10 mars 2021
10 mars 2021
Sur le rapport de Mme Champ, conseiller référendaire, les observations de Me Le Prado, avocat de la Caisse de crédit mutuel du Chablais, de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer
Source officiellePage 14 sur 63