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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8e Chambre A
6162887edafa129e399519cd
12 septembre 2013
12 septembre 2013
DURAND Président suppléant, et Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller Madame Catherine DURAND, Président suppléant a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
66a33c2702a12a235bae6d38
25 juillet 2024
25 juillet 2024
avocat au barreau d'Arras, avocat constitué DÉFENDERESSE À L'INCIDENT - APPELANTE Madame [Y] [G] née le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 6] représentée par Me Vincent
Source officielleCour d'Appel
6253cce2bd3db21cbdd91989
22 juillet 2014
22 juillet 2014
Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 12 Décembre 2012, enregistrée sous le no F 11/ 01052 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 22 Juillet 2014 Le 22 juillet 2014, Nous Catherine
Source officielleChambre 1-2
626b8099d1fb03057d9a4e8c
26 avril 2022
26 avril 2022
représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 2] représentée par Me Patrick CAGNOL de l'ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE, avocat au barreau de MARSEILLE et assistée de Me Vincent
Source officielleciv3
6137238fcd5801467740b5d2
19 juillet 2000
19 juillet 2000
Philippe X..., 2 / Mme Catherine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er décembre 1997 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au profit de la
Source officiellesoc
Cour de Cassation et de me représenter dans la procédurec/M. Y
6137230fcd58014677404e01
11 mars 1998
11 mars 1998
Vincent Quessada, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 28 janvier 1998, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
Source officiellesoc
613722c7cd580146774015a0
8 janvier 1997
8 janvier 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine Z..., pharmacienne sous l'enseigne Pharmacie Vincent, demeurant .
Source officielleciv3
6137233fcd580146774074bd
27 janvier 1999
27 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Catherine X..., épouse Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
6137234acd58014677407ddf
13 juillet 1999
13 juillet 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y..., Jeanne, Françoise, Catherine de X..., demeurant ..., en cassation
Source officielleciv3
613722cbcd58014677401909
15 janvier 1997
15 janvier 1997
Claude X..., demeurant ..., 4°/ de Mme Catherine Y..., née X..., demeurant ..., 5°/ de M.
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467285.20230227
27 février 2023
27 février 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449891.20221114
14 novembre 2022
14 novembre 2022
le département de la Martinique protégés sur l'ensemble du territoire national et les modalités de leur protection, pour y faire figurer les espèces Eleutherodactylus johnstonei et Sphaerodactylus vincenti
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1718255-1801602
27 juin 2006
27 juin 2006
Le requérant L’affaire concerne une requête introduite par un ressortissant français, Olivier Vincent, âgé de 36 ans.
Source officielle4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020541147
8 avril 2009
8 avril 2009
Fabrice W, Mlle Anne-Catherine F, Mme Véronique C, Mlle Perrine T, Mme Agnès U et Mme Stéphanie B. Article 2 : Le surplus des conclusions de la requête de M. D est rejeté.
Source officielleChambre 2-4 section supplémentaire
6a0eddd4cdc6046d476cb628
1 avril 2026
1 avril 2026
Vincent-Bruno Larger, juge, M. Frédéric Turbat, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique supplémentaire de la 2-4-3 où siégeaient M.
Source officielle8e Chambre A
616263c910de15342de1485c
3 avril 2014
3 avril 2014
DURAND, Président suppléant et Madame Isabelle VERDEAUX, Conseiller, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Catherine DURAND, Président
Source officielleciv3
61372396cd5801467740bc10
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Philippe Z..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., 7 / de Mme Catherine Z..., épouse C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
68e743173940dd585f4f7550
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Nadia JBILOU, avocat au barreau de PARIS - N° du dossier NJB SELAFA MJA, en la personne de Maître [G] [D], ès-qualités de Mandataire judiciaire Liquidateur de la société GROUPE PRI, représenté par Me Vincent
Source officielleCHAMBRE CIVILE
644a11e8656d26d0f8b57c3f
26 avril 2023
26 avril 2023
du 26 Avril 2023 ------ APPELANT : Monsieur [D] [E] né le 16 mars 1960 à Yvertot (76) de nationalité française, agriculteur domicilié : [Adresse 5] [Localité 1] représenté par Me Catherine
Source officielleChambre Etrangers/HSC
660f9516a40f8b0008cb78f7
4 avril 2024
4 avril 2024
COUR D'APPEL DE RENNES N° 24/71 N° RG 24/00128 - N° Portalis DBVL-V-B7I-UUK4 JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Catherine
Source officiellePage 14 sur 128
VINCENT, Catherine, Reine, Jeanne
26/07/2026
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Vincent, Elise Catherine
26/05/2026
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DEFER, Catherine, Lucienne, Simone, VINCENT
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 18 Mars 2026, désignant liquidateur SARL EPILOGUE, prise en les personnes de Pauline ROUQUETTE et Guillaume LARCENA 1, rue du Pont de Lattes - 34070 Montpellier . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.
07/04/2026
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VINCENTELLI, Christine, Catherine
31/03/2026
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VINCENT, Valentine, Catherine, Janine
20/03/2026
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