Yahya au téléphone afin que celui-ci vienne le chercher (D275 -279) ; cette organisation apparaît beaucoup plus ancienne que la date des communications téléphoniques, puisque le 3 mai 2002, à l'occasion

La poutre pesait environ une tonne de sorte que M. [A] a été gravement blessé aux pieds par écrasement.

de consulter ce carnet de pêche, a immédiatement communiqué au Commandant A... les indications qui y étaient portées, que celui-ci a reportées alors sur une carte marine, constatant "que cent onze tonnes

publics dirigés par Bernard E..., ayant mis en évidence notamment l'existence de commissions versées à des tiers, le procureur de la République a requis l'ouverture d'une information judiciaire des chefs

Le shit était moins cher à l'achat en France, et qu'il pouvait l'échanger contre de la cocaïne, c'est ce qui l'intéressait'' ; que M.

bien reçu la formation dispensée par le GRETA, ils n'avaient pas reçu la formation promise par la société IFOPRO ; ils indiquaient avoir eu, outre une formation à la sécurité, quelques cours d'un chef

X... disposait du chéquier, de la carte bancaire, dont il avait le code secret ; que cette entreprise de façade permettra l'édition de fausses fiches de salaires et autres documents produits à l'appui

comprises les deux responsables pouvant cependant être conduites à faire des déplacements professionnels à Dublin, Mmes Z..., salariée depuis 2001 et responsable des ressources humaines, et Grondin, chef

T...             , chef comptable dans la société où travaille M.

circonstances de la cause faite par le tribunal et adopte les motifs par lesquels il a déclaré Salvatore X... coupable ; qu'il suffit de rappeler ici que par procès-verbal du 12 mai 2004, Yvon Y..., chef

[U] [F] du chef de prise illégale d'intérêts, la société [25] des chefs de recel de prise illégale d'intérêts et abus de confiance, M. [Z] du chef d'abus de confiance, M.

du secteur de la messagerie de colis ne consiste pas dans le mode de conditionnement des colis (présence/absence de palettes), mais bien dans le poids total des colis transportés (inférieur à trois tonnes

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de l'invasion du Koweit par l'Irak début août 1990, l'organisation des Nations Unies (ONU) a instauré, sur le fondemen

Dans d'autres pays de l'Union européenne, ces produits sont classés comme "viande", ce qui leur confère une valeur de 1 000 euros supplémentaires à la tonne par rapport aux VSM et génère un manque à gagner

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le Groupement foncier rural (GFR) Les Espèces, créé notamment par M. Thierry X... et devenu par la suite la Société civile immob