La SCP Pierre CLARY & Alexandre ARTIS dont Me [S] [P] était associé est intervenue volontairement à l'instance.

contractualiser leur accord relatif à la création, par cette dernière société, d'un cinéma de 14 écrans et de 2 536 places au sein du projet de la société Frey d'un parc commercial "Green Center" à Claye-Souilly

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2024, Mme B A, représentée par Me Claeys, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 janvier 2024 par lequel le maire

Belgique 29/10/2014 Jana DE VRIES 1993 Zelzate belge Peter VERPOORTEN 2. 1030/15 Claes c. Belgique 24/12/2014 Marc CLAES 1966 Malle belge Peter VERPOORTEN 3. 9367/15 Van Den Broeck c.

SCI PORTES DE CLAYE (RCS Paris 750 443 152) [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître André JACQUIN de la SAS JACQUIN MARUANI & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #

décision du 15 septembre 2025 par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a ordonné la fermeture administrative d’une durée de trois mois de son établissement exerçant sous l’enseigne « Barber King » à Claye-Souilly

décision du 15 septembre 2025 par laquelle le préfet de Seine-et-Marne a ordonné la fermeture administrative d’une durée de deux mois de son établissement exerçant sous l’enseigne « Barber Kong » à Claye-Souilly

du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'exécution de l'arrêté du 25 novembre 2022 par lequel la maire d'Ormesson-sur-Marne a fermé l'établissement de restauration "Le Cley

A ASSIGNE CLARY ET CAUSSERAN, COADMINISTRATEURS JUDICIAIRES DE LA SUCCESSION DE BOE, AFIN DE FAIRE JUGER QU'ELLE ETAIT DEVENUE PROPRIETAIRE, PAR USUCAPION TRENTENAIRE, DES PARCELLES LITIGIEUSES ; ATTENDU

ONT ACCORDE, PAR ACTE DU 9 JUIN 1960, LEUR CAUTION AUX DETTES CONTRACTEES PAR LA SOCIETE "IMPRIMERIE GIBERT-CLAREY ET TOURS-PAPIERS", DANS LAQUELLE ILS AVAIENT TOUS DES INTERETS, EN LEUR QUALITE D'ASSOCIES

Claes et Coëme, étaient ministres lorsque les faits reprochés furent commis.

#David Claes (C-235/10), Sophie Jeanjean (C-236/10), Miguel Rémy (C-237/10), Volker Schneider (C-238/10) och Xuan-Mai Tran (C-239/10) mot Landsbanki Luxembourg SA.

Caulfield e outros contra Hanson Clay Products Ltd (C-257/04).

Par des observations, enregistrées le 3 aout 2021, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme C s'est vu proposer le 11 mars 2016 un logement au 1 rue Emile Baudot à Les Clayes-sous-Bois

Article 3 : Le surplus des conclusions de la requête de la commune de Claye-Souilly sont rejetées.

FOND DU 18 OCTOBRE 2023 N° 2023/429 N° RG 20/09382 N° Portalis DBVB-V-B7E-BGKZU [Z], [K], [P], [N] [R] [C] [F] [I] épouse [R] C/ Syndicat des copropriétaires VILLA CLARY

ABACA SALOME [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Marie-Caroline CLAEYS de la SELEURL MC2 AVOCAT, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMES A rendu l'ordonnance suivante

Après avoir présenté son rapport au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 13 août 2025 à 14 heures 00, en présence de Mme Boignard, greffière, et entendu les observations de Me Claeys, se substituant