avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 001987 du 28/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASSE-TERRE) INTIMÉ Monsieur Clara

Il est fait grief au jugement confirmatif attaqué d'avoir rejeté la demande d'autorisation sollicitée par Madame X... tendant à changer le nom de sa fille mineure, Clara Y..., en celui de Clara X... ;

Clary, acquéreur, portant, le premier, sur des parcelles de terre, pour un prix de 350 000 francs, dont 163 410 francs prêtés par le Crédit agricole, et le second, sur une maison d'habitation, pour un

Z..., annulé les élections qui se sont déroulées le 11 juin 1995 dans la section communale de Clara ; 2°) rejette la protestation de M.

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 JUIN 2012 N°2012/277 Rôle N° 11/08501 Syndicat des copropriétaires LE CLARA C/ SCI LENNY [Z] [M] [

Cette affectation ne fera pas non plus obstacle à ce que Clara continue à bénéficier de séances d'orthophonie, qui ont déjà lieu à proximité de son domicile.

l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration a refusé de modifier le décret du 25 mai 2011 lui accordant la nationalité française pour y porter le nom de sa fille Clara

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Nouvelle Decoflock "Clara X...", dont le siège social est ..., agissant en la personne

Z..., homologuant la convention définitive présentée par ceux ci, laquelle fixait la résidence habituelle de l'enfant Clara, née le 18 décembre 2003, au domicile de la mère et organisait le droit de visite

Élisabeth Y... , née le 28 novembre 1995 demande à la Cour d'infirmer le jugement entrepris, de juger que le droit de visite accordé aux époux Y... ainsi qu'à leur fils Philippe à l'égard des enfants Clara

Attendu qu'il n'a pas subi pendant son temps de possession du « Clara S », comme d'autres utilisateurs de ce type de navire, d'avarie gênant la navigation.

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Ouest Automobiles Chartraine, Dreux Automobiles et Houdan Automobiles par la société Claro Automobiles (groupe Dubreuil)

rédigée clairement et ne permettait pas à l'assuré d'avoir connaissance de son taux d'incapacité et partant de la possibilité ou non de prise en charge, de sorte que la clause manquait manifestement de clarté

fonctionnel de la création revendiquée et expriment la personnalité de leur auteur par des choix qui lui sont propres » aux motifs que « la longueur du tube liminaire » de la lampe Arcus, rebaptisée Clarus

principe de la légalité des peines et des délits consacré par l'article 7 de la Convention européenne des droits de l'homme implique que la loi pénale qui est d'interprétation stricte, définisse avec clarté

dispositions de l'article 198 du code de procédure pénale n'étant pas conformes aux droits de la défense et à un recours effectif, au principe d'égalité des citoyens devant la loi et au principe de clarté

Elle rappelle qu'elle a confié une procédure de divorce à Me CLARAC, lequel a assuré l'audience de non- conciliation puis a quitté la SCP BERKOUK.

tendant à ce que soit annulée la décision de la GARDE DES SCEAUX, MINISTRE DE LA JUSTICE du 15 novembre 2004 refusant d'autoriser le changement du nom patronymique de leurs enfants mineurs Jules et Clara

O R D O N N E : Article 1er : La requête de la société Clara Schumann est rejetée comme portée devant une juridiction incompétente pour en connaître.

Y..., pour violences commises sur sa fille Clara dirigés contre les mêmes. Pour sa part, M. Yann Y...