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5 042 résultats pour « Claude Robert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab23

Appel

10 janvier 2008

10 janvier 2008

Jean-Claude Y... Annie Z...

Source officielle

Page 14 sur 253

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00987

Cassation

4 novembre 2014

4 novembre 2014

interdépendants ; que sont réputées non écrites les clauses des contrats inconciliables avec cette interdépendance ; qu'en l'espèce, la société Robert, exerçant une activité de coupe et vente de bois

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb86bd3db21cbdd8db27

Appel

4 avril 2011

4 avril 2011

née le 12 Octobre 1952 à GIVORS (69) ... 69390 CHARLY représentée par la SCP DUTRIEVOZ Eve et Jean-Pierre, avoués à la Cour assistée de Me Robert-Claude AZOULEI, avocat au barreau de LYON

Source officielle
CC

comm

613720a5cd580146773ece0b

Cassation

9 novembre 1987

9 novembre 1987

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur A..., Claude, Charles, Amédée X..., demeurant ...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b88ffcdc6046d471ffd4b

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

SAS Engagement Local et Formation des Elus DÉFENDEUR - non comparant Rappel des faits : La société EDUCLEVER dont le siège social est à [Localité 1] conçoit, en collaboration avec les Éditions LE ROBERT

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c3b

Cassation

17 mars 1998

17 mars 1998

Claude Girard, 46°/ de M. Michel Grange, 47°/ de M. Robert Grégoire, 48°/ de Mme Lucette Lamy-Bobier, 49°/ de M. Georges Leflon, 50°/ de M. Guy Legoueix, 51°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

613722ffcd58014677404345

Cassation

26 novembre 1997

26 novembre 1997

Claude Z..., 14°/ Mme Claude Z..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

soc

613720facd580146773eff62

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Claude Y..., demeurant ... (Eure-et-Loir), 3°/ de M. Robert Z..., demeurant ... à Juvisy-sur-Orge (Essonne), 4°/ de M. Pierre A..., demeurant ... à Saint-Vrain (Essonne), 5°/ de M.

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008118168

Admin. suprême

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Sébastien M..., Robert C..., Daniel O..., Jean-Claude X..., Daniel G... et Michel B..., Mmes Mireille F... et Claire J..., comme conseillers municipaux de la commune de Neschers (Puy-de-Dôme) est validée

Source officielle
CC

civ2

61372391cd5801467740b723

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Kessous, avocat général, Mme Claude Gautier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Pierre, conseiller, les observations de Me Balat, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

61372549cd5801467741c7fb

Cassation

15 avril 1991

15 avril 1991

Jean-Claude, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 28 novembre 1989, qui, pour abus de biens sociaux, l'a condamné à 6 000 francs d'amende et a prononcé

Source officielle
CC

cr

61372699cd58014677426e91

Cassation

11 janvier 2006

11 janvier 2006

. : Claude B..., M. C..., Jean-Marie D..., Jean E..., Jocelyn F..., Jean-Claude G..., Rosemond H..., Bruno I..., M. J... et M.

Source officielle
CC

soc

61372237cd580146773fb293

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

Jean-Claude B..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a963

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

APPELANTS Monsieur Robert X...

Source officielle
CC

civ1

60794cde9ba5988459c47510

Cassation

6 mars 2001

6 mars 2001

Jean-René, Robert et Michel A... ; Sur le moyen unique du pourvoi : Attendu que Claude A... est décédé, le 12 décembre 1987, laissant pour lui succéder sa veuve Mme Josette Y..., donataire de l'usufruit

Source officielle
CE

6EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008186148

Admin. suprême

30 décembre 2003

30 décembre 2003

Robert E..., M. Stéphane E..., M. André F..., M. Jean G..., M. Claude F..., M. K... IX, M.

Source officielle
CC

comm

613720decd580146773ef11f

Cassation

18 avril 1989

18 avril 1989

Y... et Robert de Z..., et de la SCI Les Jardins du Petit Pont, demeurant à Charleville-Mézières (Ardennes), ..., défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f8150

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

Robert X..., demeurant ... (Haute-Saône), 68/ M. Claude M..., demeurant ... (Haute-Saône), 78/ M. Daniel J..., demeurant ... et Montoille (Haute-Saône), 88/ Mme Pascale D..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613723b1cd5801467740cfce

Cassation

27 février 2001

27 février 2001

Jacques B..., demeurant 6, rue du Bois de Boulogne, 92210 Saint-Cloud, 9 / M. Daniel Robert Marie A..., époux de E...

Source officielle
CC

soc

6079b0c39ba5988459c500f4

Cassation

7 mai 1981

7 mai 1981

QUE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE BOCCARD REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER DES INDEMNITES COMPENSATRICES DE PREAVIS ET DES INDEMNITES DE LICENCIEMENT A JEAN-PIERRE X..., CLAUDE

Source officielle