Robert A, demeurant ... ; M.

Robert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 mai 1996 par la cour d'appel de Douai (Assemblée des chambres), au profit ; 1 / de l'Ordre des avocats au bareau de Douai, représentée

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Robert PARNEIX, Président, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

représenté par Me Corinne ROUQUIE, avocat au barreau de CORREZE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 12/ 7600 du 24/ 01/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges

à la norme NF C14-100 visée par l'appelante, le remplacement de cette colonne ne l'imposait pas.

représentée par Me Thierry CAHN, avocat à la cour INTIMÉ : Monsieur [Z] [H] demeurant [Adresse 2] à [Localité 4] représenté par Me Joseph WETZEL, avocat à la cour Nous, Murielle ROBERT-NICOUD

Robert Z..., 2°/ Mme Anny-Colette Y..., épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 18 janvier 1995 par la cour d'appel de Versailles (Chambres réunies), au profit de la société

Robert NS, à Mme Françoise JA, à M. Christian JB, à M. Pierre JC, à M. Richard JD, à M. Albert NT, à M. Ciro JF, à M. Michel JG, à M. Michel JH, à M. Léon JI, à Mme NU, à M. Alain JK, à M.

APPELANTE : Mme Stéphanie Marie Roberte X...

Représenté par Me Alice LE BLAY de la SCP ROBET-LEDUC-LE BLAY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de NANTES Madame Corine O... épouse N...

Juillet 2021 par le TJ de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 19/06467 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Alexandre OPSOMER de la SCP OPSOMER Me Hélène ROBERT

[U] Me ROBERT Min.

N° RG 24/02393 - N° Portalis DBV3-V-B7I-WPAC ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : Mme [R] Me ROBERT

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller GUILLOUX, les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT

Du 10 avril 2025 70E SCI/LC PPP Contentieux général N° RG 24/00788 - N° Portalis DBX6-W-B7I-Y5P3 [H] [D] C/ [T] [O], [K] [O] - Expéditions délivrées à Me LACOMBE Me ROBERT - FE délivrée

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CINQUIÈME CHAMBRE CIVILE -------------------------- ARRÊT DU : 28 mai 2008 (Rédacteur : Monsieur Robert MIORI, Président) No de rôle : 07 / 02095 CT Mademoiselle Manuelle

infections nosocomiales (ONIAM) et de la caisse d'assurance maladie de Seine et Marne, en vue de déterminer l'évolution des préjudices subis par le jeune H A lors de sa prise en charge à l'hôpital Robert

que l'éditorial de la publication "Les échos de Bompas" du mois de novembre 2000, les festivités organisées, comme il est d'usage dans la commune, à l'occasion de la fin de l'année 2000, ou l'envoi de colis