Codes de loi français

Article Annexe Ib

promotions sur les attitudes de la clientèle et le chiffre d'affaires de l'unité commerciale Les produits de la vente additionnelle L'énumération des produits augmentant le coût moyen par couvert : bouteille d'eau, apéritifs, vin à la bouteille ou au verre

Article Annexe I (suite)

Définition et composition générale Matrices et renforts : - liants - fibres : carbone, verre X 2. Applications - utilisation Dans le domaine horloger X 3.

Article Annexe I

Conditions d'exercice Moyens et ressources disponibles - Plan à l'échelle 1/1 - Équipement d'un poste de soufflage de verre - Équipement de protection individuelle - Bâti de pompage - Poste de formation - Titre d'habilitation électrique nécessaire

Article Annexe I (suite)

Émail - Verre composé de silice, de feldspath, de kaolin et d'oxydes métalliques ; ces oxydes donnent les colorations. Emboutir - Former une plaque de métal entre un poinçon et une matrice pour lui donner la forme désirée.

Article CAHIER DES CHARGES

et 9, on tolérera des bris du miroir lors des essais si les fragments restent adhérents au fond du boîtier ou à une surface liée solidement au boîtier, sans présenter de surface de décollement sur une largeur supérieure à 5 mm ou si le miroir est en verre

Article 221-II-2/4

L'emploi d'indicateurs de niveau cylindriques en verre est interdit.

Article Annexe II

Les vitres en verre de sécurité ou en matériaux similaires, les panneaux détachables, équipements et accessoires autres que ceux cités au point 213 ci-dessus peuvent être démontés. Pressions des pneus et déflections : 2.1.5.

LEGIARTI000023420454

Fabrication de roulements. 29.5 JA Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton. 29.5 PB Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre

LEGIARTI000023420422

caoutchouc et du plastique. 29.5MA 2,20 Fabrication de moules. 29.5NA 2,40 Fabrication de modèles. 29.5NB 2,40 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre

LEGIARTI000026909531

caoutchouc et du plastique. 29.5MA 2,30 Fabrication de moules. 29.5NA 2,90 Fabrication de modèles. 29.5NB 2,90 Fabrication de machines spécialisées ou de machines-outils diverses, notamment pour les industries de la céramique et du verre

Article Annexe III

Les déchets ou effluents ne contiennent pas d'éléments ou substances indésirables (morceaux de plastiques, de métaux, de verres, etc.) ni d'agents pathogènes au-delà des concentrations suivantes : - salmonella : 8 NPP/10 g MS (dénombrement selon la technique

Article Annexe II

exempt de sels de baryum solubles) 07727-43-7 Baryum : LMS(T) = 1,2 mg/kg Noir de carbone (de four ou thermique) 1333-86-4 (3) Oxyde de titane (2) 13463-67-7 Fibres naturelles et synthétiques, à l'exception de l'amiante (4) Fibres de verre

Article Annexe I

L'éclairage artificiel se fait par lampes électriques à incandescence sous enveloppe protectrice en verre ou par tout procédé présentant des garanties équivalentes. Il est interdit d'utiliser des lampes Objet du contrôle : 2.8.

Article Annexe Ib

unités spécifiques suivantes : – Électricité : • Puissance électrique (E3) – Mécanique : • Cinématique (M1) • Dynamique (M2) • Énergie mécanique (M3) • Statique des fluides (M4) • Fluides en mouvement (M5) – Chimie : • Ciments, plâtres, verres

Article Annexe I

vérifications préalables définis au paragraphe I. 1 de la présente annexe et selon la méthodologie ci-dessous : -dans des matériaux susceptibles de contenir majoritairement des fibres minérales artificielles ou organiques (laine de roche, laine de verre

Article ANNEXE 2

produits à base de viande en magasin spécialisé 51 Commerce de détail de viande, produits à base de viandes sur éventaires et marchés 52 Fabrication de vêtements de travail 53 Reproduction d'enregistrements 54 Fabrication de verre

Article Annexe III

Les déchets ou effluents ne contiennent pas d'éléments ou substances indésirables (morceaux de plastiques, de métaux, de verres, etc.) ni d'agents pathogènes au-delà des concentrations suivantes : Les déchets ou effluents ne peuvent être épandus : Lorsque

Article Annexe I

NUMERO D'ORDRE : 311.3.3.1 INSTRUMENTS : Mesures des capacité pour liquides : En verre ou en matière plastique : Capacité nominale inférieure ou égale à 2 litres : TARIF PAR INSTRUMENT : 0,40 NUMERO D'ORDRE : 311.3.3.2 INSTRUMENTS : Mesures

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.