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322 résultats pour « Coursaget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05307

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

[V] [M], que les pratiques illégales de cet office en matière de marchés publics ont pu être dénoncées et mises à jour, attitude courageuse mais qui dérangeait les avantages acquis depuis de longues années

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0622JUD003614104

Admin. suprême

22 juin 2010

22 juin 2010

Mais dans les années 80, quelques jeunes parmi nous, quelques jeunes courageux, vos enfants à vous, nos enfants à nous, ont voulu mettre un bâton dans les rouages de cette politique de dénégation et de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08e6cdc6046d4780b52f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

à son encontre devant la Cour de cassation, la [8] n'a entrepris aucune démarche de régularisation des droits à retraite complémentaire des 300.000 auto-entrepreneurs concernés et force les plus courageux

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

67f8a8afa5ae27812390df63

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Courageux et déterminé, il est en quelque sorte capable de prendre toutes les capacités naturelles qu'il possède et de les pousser à l'extrême ».

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Une plainte déposée le 29 juin 1998 par Aïcha Xc/Gilbert

6253cabfbd3db21cbdd8bee2

Appel

30 mai 2008

30 mai 2008

caisse du 28 février 2002 et du 16 mars 2002, une attestation de Monsieur D... , non datée, un des copropriétaires de l'immeuble, indiquant que personne n'a à se plaindre d'Aïcha X... , femme courageuse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100137

Cassation

11 février 2009

11 février 2009

non pas à son foyer et à l'éducation des enfants qu'elle avait négligés, mais à ses activités sectaires ; qu'il soutenait encore, sans être contredit par Madame Y..., qu'il avait pris la décision courageuse

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:1021DEC001105206

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

;   M me Eliane COMMISSAIRE, née en 1948 et résidant à Remilly ‑ sur ‑ Tille,             M me Martine BENOIST épouse COURSAGET

Source officielle
TCOM

chambre 1-12

69d9217ccdc6046d47c78926

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ENTREPRENDRE AUDIT, dont le siège social est 46 rue Cardinet 75017 Paris - RCS B 433 794 567 Partie défenderesse : assistée de la SELARL AYRTON AVOCATS, agissant par Mes Charlotte ABATI et Christian COURSAGET

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:0614JUD006911601

Admin. suprême

14 juin 2005

14 juin 2005

Il estime qu’il était courageux de la part de la victime de porter plainte alors qu’elle était encore incarcérée et de maintenir sa plainte tout au long de la procédure.

Source officielle
CA

Chambre sociale

69612503cdc6046d47c26106

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

J'ai pris plaisir à constituer une équipe très vaillante et courageuse dans le travail mais aussi et surtout à relever, entretenir et maintenir mon unité pour en un faire un des plus beaux bateaux du bassin

Source officielle
CA

Chambre sociale

644b6384c51457d0f882dc9e

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

Vous êtes une femme courageuse et dévouée !

Source officielle
CA

Chambre Sociale

696a08e1cdc6046d4780b4c4

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

à son encontre devant la Cour de cassation, la [8] n'a entrepris aucune démarche de régularisation des droits à retraite complémentaire des 300.000 auto-entrepreneurs concernés et force les plus courageux

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66878cf705d6f7f678d4931e

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

l'appel pendant une durée relativement longue ; la caisse n'a entrepris aucune démarche de régularisation des droits à retraite complémentaire de 300 000 auto-entrepreneurs concernés et force les plus courageux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C200908

Cassation

12 mai 2011

12 mai 2011

n'était pas encore entrée sur le marché du travail à la date du fait dommageable ; qu'en l'espèce, l'expert judiciaire avait souligné, s'agissant du préjudice professionnel, qu'Elodie X... était courageuse

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2109241_20240119

Administratif

19 janvier 2024

19 janvier 2024

A d'avoir qualifié, Mme B, sa supérieure hiérarchique par intérim durant le congé de maladie de Mme C, de " lâche " et " peu courageuse " et d'avoir " accusé avec véhémence l'ensemble de son management

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0902DEC002514194

Admin. suprême

2 septembre 1996

2 septembre 1996

Notre peuple est courageux. Pour sa cause, pour la libération, le peuple nous donne (sacrifie) sa fille, sa belle- fille, son fils.

Source officielle
CA

Chambre 4-4

62c7c941cb8dca058e3e7806

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

C'est un homme exceptionnel, un type courageux, honnête, droit, formidable.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

631986a251eeae4f1309d0b3

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

faisaient rabaisser, que Mme [Y] a eu des comportements désobligeants auprès de chaque collaborateur, qu'elle exigeait également des horaires inadmissibles et qu'elle soutient Mme [U] dans sa démarche courageuse

Source officielle
CA

Chambre 4-1

64bb73230d42fcd969e7ce33

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

que t'as voulu aussi qu'il y a un procès pour qu'il y est une histoire et que y est une mémoire sur ce qui se passait dans cette entreprise donc c'est en ça que je te dis que je t'es extrêmement courageuse

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

66878cab05d6f7f678d48f50

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

[I] [J] comme une personne « ultra dynamique, très qualifié », « avenant, professionnel, consciencieux et extrêmement courageux », présentant « un excellent relationnel avec ses collègues ».

Source officielle

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