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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
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7 mai 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
2ème Chambre
é par la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimé
64a7afc53bcaf505db6964e2
6 juillet 2023
[R] [D], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY contre Intimé M.
Cour d'Appel
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28 novembre 2011
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.
8e Chambre A
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17 avril 2014
Sté.coopérative BANQUE POPULAIRE DU SUD, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jean-baptiste DURAND, avocat au barreau
Chambre des Rétentions
67b819f40f66d9c033b92381
8 janvier 2025
fonctions de conseillère affectée à la chambre des urgences, par ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Orléans, en date du 18 décembre 2024, assistée de Axel DURAND
6253ccaebd3db21cbdd90eb6
4 décembre 2013
LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 04 Décembre 2013 ENTRE ONIAM, demeurant Tour Galliéni II 36 avenue du Général de Gaulle - 93175 BAGNOLET Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET
6253cb3dbd3db21cbdd8d294
10 novembre 2009
représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jean-Aimé DURAND, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur
6253cc5dbd3db21cbdd8fe43
13 novembre 2012
MOTIFS A titre liminaire et pour une totale compréhension du litige, il convient de préciser que durant le mariage, M.
3e chambre civile
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5 janvier 2023
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère qui en ont délibéré.
Pôle 4 - Chambre 9 - A
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12 janvier 2023
- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
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20 avril 2023
Pôle 3 - Chambre 3
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10 février 2011
Cabinet 7 - RG n° 05/07796 APPELANT Monsieur [L] [Y] Né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 8] (21) demeurant [Adresse 4] [Localité 9] représenté et assisté par la SCP BOLLING DURAND
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9 mai 2011
née le 01 Septembre 1985 à DIJON (21000) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIME : M. Jérôme Y...
65aa2948a34ad10008581b86
18 janvier 2024
MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la non comparution des intimés L'article 472 du code de procédure civile dispose que « Si le défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond.
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17 juin 2004
AGF IART venant aux droits de ALLIANZ VIA ASSURANCES S.A. représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de la SCP PILOIX-CALLOUD avocats au barreau de LYON INTIMEES : S.A.R.L.
Pôle 5 - Chambre 9
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4 novembre 2010
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Brigitte SOUSTIEL, avocat au barreau de PARIS Toque : C 210 INTIMEE
Pôle 1 - Chambre 12
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15 octobre 2025
BARTHELEMY DURAND Exposé des faits et de la procédure: Par décision du 25 septembre 2025, M.
Ch.secu-fiva-cdas
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20 octobre 2022
Pole social du TJ d'ANNECY en date du 06 août 2020 suivant déclaration d'appel du 12 septembre 2020 APPELANTE : Mme [X] [I] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée INTIMEE
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25 janvier 2024
demeurant [Adresse 2] sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 16 janvier 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND
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7 juillet 2022
Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 20 avril 2022 en ont délibéré.
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