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40 173 résultats pour « DURAND INTIME Statuant »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

69fd793ccdc6046d4703ba21

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère

Source officielle
CA

2ème Chambre

é par la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERYc/Intimé

64a7afc53bcaf505db6964e2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[R] [D], demeurant [Adresse 2] Représenté par la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY contre Intimé M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea23

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne Marie DURAND, président -Catherine CLERC, conseiller -Isabelle BORDENAVE, conseiller.

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0e79c25a97f0381f56ee

Appel

17 avril 2014

17 avril 2014

Sté.coopérative BANQUE POPULAIRE DU SUD, dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jean-baptiste DURAND, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

67b819f40f66d9c033b92381

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

fonctions de conseillère affectée à la chambre des urgences, par ordonnance n° 439/2024 de Madame la Première Présidente de la cour d'appel d'Orléans, en date du 18 décembre 2024, assistée de Axel DURAND

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CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90eb6

Appel

4 décembre 2013

4 décembre 2013

LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 04 Décembre 2013 ENTRE ONIAM, demeurant Tour Galliéni II 36 avenue du Général de Gaulle - 93175 BAGNOLET Représentée par Me Christophe DURAND-MARQUET

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CA

Cour d'Appel

6253cb3dbd3db21cbdd8d294

Appel

10 novembre 2009

10 novembre 2009

représentée par la SCP MAYNARD - SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Régis DURAND, avocat au barreau de TOULON substitué par Me Jean-Aimé DURAND, avocat au barreau de TOULON INTIMES Monsieur

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CA

Cour d'Appel

6253cc5dbd3db21cbdd8fe43

Appel

13 novembre 2012

13 novembre 2012

MOTIFS A titre liminaire et pour une totale compréhension du litige, il convient de préciser que durant le mariage, M.

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CA

3e chambre civile

63b7ccef6b63637c907b7b48

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Fabrice DURAND, Conseiller Mme Emmanuelle WATTRAINT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63c1096fbf9fd47c90a13bf7

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

644229e2d2fa6fd0f804042e

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

- signé par Mme Muriel DURAND, Présidente et par Mme Camille LEPAGE, Greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

61638431b5b1827189c74713

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Cabinet 7 - RG n° 05/07796 APPELANT Monsieur [L] [Y] Né le [Date naissance 3] 1972 à [Localité 8] (21) demeurant [Adresse 4] [Localité 9] représenté et assisté par la SCP BOLLING DURAND

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddcc

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

née le 01 Septembre 1985 à DIJON (21000) ... 01000 BOURG-EN-BRESSE représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour INTIME : M. Jérôme Y...

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CA

Pôle 4 - Chambre 9 - B

65aa2948a34ad10008581b86

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

MOTIFS DE LA DÉCISION Sur la non comparution des intimés L'article 472 du code de procédure civile dispose que « Si le défendeur ne comparaît pas, il est néanmoins statué sur le fond.

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Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86dad

Appel

17 juin 2004

17 juin 2004

AGF IART venant aux droits de ALLIANZ VIA ASSURANCES S.A. représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de la SCP PILOIX-CALLOUD avocats au barreau de LYON INTIMEES : S.A.R.L.

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CA

Pôle 5 - Chambre 9

6163a06eef0577e3c1fcfd97

Appel

4 novembre 2010

4 novembre 2010

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Rémi PAMART, avoué à la Cour assistée de Maître Brigitte SOUSTIEL, avocat au barreau de PARIS Toque : C 210 INTIMEE

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CA

Pôle 1 - Chambre 12

68f07bfc8df3795388ea99ee

Appel

15 octobre 2025

15 octobre 2025

BARTHELEMY DURAND Exposé des faits et de la procédure: Par décision du 25 septembre 2025, M.

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CA

Ch.secu-fiva-cdas

635236ae8c924eadffcc479a

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Pole social du TJ d'ANNECY en date du 06 août 2020 suivant déclaration d'appel du 12 septembre 2020 APPELANTE : Mme [X] [I] [Adresse 2] [Localité 4] non comparante, ni représentée INTIMEE

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CA

2ème Chambre

65b35f911d7564000872dd96

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

demeurant [Adresse 2] sans avocat constitué -=-=-=-=-=-=-=-=- COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 16 janvier 2024 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND

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CA

3e chambre civile

62c7cab2cb8dca058e3e7d1b

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Fabrice DURAND, Conseiller Mme Marie-Claude SIMON, Vice-présidente placée par ordonnance du premier président du 20 avril 2022 en ont délibéré.

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Page 14 sur 2009

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