Elle a confié à la société Chape 38 la réalisation d'une dalle en béton le 29 avril 2021.

; soulèvement de la dalle de la buanderie mettant les tuyauteries de la chaudière sous contraintes ".

Par lettre du 18 mars 1996, la SA Bricorama écrit à la SCI des colonnes, qu'il 'semblerait qu'un affaissement est lieu sur la dalle du niveau 1 première partie'.

La commune de [Localité 22] a interjeté appel de cette décision suivant déclaration en date du 8 février 2016. [B] [H] est décédé le [Date décès 9] 2017.

Dalle X..., a été engagé le 1er février 1980 en qualité de médecin du travail par l'association Ametra-Metz en vertu d'un contrat de travail à durée déterminée prenant fin le 1er décembre 1980 ; que ce

Y..., entrepreneur de maçonnerie, a passé commande, auprès de la société Calzia Astegiano, de pré-dalles destinées à un immeuble en construction ; que soutenant que cette société n'avait pas fourni des

de la société anonyme GUIRAUDIE-AUFFEVE présentent à juger la même question ; qu'il y a lieu de les joindre pour être statué par une seule décision ; Considérant que par jugement avant-dire droit en date

la société civile immobilière Bernard de Jussieu fait enfin grief à l'arrêt de n'avoir fait droit que pour partie à son appel en garantie contre l'architecte, du chef des défauts d'étanchéité de la dalle

la partie non visible de la couverture au-dessus du niveau supérieur de son appartement pour en améliorer l'éclairage ; qu'ayant ultérieurement sollicité l'autorisation d'agrandir l'ouverture de la dalle

de béton étaient dissociables des hangars, puisque des socles de béton avaient préexisté aux hangars et que les dalles avaient été ajoutées pour des raisons d'uniformité du sol ; qu'ils produisaient de

syndicat principal des copropriétaires de la résidence Tête de Pont de Suresnes, dénommée, depuis lors, résidence des Rives de Bagatelle, réunie le 17 avril 1985, et une assemblée générale, de la même date

[C] [R] en date du 19 octobre 2019.

G : 06 / 00490 Décision déférée à la cour : arrêt de la cour d'appel de Basse-Terre en date du 06 septembre 2004, enregistrée sous le no 03 / 837.

après analyse » en utilisant le terme « Néant » ; qu'il s'en infère que contrairement à ce qu'indique l'appelante, la simple possibilité que des matériaux contenus dans les locaux, en l'espèce les dalles

La société Alphasol a interrompu le surfaçage de la dalle.

et les dimensions d'une des dalles (Pièces 17, 18 et 23).

Soutenant que les infltrations pouvaient avoir pour origine l'état de la dalle supérieure située au-dessus du garage, dalle appartenant à la commune de [Localité 4], le syndicat des copropriétaires de

Cent quatre dalles de parquet ont été livrées le 29 avril 2023.