David, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 20 avril 1999, qui a déclaré irrecevable leur plainte avec constitution de partie civile contre personne non

que, dans ces conditions, Pierre Y..., qui avait connaissance de l'issue de la poursuite en diffamation intentée en 1998 par Lutte Ouvrière , pouvait s'appuyer sur l'enquête alors réalisée par David

viols et agressions sexuelles aggravés, par Dimitri et Jonathan I..., ainsi que par Maxime N..., Jonathan O..., Julien P... et Freddy Q..., ce que confirment Myriam J..., épouse I..., Aurélie K... et David

Le Y... a été prononcé suivant jugement rendu le 12 février 1992 par le tribunal de grande instance de Guingamp ; que le mari est décédé le 27 avril 1996 laissant pour lui succéder ses trois enfants David

Monsieur David E... [...] Autre(s) qualité(s) : Appelant dans 17/06027 (Fond) Représentant : Me Oriane A... M... L...-K... C...

David, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12ème chambre, en date du 17 février 2005, qui a déclaré irrecevable la citation directe délivrée contre Ana Y...

Mlle X... à payer une certaine somme à la banque lui a été signifié le 7 avril 1994, selon les modalités prévues à l'article 659 du nouveau Code de procédure civile ; que la personne condamnée, Mme David

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - DAVID

3] Représentée par Me Jean-Christophe GOURET de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de RENNES substitué par Me JEZEQUEL, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Jean-David

-David, qui effectuait une plongée sous-marine dans la zone littorale maritime corse, a été blessé par l'hélice d'un bateau à moteur conduit par M.

David, - LA MAIF, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2002, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef d'homicides

David G... soutient la même position que Me B..., ès qualités ; qu'il ajoute à son argumentation, que la position de W...

David et leur fils Denis ont souscrit le 1er décembre 1988 une convention de compte courant joint avec la BNP ; que le 12 avril 1991, M.

demeurant ... à Vaux-sur-Mer (Charente-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 20 juin 1991 par le conseil de prud'hommes de Saintes (section commerce), au profit de la société Diffusion espaces David

David Z... ; "aux motifs que la demande de mise en liberté formée par M.

les faits et indiqué qu'à l'heure de ceux-ci il était chez lui ; qu'il a demandé aux policiers d'entendre des amis susceptibles de confirmer ses dires et c'est ainsi qu'ont été entendus trois témoins, David

banc de scie et n'avait donc pas à respecter scrupuleusement le panneau "interdiction de circuler pendant le fonctionnement" ( ) ; que s'il ne peut être jugé, au vu des observations qui précèdent, que David

David, - X... Gilles, - Y... Guy, - Z...

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Arverne Automobiles et Grands Garages d'Auvergne, par la société Groupe David Gerbier

David X..., demeurant tous trois Lieudit "Azieux", 42600 Prétieux, en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1997 par la cour d'appel de Lyon (6ème chambre), au profit : 1 / de M.