Codes de loi français

Article ANNEXE 30

ruisseau de Vernet-et-Pia jusqu'à l'avenue Maréchal-Joffre ; - avenue Maréchal-Joffre jusqu'à la limite Sud des parcelles section CM n°s 78, 134, 135, 194 et 70 ; - limite Sud des parcelles section CM n°s 78, 134, 135, 194, 70 jusqu'à l'avenue du Docteur-Schweitzer

Article ANNEXE 10

et 228 ; - limite Sud-Ouest des parcelles section G n°s 653, 224, 226, 227 et 228 jusqu'aux limites Sud des parcelles section F n°s 304, 843, 861, 299 et 813 ; - limite Sud des parcelles section F n°s 304, 843, 861, 299 et 813 jusqu'à la rue du Docteur-Calmette

Article 48

-augmenter très significativement l'ampleur et la profondeur des interactions entre la recherche publique et les entreprises ; Dans cette optique, la présence de docteurs dans la sphère privée est décisive pour poser les fondements d'une culture d'innovation

Article ANNEXE art. 3

Est considéré comme médecin compétent qualifié tout docteur en médecine qui possède, dans une des disciplines énumérées au présent article, un certificat d'études spéciales lorsqu'un enseignement a été institué.

Article L4141-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 89 > 70

Les titres de formation exigés en application du 1° de l'article L. 4111-1 sont pour l'exercice de la profession de chirurgien-dentiste : 1° Soit le diplôme français d'Etat de docteur en chirurgie dentaire ; 2° Soit le diplôme français d'Etat de chirurgien-dentiste

Article A231-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 19 > 84

La production du certificat médical mentionné à l'article L. 231-2-3 pour les disciplines dont la liste est fixée à l'article D. 231-1-5 est subordonnée à la réalisation d'un examen médical effectué, par tout docteur en médecine ayant, le cas échéant,

Article (92 à 94)

Rue de la Révolte N 14 SAINT-DENIS N 410 SAINT-DENIS 93 D 14 N 14 SAINT-DENIS D 410 SAINT-DENIS 93 D 410 D 14 SAINT-DENIS Limite département 93/92 SAINT-OUEN 93 Rue du Docteur

Article ANNEXE 1

Franchissement du domaine public au droit sud-ouest de la parcelle HN 338 (limite nord des parcelles section HN numérotées 519, 518 et 517) jusqu'à la rue du Docteur-Louis-Valayer.

Article Annexe

Paris (12 e 11 Immeuble administratif : 46 à 52, quai de la Râpée, 54 à 56, quai de la Râpée et 189 à 191 bis, rue de Bercy. 12 Ateliers : 37, avenue du Docteur-Arnold-Netter. 13 Bâtiment social : 77, avenue du Docteur-Arnold- Netter

Article Annexe

Saint-Ouen 79 Centre de remisage et d'entretien des autobus : 59, avenue Michelet. 80 Ateliers du matériel roulant ferroviaire dits de Saint-Ouen : parcelles AI 62, AI 64 et AI 79 sises 111 à 117, avenue Michelet, et 148, rue du Docteur-Bauer.

Article Annexe à l'article D461-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 73 > 98

Liste des maladies ayant un caractère professionnel dont la déclaration est obligatoire pour tout docteur en médecine qui peut en avoir connaissance.

LEGIARTI000031391057

. - région : et, d'autre part, le docteur : Praticien isolé à activité saisonnière (dénommé ci-après le PIAS), un contrat relatif à l'exercice libéral des praticiens isolés à activité saisonnière. Article 1er Champ du contrat 1.1.

Article Annexe II

QUALIFICATION NOMBRE ETP ACTIVITÉS SOLLICITÉES P (9) Co (10) Ce (11) D (12) Médecin(s) Pharmacien(s) Docteur(s) en sciences de la vie et de la santé Infirmier(s) Technicien(s) de laboratoire

LEGIARTI000028071728

Lituanie Aukštojo mokslo diplomas, nurodantis suteiktą gydytojo odontologo kvalifikaciją Universitetas Internatūros pažymėjimas, nurodantis suteiktą gydytojo odontologo profesinę kvalifikaciją 1er mai 2004 Luxembourg Diplôme d’Etat de docteur

LEGIARTI000047515433

Article 10 Le responsable de l'utilisation d'appareils électriques émettant des rayonnements ionisants, hors scanographe, à des fins de radiodiagnostic médical doit être docteur en médecine inscrit à un tableau de l'ordre des médecins, conformément à

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

- rue du Docteur-Montjarret, BP 94, 22500 Paimpol. - 11, rue de Tréguier, 29210 Morlaix. - 6, rue Saint-Saëns, BP 836, 29279 BREST CEDEX. - impasse de la Marine, 29129 Camaret. - rue Henri-Barbusse, BP 158, 29171 DOUARNENEZ CEDEX.

Article Annexe II

Nom : Professeur/Docteur X Signature : Date : Numéro de téléphone : Veuillez conserver ce formulaire sur vous en tout temps. Ce formulaire doit être présenté à l'agent de contrôle du dopage au moment du contrôle.

Article (5 à 9)

Lattre-de-Tassigny Avenue Georges-Pompidou D 2562 GRASSE D 9 GRASSE 6 Boulevard Carnot D 6285 LE CANNET Avenue Bachaga Boualam CANNES 6 Avenue Saint-Exupéry Avenue Francis Tonner Avenue du Docteur

Article Annexe II - II. Maquette 15

A des modalités pratiques définies par la convention-type d'accueil en stage ambulatoire de docteurs juniors de médecine générale définie par arrêté ; 4.