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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372539cd5801467741c019
6 septembre 1990
6 septembre 1990
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six septembre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officiellecr
édure suiviec/Michel X
613724e2cd580146774192ae
21 mars 1989
21 mars 1989
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt et un mars mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2303004_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Dumont, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc58bd3db21cbdd8fd30
23 août 2012
23 août 2012
- a accordé à la SELARL DUMONS et ASSOCIES le bénéfice des dispositions de l'article 699 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2602808_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
fondement de l’article R. 532-1 du code de justice administrative en raison de la réalisation des travaux de sécurisation, de désamiantage et de démolition d’une maison de 70 m² située 21 boulevard Dumont
Source officielle2ème chambre
DTA_2302821_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Délibéré après l'audience du 13 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Bris, présidente, Mme Boutet, première conseillère, Mme Dumont, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c850bd3db21cbdd84e03
28 septembre 2000
28 septembre 2000
minute avec Madame DUMONT , Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253c85ebd3db21cbdd85145
21 septembre 2000
21 septembre 2000
signé la minute avec Madame DUMONT , Greffier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00145
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Barincou, conseiller, et Mme Dumont, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00146
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Barincou, conseiller, et Mme Dumont, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2026:SO00144
21 janvier 2026
21 janvier 2026
Barincou, conseiller, et Mme Dumont, greffière de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée de la présidente et des conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f53
19 décembre 2013
19 décembre 2013
.-98835 DUMBEA Représentée par Me Anne-Laure DUMONS de la SELARL DUMONS & ASSOCIES, avocat au barreau de NOUMEA LA COMPAGNIE D'ASSURANCES GAN DELEGATION, prise en la personne de son représentant
Source officiellecr
61372596cd5801467741f043
15 juin 1993
15 juin 1993
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quinze juin mil neuf cent quatre vingt treize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT
Source officielle18° chambre 1ère section
662bf0fee266e89ef1189635
25 avril 2024
25 avril 2024
NRE III - ALLÉE VERTE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Adrien WILLIOT de la SELARL DELSOL AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0513 Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président
Source officielle18° chambre 1ère section
6700320bc34eb4cc8578968b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
URBAN 1 [Adresse 1] [Localité 3] défaillante Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président, juge de la mise en état, assisté de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles 394 et suivants
Source officielle18° chambre 1ère section
6700320cc34eb4cc857896c1
3 octobre 2024
3 octobre 2024
URBAN 1 [Adresse 1] [Localité 3] défaillante Nous, Jean-Christophe DUTON, Vice-président, juge de la mise en état, assisté de Christian GUINAND, Greffier principal, Vu les articles 394 et suivants
Source officielle18° chambre 1ère section
66392002d94801f110a57dbd
2 mai 2024
2 mai 2024
dont le siège social est situé [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Benoît DESCOURS de la SELARL VIGY LAW, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P209 Nous, Jean-Christophe DUTON
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65bd3ee646d547e419ff0d4c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Jean-William DUMONT, greffier DECISION Vu l’article 394 du Code de procédure civile selon lequel le demandeur peut, en toute matière, se désister de sa demande en vue de mettre fin à l’instance, Vu
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65bd3f2546d547e419ff1a74
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Jean-William DUMONT, greffier DECISION Vu l’article 394 du Code de procédure civile selon lequel le demandeur peut, en toute matière, se désister de sa demande en vue de mettre fin à l’instance, Vu
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
65bd3f2646d547e419ff1a93
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Jean-William DUMONT, greffier DECISION Vu l’article 394 du Code de procédure civile selon lequel le demandeur peut, en toute matière, se désister de sa demande en vue de mettre fin à l’instance, Vu
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