CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

857 résultats pour « Emmanuel BERGER Me »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

64b77f34d1e51905db2b1da6

Appel

18 juillet 2023

18 juillet 2023

juillet 2023 [C] C/ LE PREFET DES BOUCHES DU RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 18 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64bb733e0d42fcd969e7cebb

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

juillet 2023 [J] [G] C/ LE PREFET DES ALPES MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

64bb733e0d42fcd969e7cebd

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

NIMES 20 juillet 2023 [J] C/ LE PREFET DES [Localité 3] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 21 JUILLET 2023 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab3

69cecd66cdc6046d47e76f2f

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

LA REPUBLIQUE DE MARSEILLE, DÉBATS : A l'audience Publique du 12 Février 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : BERGER-GENTIL

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab2

65b2b498fd6229a4e58a4609

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

DÉBATS : A l'audience Publique du 09 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : SPATERI Thomas, Vice-Président Assesseur : JOUBERT Stéfanie, Vice-présidente (juge rapporteur) Assesseur : BERGER-GENTIL

Source officielle
CA

1ère chambre

6711fad67603bf88a18848fb

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

23/01016 - N°Portalis DBVH-V-B7H-IYH3 ID TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PRIVAS 23 février 2023 RG :21/02604 [R] C/ [F] Grosse délivrée le 17/10/2024 à Me Emmanuelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93abd3db21cbdd87a27

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Kévin Emmanuel, et A...

Source officielle
CE

3ème - 8ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000035245546

Admin. suprême

19 juillet 2017

19 juillet 2017

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Garreau, Bauer-Violas

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000036685880

Admin. suprême

8 mars 2018

8 mars 2018

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Piwnica, Molinié

Source officielle
CE

3ème chambre

CETAT:CETATEXT000039088686

Admin. suprême

12 septembre 2019

12 septembre 2019

Géraud Sajust de Bergues, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca76bd3db21cbdd8b19f

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

l'ordre des nominations à la Cour, faisant fonction de président de chambre, Monsieur Bernard WEBER, Conseiller Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Emmanuelle

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61627b5992e3db741f8570d3

Appel

20 mars 2014

20 mars 2014

rendu le 12 Mars 2008 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 3ème N° Section : N° RG : 98/5505 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Emmanuel

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

68e019f374e929a9d8fa9bde

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

12] sous le n° 484 373 295, dont le siège social est [Adresse 3], elle-même agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Emmanuel

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cd3b57cdc6046d47bf8eb6

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

été entendue à l'audience publique du tribunal de commerce de Thonon les Bains tenue le 19 février 2025 et à laquelle siégeaient : Madame Pary Dauvet, président Monsieur Rémi Folléa Monsieur Jacques Berger

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2001:1115DEC005003499

Admin. suprême

15 novembre 2001

15 novembre 2001

Emmanuel, a solicitor practising in London. The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd93401

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

Denis X... ... ... 07170 VILLENEUVE DE BERG ayant pour avocat Me Marie Pierre FINALTERI, avocat au barreau de BASTIA Mme Floriane Z... épouse X... ... ... 07170 VILLENEUVE DE BERG ayant

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6033a52b44ef31597c8913b4

Appel

4 mai 2017

4 mai 2017

Par jugement du 12 mars 2008, le tribunal de grande instance de Pontoise a, notamment, condamné les sociétés Port Cergy Aménagement et Port Cergy II à faire réaliser des travaux de rectification des berges

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633d1ff262f5393e2eb449e7

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

NIMES 03 octobre 2022 [S] C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 04 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633fc327e633183e2ee17a9a

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

04 octobre 2022 [T] C/ LE PREFET DES ALPES MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 06 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

633fc327e633183e2ee17aa0

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

NIMES 05 octobre 2022 [C] C/ LE PREFET DU [Localité 5] COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 06 OCTOBRE 2022 Nous, Madame Alexandra BERGER

Source officielle

Page 14 sur 43

← PrécédentSuivant →