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472 résultats pour « Eric Cécile PESSON »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

6032c011882f0836864b148a

Appel

29 novembre 2017

29 novembre 2017

- signé par Madame Irène LUC, président et par Madame Cécile PENG, greffier auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93d1b

Appel

14 septembre 2017

14 septembre 2017

Représentant : Me Yann MICHOT de la SCP ERIC TAPON-YANN MICHOT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé, D'UNE PART, ET : SCI 2 BIS RUE MARIUS LACROIX, prise en la personne de son

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd90820

Appel

25 avril 2013

25 avril 2013

Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 451 du code de procédure civile de la Nouvelle-Calédonie, - signé par Jean-Michel STOLTZ, président, et par Cécile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb59bd3db21cbdd8d59c

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

né le 03 Décembre 1975 à LA BASSEE (59480) demeurant ..., 62400 BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 07889 du 31/ 08/ 2010 représenté par la SELARL ERIC LAFORCE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc41bd3db21cbdd8f9e2

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Me Jean-Pierre LEMAIRE, avocat au barreau de VALENCIENNES INTIMÉE Madame Monique A...

Source officielle
TJ

Première Chambre

66ad36e2d5af8a921ece3059

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE D’INCIDENT --==00§00==-- Ordonnance rendue le 02 juillet 2024 par Didier FORTON, Vice-Président, Juge de la mise en état de ce Tribunal, assisté de Cécile

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63d379a4d1bc2605de4b4754

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

BONNAT substituant Me Jean-christophe COUBRIS de la SELARL COUBRIS, COURTOIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX DEFENDEUR : [2] pris en la personne de son directeur domicilié en cette

Source officielle
TJ

POLE SOCIAL

6866d72bd33109fd079b2a8f

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 14]) DEMANDEUR [Adresse 15] ([16]) [Adresse 5] [Localité 3] dispensée de comparution DÉFENDEUR Composition du tribunal : Président: Madame Cécile

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

6785fda3e1c1941b1ee9808d

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

dans l'affaire opposant : APPELANTE : S.A.R.L.U GASTALDI immatriculée au RCS de Toulon sous le n° 441 574 654, prise en la personne de son gérant, Monsieur [D] [B], domicilié en cette qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb2bd3db21cbdd8e067

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

représentée par la SELARL LAFORCE Eric, avoués à la Cour assistée de Me Jacqueline DELETOILLE, avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 01071

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007943228

Admin. suprême

3 avril 1996

3 avril 1996

Eric ZQ... demeurant 8 bis des Glaïeuls à Fontainebleau (77300), M. Christian ZR... demeurant ..., M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

615e0db0c25a97f0381f4edd

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 DECEMBRE 2014 APPELANT : [C] [D] né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 4] [Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Eric

Source officielle
CA

9e Chambre A

6031daa4116009ae8a748d51

Appel

30 mars 2018

30 mars 2018

C/ Eric Z...

Source officielle
CA

Référés du PP

6896d751fd8bd33bb83ea539

Appel

8 août 2025

8 août 2025

PARIBAS PERSONAL FINANCE JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ RENDUE LE 08 Août 2025 A l'audience publique des RÉFÉRÉS de la COUR D'APPEL DE NÎMES du 29 Juillet 2025, Nous, Eric

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc58bd3db21cbdd8fd2d

Appel

9 août 2012

9 août 2012

.- M..., prise en la personne de ses représentants légaux ...-98807 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL LOMBARDO LA SCP OFFICE NOTARIAL Catherine H... et Jean-Daniel A..., études de notaires

Source officielle
CA

6ème Chambre A

63cf8498a6687f7c904cbb3f

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

[N] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric DEMIDOFF Me Laurent PETIT REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdd5dd7ff4f99067c6ac905

Appel

19 septembre 2018

19 septembre 2018

Eric D.... L'expert judiciaire a déposé son rapport le 16 juin 2014.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2006:0330DEC000006102

Admin. suprême

30 mars 2006

30 mars 2006

, Semet Erik and Hasan Erik   8)   83/02     Ramazan Erik and Mahmut Erik   9)   89/02     Abdulvasih Nergiz, Remezan Nergiz and       Muzaffer &#

Source officielle
TJ

2ème Chambre Cab2

6a0cb33acdc6046d473a4510

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

SELARL SELARL [Localité 2]-[Localité 3]), LA CPAM DES BOUCHES-DU-RHONE DÉBATS : A l'audience Publique du 30 Mars 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Présidente : Madame Cécile

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

661582e2db5098996d5a3c93

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

Lors des débats et du prononcé : Monsieur Eric ROUCHEYROLLES, Greffier DEBATS : à l’audience publique du 13 Février 2024 JUGEMENT : Réputé contradictoire En premier ressort Statuant publiquement,

Source officielle

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