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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00312
2 février 2011
2 février 2011
préalablement à la mise en oeuvre de la procédure de licenciement, la SAS MB FINANCES a proposé des postes de chargés de clientèle sur les agences de BORDEAUX, MONTPELLIER, GRENOBLE, MARSEILLE, LA ROCHELLE
Source officielle2ème Chambre
64f816720a9accd9695a4329
5 septembre 2023
5 septembre 2023
Le 16 octobre 2020, la banque a assigné Messieurs [G], [B] et [P] devant le tribunal de commerce de La Rochelle.
Source officielle1ere Chambre Section 1
67932e4d20da87ff5e011363
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Le descriptif du lot n° 18 figurant à l'acte de vente ainsi qu'au règlement de copropriété indique que ce lot contient un 'débarras' situé 'en rochelle, au-dessus du bureau'.
Source officielle8ème chambre
650d30d571dfcd8318201081
6 septembre 2023
6 septembre 2023
représenté par L'AIMV de [Localité 10], Service de protection des majeurs, sis [Adresse 5] suivant jugement du 23 novembre 2022 en sa qualité de tutrice de Monsieur [D] Représenté par Me Nathalie ROSE
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b36
8 décembre 2005
8 décembre 2005
- 68040 INGERSHEIM Madame Yvonne XK... veuve XL... née le 4 mars 1927 à LYON 57 rue Crillon - 69006 LYON Madame Lucette XM... veuve XN... 34 rue du Moulin Diligent - lieudit Beauregard - 17000 LA ROCHELLE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1123DEC003967198
23 novembre 1999
23 novembre 1999
Ils furent découverts par l’équipage le jeudi 29 mai 1997, vers 10 heures, au moment où le navire arrivait dans le port français de La Pallice, à La Rochelle.
Source officielleChambre Sociale
644b63d7c51457d0f882de7a
25 avril 2023
25 avril 2023
et Me Laurène ROUSSET-ROUVIERE de la SELAS BARTHELEMY AVOCATS, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANTE ET : Mme [T] [V] [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Sébastien RAHON,
Source officielle2ème Chambre civile
69d89e4fcdc6046d47bcd04c
9 avril 2026
9 avril 2026
INTIME : Monsieur [W] [R] né le 08 Juillet 1960 à [Localité 3] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Jean-Paul FOURMONT, avocat au barreau de COUTANCES, assisté de Me Christine ROUSSEL-SIMONIN
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2207713_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
B entretiendrait des liens réguliers avec l'enfant dont il indique être le père, l'intéressé indiquant que l'enfant résiderait avec sa mère à La Rochelle alors qu'il déclare être domicilié à Clermont-Ferrand
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101341
13 novembre 2014
13 novembre 2014
négociations entre ces deux organismes à propos du bail concernant l'extension de l'école de la Providence ; que dans une lettre datée du 22 décembre 2006, adressée au secrétaire général de l'évêché de la Rochelle
Source officielleCour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86322
27 février 2002
27 février 2002
TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré: Jean-Pierre MÉNABÉ, Président Serge VIGOT, Vice- Président, Paul ROUBEIX, Juge M.C. LABEYRIE, Greffier présente lors des débats et du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d44
5 novembre 2001
5 novembre 2001
SAINT-HILAIRE-LA-PALUD, DÉFENDEURS représentés par Maître ANDOUARD, avocat, postulant au barreau de NIORT, et plaidant par Maître HARDY (SELAFA JURIS-CONSEILS ATLANTIQUE), avocat au barreau de LA ROCHELLE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
62cd0f03e91c8e9fcf071283
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Décathlon Clermont Ferrand 2016, 2017, 2018, 2019 40. Décathlon Dax - Saint-Paul-lès-Dax 2018 41. Décathlon Digne les Bains 2016, 2018, 2019 42. Décathlon Dijon - Quétigny 2016, 2017, 2018 43.
Source officielle2ème Chambre
67874f2fd61a5c2f4aa366c2
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Ensuite de ces départs, elle indique avoir dû fermer ses agences de [Localité 31], [Localité 21] [Localité 27], [Localité 26], [Localité 34] fermant ainsi l'ensemble de ces établissements hormis ceux de
Source officielle1ère Chambre
668e2572fcf93851fdd64839
9 juillet 2024
9 juillet 2024
] épouse [E] née le 17 Novembre 1946 à [Localité 10] (63) [Adresse 7] [Localité 3] ayant tous les deux pour avocat Me Christel BOLOLANIK de la SELARL C&BOLEX AVOCATS, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT
Source officielleChambre Sociale
6620b8d1bd6a8f00086abb5f
16 avril 2024
16 avril 2024
ATRIUM GESTION / [K] [CA] jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision attaquée en date du 07 décembre 2021, enregistrée sous le n°
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023109976
19 novembre 2010
19 novembre 2010
au regard du niveau d'activité de ce tribunal, une erreur manifeste d'appréciation ; Considérant que malgré la distance relativement importante séparant les tribunaux de grande instance de Clermont-Ferrand
Source officielleChambre Commerciale
64ae4af2a1775905dba3bbb0
6 juillet 2023
6 juillet 2023
saisie conservatoire portant sur la somme correspondant au prix de vente du fonds de commerce, soit 518.794,15 euros, auprès de maître [L] [K], notaire associée au sein de la Selarl [K] et Thomann Rousset
Source officielle1ère Chambre civile
6451fad148616ed0f8cd4eea
2 mai 2023
2 mai 2023
nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Jean-Michel LECLERCQ-LEROY de la SELARL LOUETTE-LECLERCQ ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Christine ROUSSEL-SIMONIN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00159
5 février 2020
5 février 2020
R... a été engagé le 19 mars 1974 par la société Roussel Uclaf, devenue Aventis Pharma puis Sanofi Chimie, en qualité de chimiste 1er degré puis promu au poste de chef d'atelier de fabrication le 13 décembre
Source officiellePage 14 sur 15
LE MADI'S CAFE, ROUSSELOT, Xavier Jean Paul Thérèse Pierre Fernand Philippe
28/01/2021
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SNC BAR DE LA PLAGE, ROUSSELOT, Xavier Jean Paul Thérèse Pierre Fernand Philippe
mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 29/05/2020 enregistré au SIE NICE le 05/06/2020 sous le numéro 0604P612020 Adresse de l'ancien propriétaire: 18 Impasse de Florette Clos Thierry 06500 Menton
18/06/2020
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ROUSSELIERE, Guy Fernand Marie
20/12/2016
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ROUSSEL, Fernand, Eugène, Georges
Jugement de clôture pour extinction du passif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour extinction du passif.
28/04/2015
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ROUSSEL, Fernand, Eugène, Georges
Liste des créances nées après le jugement d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire — La liste des créances de l'article L 641-13 du code de commerce est déposée au greffe où tout intéressé peut contester cette liste devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
02/03/2015
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