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6 167 résultats pour « Florian »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

60794ce89ba5988459c477d2

Cassation

6 février 2001

6 février 2001

Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu qu'aux termes d'un acte du 20 juillet 1991, la société Groupe San Florian s'est engagée à libérer les locaux à usage de bureaux qu'elle occupait

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2210130_20250709

Administratif

9 juillet 2025

9 juillet 2025

L'EURL Florian Pneus exploite un garage portant l'enseigne " Florian Pneus " au 16, avenue Florian à Marseille (13010).

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6620b8b9bd6a8f00086ab789

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

FLORIAN S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e7bd3db21cbdd89881

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Florian Z..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd934a3

Appel

1 septembre 2016

1 septembre 2016

DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 16/ 03230 No MINUTE : 16/ 43 Appel de l'ordonnance rendue le 12 Août 2016 par le Juge des libertés et de la détention de COUTANCES APPELANT : Monsieur Florian

Source officielle
CC

civ3

61372299cd580146773fef44

Cassation

10 janvier 1996

10 janvier 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) de Florian, dont le siège est ...,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8ae1d

Appel

20 février 2008

20 février 2008

Florian né le 19 mai 1987 à REIMS (51), fils de AA...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00747

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Le 3 décembre 2010, Monsieur Florian X... confirmait son refus de la mutation qui lui était proposée.

Source officielle
CC

cr

6137261bcd58014677422fb4

Cassation

23 septembre 2003

23 septembre 2003

l'association ; que, sur l'exercice d'une activité en violation d'une interdiction judiciaire de gérer, prononcée le 4 janvier 1999 à la suite de la liquidation judiciaire de la société MG Créations Florales

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0218DEC001775716

Admin. suprême

18 février 2021

18 février 2021

.s1989B891 { width:14.04%; border:0.75pt solid #949494; padding:1.02pt 5.03pt; vertical-align:top } .s288164EC { height:70.3pt }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 17757/16 Ionel Florin

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1961:0111DEC000078860

Admin. suprême

11 janvier 1961

11 janvier 1961

Le lendemain 16 août, la Gendarmerie (Carabinieri) arrêta, à raison desdits faits, quatorze jeunes gens, à savoir:   Luigi/Alois Ebner; Bernardo/Bernhard Ebner; Isidoro/Isidor Unterkircher; Floriano

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Florian X

ECLI:FR:CCASS:2012:CR05858

Cassation

6 novembre 2012

6 novembre 2012

Florian X... et Mme Y..., la somme de 3 765 771 euros ; "aux motifs que M.

Source officielle
CA

3ème chambre A

6789f70639ae1759ccf6069e

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

LE FLORIAN C/ Monsieur le Comptable du Trésor public chargé du recouvrement, Service des Impôts des Entreprises de [Localité 15] S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a7d

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

Floriane ... représenté par la SCP CANTALOUBE-FERRIEU CERRI, avoués à la Cour assisté de Me Caroline LAPLAZE, avocat au barreau de TOULOUSE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 31555/2006

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

65b2af9cfd6229a4e5872eb4

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

SIS [Adresse 1] À [Localité 3] Représentant : Me Florian CANDAN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C1869 S.D.C.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

CETAT:CETATEXT000036253484

Admin. suprême

22 décembre 2017

22 décembre 2017

N...et à la SCI la Résidence le Floriane au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69dab263cdc6046d47eb30c9

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

2026F306 Numéro de Procédure collective : 2026RJ96 Jugement PC ouverture d'une liquidation judiciaire sur assignation DEMANDEUR : Monsieur Md [O] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Maître Florian

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69e85b43cdc6046d4719262c

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[Q] [E], régulièrement convoqué au dernier domicile connu, Vu la présence de Me Florian MATHIEU avocat du barreau de NIMES représentant M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9abd3db21cbdd93d35

Appel

9 août 2017

9 août 2017

DROIT DE L'HOSPITALISATION No RG : 17/02676 No MINUTE : 17/33 Appel de l'ordonnance rendue le 27 Juillet 2017 par le Juge des libertés et de la détention de CAEN APPELANT : Monsieur Florian

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101377_20240104

Administratif

4 janvier 2024

4 janvier 2024

Dans la nuit du 10 au 11 juin 2016, Florian D, alors âgé de dix-neuf ans, a fait une chute mortelle d'une hauteur d'environ 14 mètres dans une cage d'escalier sans rambarde d'un bâtiment désaffecté de

Source officielle

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Dépôts des comptes

LABORATOIRE FLORIAN

SIREN 849013438GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

24/09/2026

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Dépôts des comptes

FAURE FLORIAN

SIREN 909635658GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

24/09/2026

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Dépôts des comptes

FLORIAN ROCHETTE DESIGN D'ESPACE

SIREN 532108057GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LE PUY EN VELAY

24/09/2026

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Dépôts des comptes

FLORIAN GRASLAND AGENCEMENT

SIREN 539468090GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

24/09/2026

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Dépôts des comptes

GENTILINI FLORIAN

SIREN 793665845GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANTIBES

24/09/2026

Voir →