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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:2015:92
11 février 2015
#Ühenduse kaubamärk – Vastulausemenetlus – Ühenduse kujutismärgi Solidfloor The professional’s choice taotlus – Varasem siseriiklik kujutismärk SOLID floor, varasem ärinimi ja domeeninimi Solid Floor Ltd
civ3
607943739ba5988459c425bd
6 juillet 1977
ONT ECHANGE AVEC FLORIS Y..., LEUR COUSIN GERMAIN, DES PARCELLES DE TERRE QUE CE DERNIER A REVENDUES LE JOUR-MEME A ALBERT Y..., SON FRERE; QUE LES EPOUX X..., A... EN PLACE, A QUI ALBERT Y...
9 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007633311
2 octobre 1991
"ANY FLORE", dont le siège est ..., représentée par sa gérante en exercice ; la S.A.R.L.
9ème chambre
DTA_2209223_20231116
16 novembre 2023
La SCCV Villa Flore a communiqué, le 28 juillet 2022, des pièces complémentaires.
Tribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2300218_20230221
21 février 2023
Par un acte, enregistré le 5 février 2023, l'association de protection de la faune et de la flore d'Occitanie a déclaré se désister de sa requête.
Cour d'Appel
6253cde5bd3db21cbdd94df6
28 janvier 2021
[Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Jacques FLORO, (TOQUE 29) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 799
6253ca75bd3db21cbdd8b186
4 septembre 2007
représenté par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à la Cour assisté de Me BORDET, avocat INTIMEE : Société FLOOR GRES SPA, anciennement dénommée FLORIM CERAMICHE SPA représentée par ses dirigeants légaux
CHAMBRE 1 SECTION 1
68e897ef6d821fc8a3c655e2
9 octobre 2025
ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 10 juin 2025 **** La société civile immobilière du Pavillon de Flore (la société du Pavillon de Flore) est propriétaire d'un local en rez-de-chaussée constituant le
3ème chambre
DTA_2408068_20250616
16 juin 2025
Le 27 mai 2024, la société Villa Flore a déposé une demande de permis de construire modificatif.
comm
6079d6479ba5988459c5a91f
4 mai 1965
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 446 DU CODE DE COMMERCE ; ATTENDU QUE POUR DECLARER LA FAILLITE DE LA SOCIETE FLORI-COUTURE, COMMUNE A SON GERANT X..., L'ARRET ATTAQUE, APRES AVOIR CONSTATE QUE
6ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00714_20250619
19 juin 2025
et abrogé l'autorisation de fonctionnement détenue par la société EHPAD Flore.
Trib. de Commerce
69d8e851cdc6046d47c2c834
9 avril 2026
La déclaration a été effectuée le 3 avril 2026 par : La société FLORA [Adresse 1] Comparante en la personne de son gérant M.
6253cd5dbd3db21cbdd9312d
6 avril 2016
BASTIA, Collégienne, demeurant..., 20220 MONTICELLO née le 20 Avril 1970 à DRANCY (93700) ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA Melle Flora
DCA_23TL02367_20241217
17 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme Le Flore a demandé au tribunal administratif de Montpellier de condamner la société anonyme d'économie mixte Event
ordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR61280
20 novembre 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Z 25-14.060 Demandeur(s) : la société Mat Flore Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000019429251
2 septembre 2008
Vu la requête, enregistrée le 11 juillet 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Elisabeth Flore A épouse B demeurant ... ; Mme Elisabeth Flore A épouse B demande au juge
2ème chambre
DCA_24PA00834_20250521
21 mai 2025
La SAS Café de Flore, qui exerce une activité de débit de boissons, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre des années 2014 à 2016.
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2506273_20250627
27 juin 2025
Une note en délibéré, présentée pour la société Villa Flore, a été enregistrée le 16 juin 2025 et n'a pas été communiquée Considérant ce qui suit : 1.
CETAT:CETATEXT000007633310
Article 2 : Le bénéfice imposable de l'exercice clos en 1977 de la société à responsabilité limitée "ANY-FLORE" est réduit de 66 636 F.
Pôle 1 - Chambre 2
6688de60676b73dd81b97178
4 juillet 2024
KAP FLOOR [Adresse 2] [Localité 5] S.A.S.
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