. # Francesco Schina contro Commissione delle Comunità europee. # Dipendente - Interessi in caso di sequestro conservativo. # Causa 401/85.

Joao Francisco A, demeurant ... ; M.

Francisco X...

Francisco Y ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Cour ayant pour conseil Me PELLETIER, avocat au barreau de DUNKERQUE Aide juridictionnelle Totale numéro 591780020102362 du 13/04/2001 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI Monsieur Francisco

restauration ont créé une société Francesca développement dans le but de développer en franchise un réseau de points de vente de pâtes à emporter ; que par deux actes du 29 avril 2005, la société Francesca

2009, à la suite du refus opposé par le maire de Paris (service des cimetières) à sa demande de communication de la liste des personnes inhumées dans la concession 60 CC 1914 attribuée à son aïeul Francisque

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Francesco Smalto holding, dont le siège est ..., en cassation d'un

représenté par la SCP CAPDEVILA- VEDEL- SALLES, avoués à la Cour assisté de la SCP APAP- CHAPUIS, avocats au barreau de BEZIERS Madame Francisca Z... A... épouse X...

Portugal 24/05/2019 Francisco José DE CARVALHO MARQUES 13/05/1966 Porto Portuguese Nuno BRANDÃO 2. 29978/19 De Carvalho Marques v.

Francesco B... et M.

Le désistement d'action de la SCI Francesco est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

#Francisco Yanez-Campoy κατά Bundesanstalt für Arbeit.#Αίτηση για την έκδοση προδικαστικής αποφάσεως: Sozialgericht Frankfurt am Main - Γερμανία.

. # Francisco Yanez-Campoy v Bundesanstalt für Arbeit. # Reference for a preliminary ruling: Sozialgericht Frankfurt am Main - Germany. # Social security for migrant workers - Family allowances. # Case

Claudio Francesco Y... à changer ses nom et prénoms en Claude François X... ; Vu 2°) sous le n° 167271, la requête enregistrée le 21 février 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée

#Francisco Rossi Ferreras contre Commission des Communautés européennes.

Francisco Z...

Francisco X... ayant été victime, le 8 décembre 1981, d'une chute mortelle au cours de son travail, ses ayants droit font grief à l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 5ème chambre, 26 novembre 1985)