Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 mai et 13 septembre 2024, la commune de La-Colle-sur-Loup, représentée par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête, et à ce qu'une somme de 2 500

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 septembre 2025, l’agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par Me Francia et Me Pons, conclut au rejet de la requête et à ce qu’une somme

Par un mémoire en défense enregistré le 15 mai 2025, l'agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes, représentée par Me Francia, conclut au rejet de la requête et à la condamnation de la société Sanaa

Localité 6] Téléphone : [XXXXXXXX01] @ : [Courriel 7] REFERENCES : N° RG 24/03159 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZECE Minute : 25/00008 SA CREDIT INDUSTRIEL COMMERCIAL Représentant : Me Marco FRISCIA

LE FONDS COMMUN DE TITRISATION (FCT) SAVOIR-FAIRE, REPRÉSENTÉ PAR LA SOCIÉTÉ FRANCE TITRISATION, SOC Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alain-David POTHET Me Marco FRISCIA

Jean-Philippe Frisch ■ Section II commerciale [Localité 2], le Le Greffier :

Jean-Philippe Frisch ■ Section II commerciale [Localité 2], le Le Greffier :

A B, représenté par Me Furio-Frisch, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision individuelle du 29 octobre 2019 du ministre de l'intérieur portant prélèvement de cinquante-huit heures et trente

B A, représenté par Me Furio-Frisch, demande au tribunal : 1°)d'annuler la décision individuelle du 29 octobre 2019 retirant quatre-vingt-dix-sept heures et trente minutes de son compte GEOPOL ; 2°

Christian Z..., demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., immeuble "Le Francia", pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant de l'association Radio Nice, défendeurs à la cassation

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 janvier 2023, la Maison de santé protestante de Bordeaux-Bagatelle, représentée par Me Francia, demande au tribunal : 1°) de condamner

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2019, la société Euromed Associés, représentée par Me Francia et Me Gallat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 18 février

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mai 2019, la société Euromed Associés, représentée par Me Francia et Me Gallat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 avril

représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège 28 Place Rihour 59800 LILLE assistée de Me Frédérique GENISSIEUX de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, Me Marco FRISCIA

Par un mémoire en défense enregistré le 4 mai 2021, la commune de la Colle-sur-Loup, représenté par Me Furio-Frisch, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 000 euros soit mise à la charge

Bonaventure Z..., demeurant ..., 28/ de Mme Françoise Z..., épouse Y..., demeurant) Frassiccia, Aléria (Corse), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen

Rôle N° RG 19/18981 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJLP SA BNP PARIBAS C/ [J] [W] épouse [P] [S], [G] [P] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marco FRISCIA

DP VAR SERVICES C/ Association AIST 83 Copie exécutoire délivrée le : à :Me Marco FRISCIA Me Anne-sylvie VIVES Décision déférée à la Cour :

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 27 juillet 2023, la Caisse des dépôts et consignations (CDC) Habitat social, représentée par Me Furio-Frisch, demande au tribunal : 1°) d'annuler

Décision Civile) Service de proximité HABITAT 06 c/ [D] MINUTE N° DU 10 Janvier 2025 N° RG 23/03835 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PKLK Grosse délivrée à Me FURIO-FRISCH