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1 111 résultats pour « Gauthier THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63be639313ef607c90ab65a5

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry

Source officielle

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CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a6bf9fd47c90a139f0

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

63c108aebf9fd47c90a13a1a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

SOURBE, avocat au barreau de LYON, avocat postulant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 29 Septembre 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Etienne RIGAL, Président Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

64ae4af5a1775905dba3bbc4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6711fac57603bf88a18847d7

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

en audience publique : 16 Mai 2024 Date de mise à disposition : 17 Octobre 2024 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

6789f70939ae1759ccf606de

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Contradictoire rendu publiquement par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

671b35712edfb0b58c05ec4f

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry GAUTHIER, conseiller Arrêt Rendu par défaut rendu publiquement par mise à disposition au

Source officielle
CA

Chbre des Aff. Familiales

6a17d656cdc6046d47315d1f

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[O] [U] né le [Date naissance 4] 1980 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 6] tous trois représentés par Me Thierry GAUTHIER, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

615e0e53c25a97f0381f54fa

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

FONTAINEBLEAU - RG n° 11/00736 APPELANTE Madame [E] [P] divorcée [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistée de Me Thierry

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b1f

Appel

31 mars 2017

31 mars 2017

Représentée et assistée sur l'audience par Me Thierry GAUTHIER-DELMAS de la SELAS GAUTHIER DELMAS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉS Monsieur Jean Pierre Y...

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

69eafdd2cdc6046d47577bdd

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

avisés conformément à l'article 450 dernier alinéa du code de procédure civile Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Anne WYON, président - Julien SEITZ, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6348ff8c63d497adffda4047

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

N° RG 21/01263 - N° Portalis DBVM-V-B7F-KZEN C8 Minute N° Copie exécutoire délivrée le : Me Cécile GABION Me Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

635a218ac549ea05a7cd2c44

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

d'un pouvoir DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 24 Mai 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie PALLE, Présidente Bénédicte LECHARNY, Conseiller Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

644a1234656d26d0f8b57d73

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a4bf9fd47c90a139de

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a5bf9fd47c90a139e8

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108a7bf9fd47c90a139f6

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, président - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

63c108aebf9fd47c90a13a1c

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Elsa SANCHEZ, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Nathalie PALLE, présidente - Bénédicte LECHARNY, conseiller - Thierry

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE C

6431065628558704f52e69cb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, président - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 06 Avril

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CA

CHAMBRE SOCIALE C

63b7cceb6b63637c907b7b2a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : - Nathalie PALLE, présidente - Thierry GAUTHIER, conseiller - Vincent CASTELLI, conseiller ARRÊT : CONTRADICTOIRE Prononcé publiquement le 05 Janvier

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