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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372640cd580146774241b8
15 juin 2005
15 juin 2005
Giséla, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 6 octobre 2004, qui, dans la procédure suivie contre le syndicat des copropriétaires
Source officiellesoc
61372227cd580146773faa91
24 mars 1994
24 mars 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisela Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd07bd3db21cbdd92118
6 mars 2015
6 mars 2015
RG N : 14/ 00497 AFFAIRE : Emmanuelle X..., Gisèle Y... C/ Jean-Claude Z..., Nicole Z... épouse Z... P-L. P/ E.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c4bd3db21cbdd8637c
31 octobre 2002
31 octobre 2002
Madame Y... veuve X... laissait pour unique héritière sa fille Gisèle PAVLICK née de sa première union avec Antoine PAVLICK.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908f3
1 mars 2013
1 mars 2013
Mme Gisèle X... demande également la mainlevée de la mesure après avoir indiqué que l'état de santé de son époux s'est amélioré.
Source officielleCour d'Appel
6253c91fbd3db21cbdd87516
11 mars 2005
11 mars 2005
C... échet en conséquence d'allouer à Mme Gisèle Z... la somme forfaitaire de 1.500 ç.
Source officielleCour d'Appel
6253ca98bd3db21cbdd8b7e2
28 avril 2008
28 avril 2008
représentée par la SCP GARRIGUE- GARRIGUE, avoués à la Cour assistée de Me Brigitte DE SARS, avocat au barreau de PERPIGNAN INTIMES : Madame Gisèle A... épouse B...
Source officielleCour d'Appel
6253c912bd3db21cbdd87275
18 mai 2004
18 mai 2004
naissance de Franck X..., - dit n'y avoir lieu à application de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, - rejeté tout autre chef de demande, - partagé les dépens par moitié; Franck X... et Gisèle
Source officiellecr
613724e6cd580146774194b2
16 février 1988
16 février 1988
Gisèle, épouse X..., contre un arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 27 juin 1985 qui, pour importation habituelle d'ouvrages contrefaisants, a condamné chacun d'eux à
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc0d
14 février 2008
14 février 2008
C / Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253caafbd3db21cbdd8bc1b
14 février 2008
14 février 2008
C / Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cb9e
14 février 2008
14 février 2008
C / Gisèle Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253c83dbd3db21cbdd84b08
20 février 1998
20 février 1998
Y... a fait citer devant le Tribunal d'Instance d'ECOUEN : - Madame Gisèle Z... et Monsieur Frédéric A..., en leur qualité de "caution" de Mademoiselle Christine Z... et de Monsieur Patrice B..., en
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b768
29 novembre 2007
29 novembre 2007
Gisèle G... épouse H... Fabien H... C / S. A.
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007954935
24 octobre 1997
24 octobre 1997
Georges X..., décédé, et Mme Gisèle X..., veuve de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b8a
4 décembre 2015
4 décembre 2015
RG N : 15/ 00082 AFFAIRE : Mme Gisèle Marthe Françoise X... Mme Cynthia Y..., M. Brice X...
Source officielle3ème chambre
DTA_2206764_20240613
13 juin 2024
13 juin 2024
tribunal d'annuler la décision du 15 juillet 2022 par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône a refusé d'affecter leur enfant au collège Gisèle
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d259
4 mars 1997
4 mars 1997
Giséla, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 4 avril 1996, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre personne non dénommée
Source officielleJld
66b5115a10164e0c4cc3ab88
19 avril 2024
19 avril 2024
non représenté DÉFENDEUR Monsieur [Z] [J] 2 rue aupain 78540 VERNOUILLET actuellement hospitalisé au CENTRE HOSPITALIER DE MEULAN LES MUREAUX régulièrement convoqué, absent et représenté par Me Gisela
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:1007DEC003391196
7 octobre 1999
7 octobre 1999
260.85pt; display:inline-block } .s8EFC8F8 { width:32.36pt; display:inline-block } .sFBBFC6C9 { width:290.51pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 33911/96 by Gisella
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